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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01736_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01757_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01843_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00365_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00621_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les observations de Me Pornon-Weidknnet, représentant Mme A B.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01240_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les observations de Me Jourdain de Muizon, représentant Mme D.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01529_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle14e Chambre
6033f62dd28bf8a6aa78c92b
24 février 2017
24 février 2017
CONTENTIEUX AREAS CAISSE MUTUELLE D'ASSURNCE ET DE PREVOYANCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Julie ANDREU
Source officielleChambre pôle social
67ef68c66b85edc07d3454d2
1 avril 2025
1 avril 2025
] [P] [Adresse 12] [Localité 9] Représentée par Me Joseph BOUDEBESSE suppléant Me Guillaume BERNARD de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6031e73924fe80209b32d2e1
7 juin 2018
7 juin 2018
Z... et des personnes appartenant à la société Herezie, dont Andréa A..., son gérant.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616290d0e498f0b428bb8355
21 septembre 2012
21 septembre 2012
pas le véhicule Modena 360 de la société Ferrari, tant au regard du droit des modèles déposés qu'au regard du droit d'auteur et dit que le modèle de véhicule 'Turismo' représenté dans le jeu GTA San Andreas
Source officielleChambre Commerciale
696b57ddcdc6046d47a0b501
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Localité 4] en date du 08 septembre 2025 suivant déclaration d'appel du 19 Novembre 2025 Vu la procédure entre : Association APAJH ISERE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel ANDREO
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c02
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Madame Jacqueline X... ... 49600 ANDREZE
Source officielle1ère Chambre
659e48d25537980008847360
9 janvier 2024
9 janvier 2024
, de la SARL ANCERET FAISANT DUPOUY, avocat au barreau de BAYONNE S.A.
Source officielle1ère Chambre
67ff39bb303a1b38839f7ca7
15 avril 2025
15 avril 2025
COLAS FRANCE venant aux droits de COLAS SUD-OUEST Représentant : Me Richard ANCERET de la SARL ANCERET FAISANT DUPOUY, avocat au barreau de BAYONNE APPELANT S.E.L.A.R.L.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
662209729ce14200083898b9
18 avril 2024
18 avril 2024
suivant déclaration d'appel du 25 avril 2023 Vu la procédure entre : Monsieur [H] [V] [Adresse 2] [Localité 3] assisté de Me Cécile LABRUNIE de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00270_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
La présidente-assesseure de la 1ère chambre, Béatrice Molina-Andréo La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00995_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 24 octobre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Evelyne Balzamo, présidente, Mme Béatrice Molina-Andreo, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier Kerjean, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01362_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00635_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente, M.
Source officiellePage 14 sur 113