Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch civ. 1-4 construction
68e49e75bf7d454f9ee48667
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne TROUILLER, Présidente, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS,
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68e74181ac880aa7ee21f20e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Anne-Laure DELACOUR, Conseillère, Madame Anne-Cécile
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5e0cece1704f574744d
6 avril 2023
6 avril 2023
le siège social est sis [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal, Directeur général, domicilié en cette qualité au dit siège Représentée par Me VERNARDAKIS substituant Me Marie-cécile
Source officielle1ere Chambre Section 1
6710aa76be64d7e510245200
16 octobre 2024
16 octobre 2024
M.J [U] & ASSOCIES INFIRMATION Grosse délivrée le 16-10-24 à Me Nicolas DALMAYRAC Me Jacques MONFERRAN Me Béatrice LAUNOIS-CHAZALON Me Gilles SOREL Me Cécile MOULY
Source officielle4ème Chambre
66878d0805d6f7f678d4940c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[M] [K], en sa qualité de Président, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Marie-Cécile PERRIGAULT-LEVESQUE de la SELARL PERRIGAULT-LEVESQUE, Postulant, avocat au barreau de
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6033524b4276eb0341d38bca
7 juillet 2017
7 juillet 2017
] [Adresse 6] N° SIRET : 542 063 797 03356 Représentée par : Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée par : Me Cécile
Source officielle4e chambre
5fca2e8914887c56eb9c3c07
30 novembre 2020
30 novembre 2020
Représentant : Me Anne-Gaëlle LE ROY de la SELARL UBILEX AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000016 SASU GESOP [Adresse 12] [Localité 17] Représentant : Me Cécile
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL04185_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
que, à défaut de se " retourner " sur les deux côtés maçonnés, elles ne permettent pas d'assurer l'étanchéité de la dalle des patios, ce qui pourrait causer un cheminement capillaire dans la dalle en béton
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64a66073bbd03a05db965304
5 juillet 2023
5 juillet 2023
toque : K0111 S.A.S ALFORT CHAUFFAGE PLOMBERIE COUVERTURE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 22] [Localité 45] Représentée par Me Cécile
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
633fc2f8e633183e2ee17985
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Localité 7] Représentée par Me Benoît de Berny, avocat au barreau de Lille, avocat constitué COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Claire Bertin
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02010_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
C D, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Hercé, représentant la société EDF-PEI et de Me Victoria, représentant les associations FNE et GNE, ainsi
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