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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
662209599ce1420008389547
18 avril 2024
18 avril 2024
Mme [X]-[P] critique le diagnostic de fracture diaphysaire fémorale qui nécessitait une intervention urgente.
Source officielleChambre 1-2
6789fa5a0c7dc206c9eb7f7d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
A la suite de cet accident, elle a été transportée au centre hospitalier de [Localité 9] où ont été diagnostiquées une fracture du tibia droit, une ostéosynthèse de fracture du plateau tibial et une fracture
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61629870201c88caf8c4e196
1 juillet 2013
1 juillet 2013
du sphénoïde gauche avec exophtalmie et fistule carotido-caverneuse gauche, une plaie du menton, une fracture de l'omoplate gauche, une fracture de la styloïde radiale du poignet gauche, une fracture
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01768_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
L'expert souligne qu'eu égard à la gravité de la fracture, il était inévitable qu'elle laisse des séquelles.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03041_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
qui viennent d'être relevées lui ont fait perdre une chance de 10 % d'éviter la complication fatale de ses fractures initiales.
Source officielleChambre 1-6
688312e69a4bcd46bcddb1a8
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Il a retenu que la fracture du fémur avait été soignée par ostéosynthèse.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68fb978311af6ba0065f403d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
» et d'une « fracture du tubercule majeur déplacée avec début de consolidation ».
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929e5
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Enfants Rouges, rue de Bretagne Circonstances de l'accident : lors des opérations de montage des abris mobiles, le salarié s'est coincé le doigt Siège des lésions : pouce droit Nature des lésions : fracture
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6349002d63d497adffda41ba
13 octobre 2022
13 octobre 2022
dorso-lombaire sans fracture, ni luxation ni déficit neurologique, deux fractures de côtes à droite, un traumatisme de la région du coude gauche avec fracture de l'olécrane gauche, un traumatisme de la
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a02b
5 février 2008
5 février 2008
du radius droit, d'une fracture des cinquième, sixième, septième et huitième côtes droites avec contusion bronchique, d'une fracture des branches ilio et ischio-pubiennes gauches, d'une fracture sus et
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d80
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Franck X... souffrait quant à lui de graves blessures : un traumatisme facial, un traumatisme abdominal, une fracture ouverte du fémur droit, une fracture de la cheville droite, une fracture de l'avant
Source officielleChambre 4-8a
67f0be032b128a29976857b2
3 avril 2025
3 avril 2025
Le certificat médical initial a constaté une fracture déplacée de l'astragale cheville gauche et la fracture de l'extrémité proximale de l'humérus droit.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01826_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Il résulte notamment du rapport d'expertise amiable du Dr A, dont les conclusions ne sont pas contestées, que la survenue de cette fracture résulte d'une maladresse dans l'exécution du geste médical.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04078_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
des deux os de la jambe droite et de séquelles de fracture des deux os de la jambe gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1ac
8 février 2012
8 février 2012
Mutuelle d'Assurance du Corps Sanitaire Français, qu'il a consulté suite à une chute sur son lieu de travail le 21 novembre 2006 et à qui il reproche de ne pas avoir immédiatement diagnostiqué la fracture
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c10547bf9fd47c90a1365b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
pour les séquelles suivantes : «'Accident du travail avec chute de plusieurs mètres entraînant une perte de connaissance avec syndrome post-commotionnel sur hématome sous dural résorbé spontanément, fracture
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
668cd246bbc9a118c6c63f5d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 7 juillet, les certificats suivants précisant une fracture de la diaphyse M5 et un arrêt de travail le 5 juillet jusqu'au 20 septembre et le 19 septembre jusqu'au
Source officielle4ème Chambre Section 3
6780b7b334dc79f9f0615088
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le certificat médical initial en date du 19 avril 2019 mentionne une « contusion pulmonaire gauche, fracture des côtes 2,3,4,5, fracture de la clavicule gauche, fracture de la scapula gauche, fracture
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03380_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
les dorsalgies, l'expert s'est référé à une mention du guide barème qui n'est applicable qu'aux lésions traumatiques avec déviation scoliotique ou cyphotique ; au vu de la sensibilité de la zone T7 fracturée
Source officielle1ère chambre
65aa28c7a34ad10008581b44
18 janvier 2024
18 janvier 2024
le Dr [N] [Y] et sur le rapport d'expertise judiciaire concluant à un antécédent de diabète et d'hypertension artérielle ainsi qu'à des antécédents relatifs à un traumatisme du rachis dorsal avec fracture
Source officiellePage 13 sur 213