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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
6978612ccdc6046d47d62440
20 janvier 2026
une telle infection ; se prononcer sur un éventuel retard de diagnostic et en préciser les causes ; le cas échéant, dire quelle a été l'incidence d'un retard de diagnostic et/ou de prise en charge sur
Juge des référés
ORCA_25MA02792_20250924
24 septembre 2025
Les diagnostics et études de sol réalisées après démolition du bâtiment 69 (notamment le 19 novembre 2018) [réf. AC – N°29] ; 20.
1ère Chambre
67061e5dfde28ee420711398
8 octobre 2024
qui concerne le diagnostic portant sur la présence d'insectes xylophages
1ère CHAMBRE CIVILE
670e05e010ea465c0ffcf78a
14 octobre 2024
était déjà le cas, mais de manière non lisible dans le deuxième diagnostic et qu'ainsi, le troisième diagnostic n'ajoutait rien de substantiel aux deux premiers, qui avaient été effectués par deux sociétés
1ère chambre civile A
5fca34847e53933507773331
26 novembre 2020
Le docteur [Z], expert, a déposé son rapport définitif le 20 mai 2015 en indiquant que l'enfant était porteur d'un nanisme rare, grave, dont le diagnostic prénatal de métatropisme est exceptionnel ; il
Cour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86924
10 juin 2003
Le 2 décembre 1992, Lucien X... s'est présenté au cabinet du docteur Marcel Y..., radiologue, qui a confirmé après divers examens médicaux le diagnostic du centre hospitalier de MARMANDE et a préconisé
5ème Chambre
62c67c8bca9bf2637903094f
6 juillet 2022
* Sur le retard de diagnostic La CPAM d'Ille et Vilaine soutient qu'aux termes de l'article L. 1142-1 I du code de la santé publique, le docteur [G] a commis un retard de diagnostic de la complication
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00304_20230302
2 mars 2023
En ce qui concerne l'erreur de diagnostic : 6.
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00189_20250619
19 juin 2025
Dans ces conditions, l'absence de diagnostic de l'anomalie osseuse dont était porteur M.
CHAMBRE CIVILE
69d74a61cdc6046d479d02e8
8 avril 2026
* il a été contraint de faire réaliser ce diagnostic suite à la carence des bailleurs.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02848_20230131
31 janvier 2023
Tant le diagnostic de volvulus gastrique que l'existence de fautes dans l'établissement du diagnostic et dans la surveillance de la patiente sont ainsi remis en cause par ces professionnels de santé spécialisés
DCA_21NC01696_20240514
14 mai 2024
Une imagerie par résonance magnétique cérébrale, pratiquée le 17 octobre 2015, a confirmé le diagnostic. M.
1ère chambre
635b7201b201587f74be0370
27 octobre 2022
Quand bien même le décès aurait été provoqué par une péritonite, le praticien conteste avoir commis une erreur de diagnostic.
Chambre sociale section 3
635b71a8b201587f74be0189
Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : - par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie
DCA_22LY00492_20230721
21 juillet 2023
En juillet 2013 a été posé le diagnostic de narcolepsie. Imputant cette pathologie à la vaccination, M.
DCA_18NC03207_20221229
29 décembre 2022
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute.". 2.
6253cb4abd3db21cbdd8d412
13 octobre 2009
. & E... a diagnostiqué une maladie naviculaire et conclu que " le pronostic sportif était fortement réservé à défavorable à court, moyen et long terme ".
Ch.secu-fiva-cdas
687732f97032dd17d194bb35
15 juillet 2025
[L], A titre subsidiaire, ordonner une expertise médicale afin de dire s'il existe un lien de causalité entre la pathologie diagnostiquée et le travail de M.
8ème chambre
DCA_23PA02257_20241021
21 octobre 2024
J, ne permettaient pas de savoir si un diagnostic correct avait été posé ; - en l'absence de tout dossier médical, la faute dans l'organisation du service, l'erreur de diagnostic et le défaut de surveillance
DCA_25PA00449_20260505
5 mai 2026
Mme A..., fonctionnaire hospitalière affectée au sein du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger, situé à Aulnay-sous-Bois, en qualité d’agent d’entretien qualifiée, s’est vue diagnostiquer,
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