L'assuré a contesté cette décision en sollicitant une expertise médicale technique, qui a été confiée par la caisse au docteur [G], lequel a confirmé que l'état de santé de l'assuré pouvait être considéré

Toutefois, si les conclusions de l'expert technique sont insuffisamment motivées ou si elles sont ambiguës, il appartient au juge de demander des informations complémentaires au praticien initialement

d'incapacité permanente partielle de 73 % ; qu'en juin 2010, il a fait état d'une aggravation de son état de santé et en a demandé la prise en charge à titre de rechute ; qu'après avoir mis en oeuvre une expertise

Ordonne une expertise technique dans les conditions prévues aux articles L 141-1 et suivants et R 141-1 et suivants du Code de la Sécurité Sociale ; Dit que la question posée à l'expert est la suivante

En effet, le tribunal judiciaire de Mulhouse a exactement considéré qu'il convenait de valider l'expertise technique du docteur F.

Une expertise technique a été ordonnée, M.

A a été employé au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (DIRISI) de Toulon (Direction de l'expertise technique, CTSN/SESDA St Mandrier) en qualité

[B] demande à la cour d'ordonner à la caisse de mettre en oeuvre une expertise technique, par application de l'article L. 141-1 du code de la sécurité sociale.

L'assurée a contesté cette décision et sollicité l'organisation d'une mesure d'expertise technique.

[L] [M], une expertise médicale technique a été confiée au Docteur [Y] [C].

[Z] fondé en sa demande, - annuler les décisions du 20 août 2012, du 22 octobre 2013 et du 3 janvier 2014, - ordonner une nouvelle expertise, - mettre à la charge de la caisse les frais de l'expertise

A titre subsidiaire, elle sollicite la mise en oeuvre d'une expertise technique dès lors qu'un différend d'ordre médical oppose le médecin traitant de l'assuré et le médecin conseil quant à l'imputabilité

Bold Code 2 200 euros HT, - Audit technique Amplitude 360 : 580 euros HT, - Expertise technique de M.

Elle fait valoir que le contrôle technique du véhicule vendu à Madame Z... n'avait révélé aucun désordre et qu'aucune expertise n'a été faite après l'accident permettant d'établir l'existence d'un vice

depuis 2003, titulaire du grade de commandant, a été affecté au bureau des systèmes d'informations de la direction de la maintenance aéronautique sur un poste de chef de section " administration et expertise

pressions, ou de stress, est allégué par la requérante elle-même comme étant survenu progressivement ; que par ailleurs, cette dernière n'apporte pas d'éléments venant contredire utilement le rapport d'expertise

dalles induisant, selon les termes de sa déclaration, un risque imminent d'effondrement et qu'elle a eu connaissance, à la suite d'un rapport établi le 28 août 1992 par la société d'arbitrage et d'expertise

À titre subsidiaire elle demande que soit ordonnée une expertise médicale technique au sens de l'article L 141-1 du code de la sécurité sociale.

Il résulte du rapport d'expertise technique en date du 8 décembre 2021 que la remise en conformité consisterait à la reprise de la réparation initiale dans sa totalité pour la somme de 28.400 euros TTC

La société GE Medical Systems soutient que : - compte-tenu de la complexité des projets développées au cours des années 2012 et 2013 et de l'absence d'expertise technique réalisée par le ministère de