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12 379 résultats pour « Ben-Attia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

6789f70139ae1759ccf6063a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

sont présentés : - Mme Emeline DANNENBERGER, susbtitut général, a présenté ses observations au soutien de l'appel du procureur de la République, présente lors du prononcé de la décision - Me Samah BEN

Source officielle
CA

Rétention Administrative

678f383406f4e91c5f36c4ba

Appel

19 janvier 2025

19 janvier 2025

se sont présentés : - Mme Lucile BANCAREL, substitut général, a présenté ses observations au soutien de l'appel du procureur de la République, présente lors du prononcé de la décision - Me Samah BEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dc8

Appel

17 février 2004

17 février 2004

Mlle X..., qui a régulièrement formé contredit motivé, soutenant qu'il appartenait à l'ATIO de faire choix d'un autre défenseur et que le conseil de prud'hommes n'a pas dit en quoi le représentant de l'ATIO

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be401f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

INNOVATION TOIT ET BOIS (ITB) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f1c

Appel

16 février 2018

16 février 2018

DEBOSCKER GRESILLON BOITEUX ATTIA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège chez Maître Laurence Z...          Notaire [...]                                          

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75868b510604f5bc1d01

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

un partage de responsabilité entre Maître [T] et la société Attic avec une solidarité dans le prononcé des condamnations, de mettre hors de cause la MAF et donc de priver les victimes de la société Attic

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_19PA03321_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

L'administration fiscale fait valoir que la société Atid Carbon a été créée le 20 janvier 2008, soit quelques mois seulement avant les transactions en litige.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60373e2f735be21caf507a11

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

[H] [I] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Michel BEL, avocat au barreau de LYON M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63cf8469a6687f7c904cb9d0

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

HAMMERSON MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure ATIAS - Me Romain CHERFILS Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75898b510604f5bc1d03

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

un partage de responsabilité entre Maître [T] et la société Attic avec une solidarité dans le prononcé des condamnations, de mettre hors de cause la MAF et donc de priver les victimes de la société Attic

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6801e19f9b53b0c2f5373f4b

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

LPCR GROUPE Représentant : Me Denis FERRE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [T] [N] Représentant : Me Elie ATTIA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e758d8b510604f5bc1d05

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

un partage de responsabilité entre Maître [L] et la société Attic avec une solidarité dans le prononcé des condamnations, de mettre hors de cause la MAF et donc de priver les victimes de la société Attic

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164180

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

d'offre datant de septembre 2015 intitulé « Relance de lot 01 Gros œuvre - marché M 3150385-01 ; 7) copie des permis de démolir des tours de la Grande Résidence située à Lens, notamment : Aymé (parcelle BE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

662b43d7fe254500083149e0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

privation de jouissance de 72 wagons, * confirmer le jugement en ce qu'il a débouté la société Atir Rail de sa demande au titre des dommages immatériels ; * si la cour considérait que la société Atir

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64422990d2fa6fd0f80402a8

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

barreau de MARSEILLE Appelants et défendeurs à l'incident CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Laure ATIAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6440d81de704a005d1ed70c1

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Sur l'appel incident formé par la SCI Atim Université A titre principal, - confirmer le jugement du 25 février 2021 en ce qu'il a retenu la responsabilité de la SCI Atim Université du fait de la gêne

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68d770c50b088dc5985555f1

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

[EW], Mme [BE], M. [MG], M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6879d9f815cca238af935c84

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT (CIFD) Organisme TRESOR PUBLIC - SIP DE [Localité 7] PRADO Intimées la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 1] ORDONNANCE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6780badff25437b69df75b38

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

présentés : - Mme Emeline Dannenberger, substitut général, a présenté ses observations au soutien de l'appel du procureur de la République, présente lors du prononcé de la décision - Maître Samah Ben

Source officielle
CA

Rétention Administrative

678f383406f4e91c5f36c4b6

Appel

19 janvier 2025

19 janvier 2025

visioconférence se sont présentés : - Mme BANCAREL, procureur général, a présenté ses observations au soutien de l'appel du procureur de la République, présente lors du prononcé de la décision - Me Samah BEN

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BEN ATTIA TRANSPORT

SIREN 894790971Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

07/08/2026

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Radiations

BEN ATTIA, Mohammed, Woualid, BEN ATTIA

SIREN 891619033Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

24/07/2026

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Procédures collectives

BEN ATTIA, Sami, BEN ATTIA (EI)

SIREN 798126066Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Arpej mission conduite par Maître Sophie Guillouët 55 Rue Aristide Briand 77100 Meaux.

08/07/2026

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Radiations

BEN ATTIA, Eliass, BEN ATTIA

SIREN 102467529Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

17/06/2026

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Créations

BEN ATTIA, Mouldi

SIREN 487789612Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

03/04/2026

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