CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 566 résultats pour « diagnostic »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

6978612ccdc6046d47d62440

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

une telle infection ; se prononcer sur un éventuel retard de diagnostic et en préciser les causes ; le cas échéant, dire quelle a été l'incidence d'un retard de diagnostic et/ou de prise en charge sur

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA02792_20250924

Admin. Appel

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Les diagnostics et études de sol réalisées après démolition du bâtiment 69 (notamment le 19 novembre 2018) [réf. AC – N°29] ;   20.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e5dfde28ee420711398

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

qui concerne le diagnostic portant sur la présence d'insectes xylophages

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

670e05e010ea465c0ffcf78a

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

était déjà le cas, mais de manière non lisible dans le deuxième diagnostic et qu'ainsi, le troisième diagnostic n'ajoutait rien de substantiel aux deux premiers, qui avaient été effectués par deux sociétés

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fca34847e53933507773331

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Le docteur [Z], expert, a déposé son rapport définitif le 20 mai 2015 en indiquant que l'enfant était porteur d'un nanisme rare, grave, dont le diagnostic prénatal de métatropisme est exceptionnel ; il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86924

Appel

10 juin 2003

10 juin 2003

Le 2 décembre 1992, Lucien X... s'est présenté au cabinet du docteur Marcel Y..., radiologue, qui a confirmé après divers examens médicaux le diagnostic du centre hospitalier de MARMANDE et a préconisé

Source officielle
CA

5ème Chambre

62c67c8bca9bf2637903094f

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

* Sur le retard de diagnostic La CPAM d'Ille et Vilaine soutient qu'aux termes de l'article L. 1142-1 I du code de la santé publique, le docteur [G] a commis un retard de diagnostic de la complication

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00304_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

En ce qui concerne l'erreur de diagnostic : 6.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00189_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Dans ces conditions, l'absence de diagnostic de l'anomalie osseuse dont était porteur M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69d74a61cdc6046d479d02e8

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

* il a été contraint de faire réaliser ce diagnostic suite à la carence des bailleurs.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02848_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Tant le diagnostic de volvulus gastrique que l'existence de fautes dans l'établissement du diagnostic et dans la surveillance de la patiente sont ainsi remis en cause par ces professionnels de santé spécialisés

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01696_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Une imagerie par résonance magnétique cérébrale, pratiquée le 17 octobre 2015, a confirmé le diagnostic. M.

Source officielle
CA

1ère chambre

635b7201b201587f74be0370

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Quand bien même le décès aurait été provoqué par une péritonite, le praticien conteste avoir commis une erreur de diagnostic.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

635b71a8b201587f74be0189

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : - par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00492_20230721

Admin. Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

En juillet 2013 a été posé le diagnostic de narcolepsie. Imputant cette pathologie à la vaccination, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_18NC03207_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute.". 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d412

Appel

13 octobre 2009

13 octobre 2009

. & E... a diagnostiqué une maladie naviculaire et conclu que " le pronostic sportif était fortement réservé à défavorable à court, moyen et long terme ".

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

687732f97032dd17d194bb35

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

[L], A titre subsidiaire, ordonner une expertise médicale afin de dire s'il existe un lien de causalité entre la pathologie diagnostiquée et le travail de M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02257_20241021

Admin. Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

J, ne permettaient pas de savoir si un diagnostic correct avait été posé ; - en l'absence de tout dossier médical, la faute dans l'organisation du service, l'erreur de diagnostic et le défaut de surveillance

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA00449_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Mme A..., fonctionnaire hospitalière affectée au sein du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger, situé à Aulnay-sous-Bois, en qualité d’agent d’entretien qualifiée, s’est vue diagnostiquer,

Source officielle

Page 13 sur 629

← PrécédentSuivant →