entreprise ; ' prononce l'incompétence de la juridiction des référés en l'état de la contestation sérieuse ; ' déboute les consorts [A]-[X] de l'ensemble de leurs demandes ; - à titre subsidiaire, si d'aventure

, afin d'être couvert et garanti en tant que bénévole de cette association et, d'autre part, la société Matmut, son propre assureur responsabilité civile, afin d'être couvert à titre personnel si d'aventure

Après mûres réflexions avec mon associé [G] [Z], nous avons pris la décision début octobre 2014 de nous lancer dans cette nouvelle aventure, sachant que nous aurions pu prendre la décision de fermer ACM

L'employeur rappelle par ailleurs que si d'aventure, le salarié devait travailler le week-end au titre d'actions commerciales ponctuelles, il bénéficiait de journées de récupération et produit en ce sens

de laquelle une personnalité voyage à la rencontre d'hommes et de femmes qui vivent dans des zones reculées, 'J'irai dormir chez vous', émission dans laquelle [Q] [W] partage ses rencontres et ses aventures

D'ailleurs, il y a lieu d'observer que dans son jugement du 5 juillet 2024, le tribunal n'a pas adopté cette conclusion de l'expert et que, dans la présente procédure d'appel, la société [5] ne s'aventure

Enfin il soutient que si d'aventure la cour d'appel devait confirmer la décision du conseil des prud'hommes tout en excluant l'application de l'article L. 1224 - 1 du code du travail, il conviendrait de

Comédie-Française verse désormais au débat une attestation de Mme [V] aux termes de laquelle en substance celle-ci s'étonne que sa lettre de soutien à une camarade avec laquelle elle avait partagé une aventure

Z... à l' égard des attestants J..., K... et L... s' étant aventurés dans la cour de l' immeuble. Dans ces conditions, ce motif n' est pas avéré.

indemnisation est due à titre de dommages et intérêts à concurrence de 500 euros par mois à compter du 15 novembre 2013 jusqu'à libération des lieux, sur la base de l'article 1382 du code civil, - si, d'aventure

déterminée de 24 mois, Mme X...a été recrutée à compter du 1er mai 2005, en qualité de " surveillante de parcours " par la Société LE TAPEUR, laquelle exploite principalement un parc de loisirs et d'aventures

D et Mme A, épouse, D, qui indiquent exploiter une activité de randonnées en quad sous la dénomination " Pyrénées Roussillon Aventures " à Salses-le-Château, ont formé un recours gracieux contre cet arrêté

X..., né le 4 juin 1948 à Papeete, de nationalité française, chef de service, demeurant 27 Del Aventura Irvine 32606-8828 92710 Californie (USA) ; 4- Madame A...

D'autre part votre décision de ne plus vous présenter àvotre travail sans justifier de vos absences, au prétexte que vous désapprouvez notre décision, laquelle s'inscrit dans le cadre cle notre pouvoir

- le fait que les consorts [O] ou leurs auteurs ne se soient avant 2019 jamais aventurés au-delà de la clôture érigée par leurs prédécesseurs dans les années 80 caractérise bien que la jouissance de

Outre un langage vulgaire et des commentaires incessants sur ses états d'âmes et aventures amoureuses, c'est l'attitude hautaine qui était la plus choquante.

[L] [K] est valide à titre infiniment subsidiaire, Si d'aventures la juridiction de céans s'estimait insuffisamment éclairée : Désigner tel expert du choix de la cour pour apporter tous les éléments

[G] ' a fait mine de continuer l'aventure ABS avec lui mais il avait à l'esprit de le contraindre au départ en continuant à lui confier du travail sans plus le payer du tout de septembre à décembre 2014

Les Rejeter d'autant plus qu'elle s'est imprudemment aventurée dans une opération des plus hasardeuses, sans aucunement informer la Lyonnaise de banque du contexte de ses opérations.

automatique annonçant aux clients dont vous étiez l'affectataire en qualité de Conseiller Clientèle professionnels au sein de l'agence de [Localité 14] votre départ de l'agence « pour des nouvelles aventures