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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01121_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 avril 2021 et 10 octobre 2022, Mme C, représentée par Me Chardon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler
Source officielle4e chambre civile
6711fad07603bf88a1884887
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le processus d'encrassement, lent et progressif, a manifestement pris naissance préalablement à la vente du véhicule à Monsieur [B] ; toutefois, ce phénomène de formation de suies et dépôts charbonneux
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89054
12 mars 2007
12 mars 2007
Viviane de nationalité française, demeurant:41 avenue Président Kennedy Les chardonnerets Apt 248 27300 BERNAY Prévenu - appelant, Libre ABSENT - NON REPRESENTE CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a815
27 septembre 2007
27 septembre 2007
I., domiciliée en cette qualité 5, bis rue des Chardonnerets-86280 SAINT-BENOIT-ERMITAGE, 2o) Le C. G. E. A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00828_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
de fort pour une seule espèce d'oiseau, la cisticole des joncs, et de moyen pour 3 espèces de chauve-souris et 4 autres espèces d'oiseaux, le rouge-queue à front blanc, le bouscarle de Cetti, le chardonneret
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02707_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
chevêche d’Athéna, la chouette hulotte, l’effraie des clochers et le cortège des espèces migratrices, la grande aigrette, la cigogne noire, le balbuzard pêcheur, les passereaux, le bruant jaune, le chardonneret
Source officielleCour d'Appel
çonc/Monsieur Z
6253ca22bd3db21cbdd8a296
19 novembre 2007
19 novembre 2007
demeurant... 54000 NANCY représentés par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour assistés de Me SCHAF-CODOGNET, substitué par Me ADAM, avocat au barreau de NANCY Monsieur Michel E...
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1ec
9 novembre 2007
9 novembre 2007
représentée par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour assistée de Me CLEMENT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Présidente de Chambre : Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d32a
11 avril 2006
11 avril 2006
représenté par la SCP CHARDON-NAVREZ, avoués à la Cour assisté de Me BOURGAUX substitué par Me JACQUEMIN, avocats au barreau de NANCY Monsieur Gilles C... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e43
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Représenté par Maître Marie-Cécile CHARDON-BOUQUEREL, avocat au barreau de PARIS, toque : D0442 Ayant pour avocat plaidant Maître BANY Sigride, avocat au barreau de PARIS, toque : D0442, substituant Maître
Source officielleJEX
64a7b07b3bcaf505db6967bf
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Adresse 2], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy sous le numéro 828 069 138, représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
627b55c376c5d9057df80121
10 mai 2022
10 mai 2022
social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Baptiste DENIS de la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, substitué par Me Alain CHARDON
Source officielle2ème Chambre
63d37a84d1bc2605de4b49f9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Représenté par Me Frédérique LEMAIRE-VUITTON, avocat au barreau de NANCY DEFENDERESSE au déféré : Madame [Z] [X] née le 18 Mars 1973 à [Localité 3], domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielle1ère Chambre
668397f18da90185712ea451
1 juillet 2024
1 juillet 2024
: ordonnance de référé de la Présidente du tribunal judiciaire de NANCY, R.G.n° 23/00464, en date du 05 décembre 2023 APPELANT : Monsieur [Z] [B] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Alain CHARDON
Source officielleChambre Sociale
5fd9ae25554e2da2d333e9ef
3 décembre 2019
3 décembre 2019
FRANCHE-COMTE Prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit audit siège, sise [Adresse 1] Représentée par Me Séverine WERTHE, avocat au barreau de BESANCON substituée par Me Juliette CHARDON
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616343f088dc29ccde27f07e
6 janvier 2011
6 janvier 2011
assistée de Maître Hubert DUGUEYT, avocat au barreau de PARIS, toque : C916 COMPAGNIE GENERALE DE BANQUE CITIBANK prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège Chez Maître CHARDON
Source officielleCour d'Appel
ébouté Mme X... de ses demandes dirigéesc/M. Z
6253cd51bd3db21cbdd92eab
12 février 2016
12 février 2016
F..., notaire, et annulé, en conséquence, l'acte rectificatif reçu le 23 décembre 1988 par la SCP Chardon & Tarrade, notaires associés à Paris, déclarant " qu'il avait été omis dans l'acte de vente du
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03285_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier, et plus particulièrement des bulletins de notes obtenus au centre de formation d'apprentis Hilaire de Chardonnet ainsi que du rapport éducatif du 12 décembre 2018, que
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02807_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Vallecchia, rapporteur public ; - les observations de Me Dutoit, représentant la SAS Duparc et Geslin, de Me Chardonnet, représentant la commune de Divonne-Les-Bains et de Me Ducros, représentant la
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917d5
12 juin 2014
12 juin 2014
toque : A0372 substituée par Me Laurence PENAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : D0424 INTIMEES Madame Patricia X... ... 91390 MORSANG SUR ORGE comparante en personne, assistée de Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officiellePage 14 sur 25
CHARDONNET, Olivier Marcel Paul, Guyot, Hervé
Suivant acte authentique de Me Marjolaine LAMPSON, Notaire à REIMS (51) du 08.06.2026, enregistré au SPFLE de la MARNE (51) le 16.06.2026, référence 5101P04 2026 N 1938, Monsieur Hervé GUYOT, demeurant 17 rue Alexis Lepage 51000 Châlons-en-Champagne, a cédé à Monsieur Olivier CHARDONNET, demeurant 47 rue Carnot 59200 Tourcoing, un fonds de commerce de librairie, papeterie, journaux, articles de fumeur, bimbeloterie, cadeaux, confiserie, débit de tabac, sis 4 avenue Bethoveen 51000 Châlons-en-Cha
14/07/2026
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Chardonnet, Solenne, Isabelle, Sidonie, Marjolaine
14/07/2026
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LE CHARDONNET
09/07/2026
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Chardonnet
07/07/2026
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CHARDONNET, Olivier Marcel Paul
29/05/2026
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