de préavis : 3 254,96 euros bruts, ' Congés payés sur préavis : 325,49 euros bruts, ' Indemnité de licenciement : 3 174,15 euros nets, ' Indemnité de congés payés : 1628,73 euros bruts, ' Rappel de

A ce titre, nous avons le plaisir de vous informer que votre rémunération mensuelle brute de base équivalent temps complet est portée à : montant du salaire mensuel brut de base 1 460 euros, versée sur

BRUNNER, Conseiller Françoise CARRIER, Magistrate honoraire Assistés pendant les débats de Morgane GARCES, Greffier.

Au dernier état de la relation contractuelle, il exerçait les fonctions de responsable équipe production, pour une rémunération brute mensuelle de 5 900 euros par mois.

BRUNNER, Conseiller Françoise CARRIER, Magistrate honoraire Assistés pendant les débats de Morgane GARCES, Greffier..

Le salaire de base brut mensuel est, dans la dernière période, de 3.887,45 ç. Le conseil de prud'hommes a été saisi au fond.

Monsieur Q... a reçu les objectifs pour l'année 2014 par mail du 23 avril 2014 et les objectifs pour l'année 2015 par mail du 20 mai 2015.

constatée entre 30% du chiffre d'affaires net traité par vous-même au cours d'une année civile et votre ratio rémunération brute globale / votre production personnelle nette au cours de la même année.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Marie WOLF, Présidente de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Madame Laëtitia WELTER, Conseillère

sera fixé la somme de 630 € bruts outre la somme de 63 € bruts au titre des congés payés afférents.

- Signé par Madame Anne HARTMANN, présidente, et par Mme Mathilde SARRON, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

'16 276,52 € bruts au titre des heures supplémentaires '1 627,65 € bruts au titre des congés payés y afférents '8 224,13 € bruts au titre du repos compensateur obligatoire '822,41 € bruts au titre

[P] la somme de 36.666,67 euros brut au titre de la rémunération variable pour les années 2021 et 2022 ainsi que 3.666,67 euros brut au titre des congés payés afférents, -Condamné la société [9], prise

La société CTC, qui a produit pendant plus de vingt années des chemises griffées Bruce Field pour le compte des appelantes, reconnaît la vente de chemises marquées Bruce Field dans son magasin d'usine,

fin d'année comprise), outre une prime de 290 euros brut par mois.

En l'espèce dans son avis elle a, estimé pouvoir retenir l'ensemble des termes de comparaison cités par l'administration, confirmé une valeur brute au m² de référence pour chacune des années concernées

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Etienne RIGAL, président - Anne BRUNNER, conseillère - Antoine-Pierre D'USSEL, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement

[Z] [O] es qualité de Mandataire judiciaire et commissaire à l'exécution du plan de la Société BRIZE MONNEE BETON CIRE [Adresse 7] Représentée par Me Delphine CLAMENS-BIANCO de la SELARL CHATEL BRUN