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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d91b
3 mars 2011
3 mars 2011
jours d'affilée, et donc pendant les vacances scolaires ; qu'il serait particulièrement fatigant pour les enfants de prévoir une rencontre sur une période de quarante-huit heures, une fois par mois, alors
Source officielle1ère Chambre civile
68fb978511af6ba0065f423f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
à titre de dommages et intérêts en réparation de son préjudice moral, Condamné Mme [A] [T] veuve [X] aux entiers dépens de l'instance, Condamné Mme [A] [T] veuve [X] à payer à Mme [L] [H], M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b17f
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Ils soutenaient que Mmes Rolande C... divorcée D... et Yvonne C... veuve A... tentaient par tous moyens de mettre obstacle à la vente et avaient instrumentalisé M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603641bb5989c0a37e7d7ddb
24 novembre 2015
24 novembre 2015
3] N° SIRET : 775 709 702 01992 Représentée et assistée par Me Yves TAMET, du cabinet DTG AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 176 INTIMÉE Madame [M] [W] [F]veuve
Source officielle4e Chambre A
6035b092bc7c0f156b977d6e
17 mars 2016
17 mars 2016
[J] de sa demande tendant à voir sa propriété épargnée par le désenclavement au détriment de celle de Mme [P] veuve [A], - confirmer le jugement en ce qu'il a alloué à Mme [P] veuve [A] une indemnité
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a24
1 septembre 2014
1 septembre 2014
. veuve X...
Source officielle2ème Chambre
6618cf057935f50008be41df
11 avril 2024
11 avril 2024
déférée à la Cour : Décision de la Commission d'indemnisation des victimes de dommages résultant d'une infraction de THONON LES BAINS en date du 05 Mai 2022, RG 21/00047 Appelants Mme [I] [N] veuve
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22180_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Sous le n° 2002291, Mme G B veuve A, M. D H A, M. E A, M. C A et M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163ba3c8e414054bb41223e
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Par conclusions récapitulatives du 22 mai 2009, Mme [D] veuve [U] , requiert l'infirmation de la décision entreprise.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944ae
21 mars 2019
21 mars 2019
F... veuve Q... C/ U...
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856e6
3 mai 2001
3 mai 2001
B..., veuve X..., et Monsieur C...
Source officielleChambre des Urgences
62c67c65ca9bf26379030875
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Par une déclaration en date du 17 janvier 2022, [O] [V] Veuve [K] interjetait appel de cette ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960c
5 juin 2007
5 juin 2007
Veuve X....
Source officielle1re Chambre C
603671f1c223cf12e86ff0df
22 octobre 2015
22 octobre 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2015 N° 2015/765 Rôle N° 14/19281 [O] [A] veuve [P] [F] [J] C/ [K] [E] [X] [G] épouse [E] [Y]
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00773_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
Mme C B, veuve A, est une ressortissante russe, née le 8 août 1982.
Source officielleChambre 1-8
69fc2ed1cdc6046d47e41215
6 mai 2026
6 mai 2026
Suivant un acte de commissaire de justice du 1er juillet 2022, elle a fait dénoncer ladite assignation à Mme [T] [N] veuve [C].
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0968c25a97f0381f4a35
19 mars 2010
19 mars 2010
déférée à la Cour : jugement du 29 mars 2007 - Tribunal de grande instance de PARIS - 5ème chambre 2ème section - RG n°06/07217 APPELANTE AU PRINCIPAL et INTIMEE INCIDENTE Mme [U] [F] [K] veuve
Source officielle17e chambre
650d31ae71dfcd83182016ce
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Le 9 mars 2017, le salarié a été impliqué dans un accident de la circulation alors qu'il était en service avec le car 11523.
Source officielleChambre des Urgences
69d5e958cdc6046d477ba684
1 avril 2026
1 avril 2026
Par acte en date du 9 avril 2022,[H] [L] veuve [D] après avoir fait injonction à ses voisins de procéder au retrait des clôtures et du portillon assignait [N] [G] épouse [T] et [M] [T] devant le juge des
Source officielleRéférés
62c91aa0f3eafe9fcf075f2d
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Par une déclaration déposée au greffe le 7 avril 2022, [Z] [M] veuve [S] interjetait appel de ce jugement.
Source officiellePage 13 sur 374