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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
62760ccd593736057d78aa8d
6 mai 2022
6 mai 2022
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Hélène DAOULAS - Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86f03
23 mars 2004
23 mars 2004
devant Monsieur BALLOUHEY, X... chargé(e) du rapport, en application de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, les parties présentes ne s'y étant pas opposées, assisté(e) de Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a65
10 octobre 2006
10 octobre 2006
le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Béatrice BIONDI, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd90598
16 avril 2013
16 avril 2013
né le 24 Janvier 1943 à LANDEAN (35133) ... 35133 LANDEAN Rep/ assistant : Me Jean-Marie ALEXANDRE, (avocat au barreau de RENNES) Madame Micheline X... et Monsieur Jean Y... ont contracté mariage
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA01230_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 14 mars 2024, la SELARL du docteur B, représentée par Me Alexandre, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielle13e chambre
60344190b0d950328fdc8651
12 janvier 2017
12 janvier 2017
29 Mars 2016 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 13/03131 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2017 à : Me Alexandre
Source officielleChambre 3 A
6979e7ffcdc6046d47f71c04
26 janvier 2026
26 janvier 2026
MINUTE N° 26/41 Copie conforme à : - Me Alexandre DIETRICH - greffe civil du TJ [Localité 4] (11ème ch.civ.)
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a93
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Ordonnance n° 2 --------------------------- 19 Novembre 2015 --------------------------- RG no15/ 00045 --------------------------- Alexandrine X...
Source officielle1ère Chambre A
6034710b5d284e5f3791a416
8 décembre 2016
8 décembre 2016
et assisté de Maître Guilhem FABRE de la SCP ANDRE - ANDRE ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant Madame [G] [I] [Q] épouse [S] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre 1-8
626a2f0071469e057d7899c0
27 avril 2022
27 avril 2022
N° 2022/ 211 N° RG 21/13370 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIDIH [I] [P] C/ SA FINANCO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra
Source officielleChambre civile 1-2
677e149826e046654dc50ca7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
REVE ET DEMESURE Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 828 72 8 5 19 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre OPSOMER de
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d4be9373d969ac450b
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleChambre Sociale
668e2564fcf93851fdd6475f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Après délibéré au cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880a8
30 mars 2006
30 mars 2006
majorée des intérêts au taux légal à compter de la signification du jugement au titre du compte courant et chacun d'eux celle de 47.200 euros, majorée des intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure
Source officielle3e chambre civile
633fc317e633183e2ee17a38
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La mise en demeure exigée par le contrat a été délivrée à plusieurs reprises à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a1
14 décembre 2012
14 décembre 2012
représentée par Me Georges-Emmanuel GERMANY de la SELARL AVOCATS CONSEIL & DEFENSE, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Jacques X... ... 97214 LE LORRAIN représenté par Me Lucien ALEXANDRINE
Source officielleChambre sociale
6312f0a7ef56904f13d44ea0
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Sur ce : L'appel est recevable eu égard au montant des sommes visées par la mise en demeure.
Source officielleChambre sociale
6312f0a8ef56904f13d44ea4
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Sur ce : L'appel est recevable eu égard au montant des sommes visées par la mise en demeure.
Source officielleChambre 3 A
652f78c2b05320831899597b
16 octobre 2023
16 octobre 2023
MINUTE N° 23/392 Copie exécutoire à : - Me Alexandre DIETRICH Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME
Source officielleHO-recours JLD
65449d64c71a6a83181c8e80
2 novembre 2023
2 novembre 2023
CENTRE HOSPITALIER [2] à [Localité 1] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 02 NOVEMBRE 2023 Nous, Madame Alexandra
Source officiellePage 14 sur 186