* * * * * Des relations de Fatima Y... et Alain X... sont nés trois enfants : - Norah le 20 novembre 2005 - Elyas le 11 avril 2008 - Ambre le 11 avril 2008 Par jugement du 4 mars 2010, le Juge

du 10 octobre 2002, le tribunal de grande instance de BASTIA : - a ordonné la remise en état des lieux et plus précisément le retrait de la clôture posée sur l'assiette du chemin, le retrait des amas

l'ampleur des déchets ; - la tardiveté de la notification du procès-verbal de contravention de grande voirie constitue une atteinte aux droits de la défense et ne lui a pas permis de vérifier que l'amas

requête du 30 janvier 2025 rendu par le tribunal judiciaire de Paris - RG n° 25/00502 APPELANT Monsieur [V] [K] [Adresse 1] [Localité 3]/MAROC représenté par Me Samir TIHAL de la SELARL AMA

/AMB/DB ARRÊT RENDU LE treize Mai deux mille trois COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Marie-Claire MAILLOT, Conseiller faisant fonction de Président désignée par ordonnances de Monsieur le Premier

BP / AMB / VR ARRÊT RENDU LE dix Janvier deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller Mme Anne CONSTANT, Conseiller GREFFIER

Il a été de nouveau employé à compter du 10 septembre 2012 en qualité d'ouvrier puis de responsable intervention AMCA, par la société PICA devenue ensuite la société JACOBI CARBONS FRANCE dans le cadre

DIRE DROIT DU 30 AVRIL 2026 N° 2026/ 199 N° RG 23/04376 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLALI [X] [Q] C/ [O] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ambre

Ces circonstances sont avérées et établies notamment dans les chantiers suivants : ' Les Chantier Sci Les Ambarres n°20067 [....] ' Le Chantier 'Le Carmel' / Sci Charmeyran n°20079 [...

du 8 juin 2021, le tribunal administratif de Versailles a déchargé Mme A B, en droits et pénalités, des rappels de taxe sur la valeur ajoutée correspondant aux factures établies au nom de la société Ambre

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 11 mars 2010 ***** La société SAGITA INDUSTRIES, devenue AMA SA puis [H] LASER AG, société de droit suisse, a notamment pour objet la fabrication et la commercialisation

également : - un mail du 22 avril 2021 par lequel le gérant de cette entreprise, prénommé [F], passait une nouvelle commande de 5 palettes de bouteilles blanches habituelles et de 6 palettes de bouteilles ambrées

de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Michel PEZET de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS MICHEL PEZET ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Ambre

703 dont le siège social est [Adresse 6]) désignée en cette qualité par jugement du tribunal de commerce de Montpellier en date du 26 juin 2023 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SELARL AMMA

[H] [J] (Interprète en amharique) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté

représentés par la SCP BEDEL DE BUZAREINGUES, BOILLOT, avocat au barreau de [Localité 6] DEFENDEUR AU REFERE [Adresse 4] [Localité 5] [Adresse 8] [Localité 9] représentée par la SELARL AMMA

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section B CS/EP RG N 2 B 199903269 MINUTE N 2M 574/2001 Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maîtres WEMAERE et associés Maîtres D'AMBRA et associés Le 08.06.2001.

immeuble exproprié APPELANT et demandeur : Monsieur Edouard X..., né le 8 décembre 1934 à STRASBOURG exploitant agricole, demeurant 289 rue Principale, à 67210 MEISTRATZHEIM représenté par Maîtres D'AMBRA

EXPOSE DU LITIGE Par acte du 19 février 1988, Sabine Y... et Luc X... ont acquis indivisément chacun pour moitié, des biens immobiliers sur la commune d'Ambarès.

ailleurs d'un courrier du 21 décembre 2023 de la direction des solidarités de la ville de A que l'entretien d'évaluation, réalisé le 20 décembre 2023 auprès de l'accueil pour mineurs non accompagnés (AMNA