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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
66fce4168d6ea26f688daad4
1 octobre 2024
1 octobre 2024
composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Anne THIVELLIER, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Julie FRIDEY
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdb6d3af7dfb74b9503436d
12 mars 2019
12 mars 2019
Madame [I] m'a également entièrement formé au poste d'attaché commercial, ayant en grande partie en charge la clientèle de particuliers....
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69ce02accdc6046d47d2efa5
1 avril 2026
1 avril 2026
Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleChambre sociale 4-6
671b35c12edfb0b58c05f182
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Met les dépens à la charge de la société [W] [U]. Fixe la moyenne des salaires à la somme de 3.932,31 euros.
Source officielleChambre 4-5
68df5f1a38ac3a658931de45
2 octobre 2025
2 octobre 2025
De plus fort, lorsque ces interventions concernent des périmètres non pris en charge par notre entreprise. 9.
Source officielleChambre commerciale 3-2
6684eb2ea0de54ff609f8216
2 juillet 2024
2 juillet 2024
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Mars 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marietta CHAUMET, Vice-Présidente placée, chargée
Source officielleChambre 1 A
64b77f1dd1e51905db2b1d38
12 juillet 2023
12 juillet 2023
[G], de sorte qu'aucune obligation ne saurait être mise à la charge de M. [V]. M.
Source officielleChambre Sociale
65b36cf28c0355000835f729
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Vous étiez également identifié comme en charge de « développer la culture et la rigueur technique'.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
643a4292d83dbd04f5fb2a18
14 avril 2023
14 avril 2023
Cette convention définissait ainsi ses fonctions : chargée de service hospitalier, avec un coefficient de rémunération fixé à 300.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
653b58f0502b828318c4e363
26 octobre 2023
26 octobre 2023
L'organisme de prévoyance a refusé la prise en charge du dossier, en ce qu'il n'avait pas été valablement transmis par l'employeur et était incomplet.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68660f8bbbe0ac41ca81b205
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Vous arrivez trop vite au niveau des ronds-points et freinez au dernier moment.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
696a0470cdc6046d47804e45
15 janvier 2026
15 janvier 2026
- Mis les entiers dépens à la charge de M. [F], y compris les frais éventuels d'exécution. *** M.
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a6f1
23 avril 2024
23 avril 2024
L'article 13 du décret n 2005-790 du 12 juillet 2005 relatif aux règles de déontologie de la profession d'avocat dispose que l'avocat conduit jusqu'à son terme l'affaire dont il est chargé, sauf si son
Source officielle3ème chambre A
653b592e502b828318c4e3cd
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[E] [H] Ingénieur Conseil enregistré sous le numéro de SIRENE 444 597 074 [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Gilles FRESEL de la SELARL QUADRATUR, avocat au barreau de LYON, toque : 36,
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6a113781cdc6046d47a64bf7
22 mai 2026
22 mai 2026
territoire de l'Union européenne, - ordonner la destruction des stocks sous contrôle d'huissier dans les 10 jours de la signification du « jugement » (sic) à peine de 1 000 euros par jour de retard, à charge
Source officiellePage 14 sur 14