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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
60359564d3c93fb9e983bf6b
29 mars 2016
29 mars 2016
. *** La société Prest Edit a pour activité l'édition de publications périodiques consacrées au cheval, telles que Cheval Magazine, Cheval Star et Galopin, ainsi que de livres spécialisés dans
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163b52b1669d540ac7baa57
8 juin 2010
8 juin 2010
et notamment ceux situés à l'extrémité de la réserve n° 6 dans la zone où il avait situé le départ du feu, chenaux qui présentaient des perforations importantes comme le montrent les photographies en
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02252_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Considérant ce qui suit : La société Chev’el, qui exerce dans le département de la Haute-Garonne une activité d’achat, élevage et revente de chevaux de concours, a fait l’objet d’une vérification de
Source officielleChbre des Aff. Familiales
651d02e3fe8d588318c1ada9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
* l'entretien des chevaux Les intimées font valoir qu'il n'est pas démontré que leur père était propriétaire des chevaux Alysée, Prunelle et Mektoub et que leur soeur [P] les avait en réalité en
Source officielle1ère Chambre
69622b9ecdc6046d47d4c771
9 janvier 2026
9 janvier 2026
et non pas 9 chevaux) n'apparaissait pas sur le bon de commande.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA01734_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Elle fait valoir que les moyens des requérants ne sont pas fondés et que la réalisation des abris à chevaux représentés sur le plan de masse du projet sous les numéros 1 et 2 des " parcs propriétaires
Source officielleCour d'Appel
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15 octobre 2008
15 octobre 2008
Le tribunal de grande instance de Tarascon a mis hors de cause le propriétaire du cheval, M.
Source officielle3e chambre
635237c18c924eadffcc4ad2
20 octobre 2022
20 octobre 2022
de course, est adhérente de l'association Société d'Encouragement à l'Élevage du Cheval Français (ci-après, l'association SEECF), association qui, présidée par M.
Source officielle2ème Chambre
64a9000503029105dbedc350
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[Z] [B] a, moyennant le prix de 7 900 euros TTC, vendu à Mme [L] [E] un cheval dénommé Brylantowi Sen, de race Polski Kon Szlachetry Polkrwi identifié sous le numéro 616 009 58 01724 14.
Source officielleChambre sociale section 1
6274bc592799a9057d5dd014
5 mai 2022
5 mai 2022
[A] [X] à compter du 5 avril 2021 en qualité d'entraîneur particulier de chevaux de course avec une période d'essai de deux mois, renouvelable. Le 5 juin 2021, M. [B] a informé M.
Source officielle2ème Chambre
62760cd2593736057d78aab3
6 mai 2022
6 mai 2022
Il est constant en l'espèce que le cheval litigieux avait une valeur de 3 300 euros, ainsi qu'il ressort de la facture du 16 septembre 2016 du Centre [5] produite par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88ba8
18 septembre 2006
18 septembre 2006
Soutenant que la desserte de son fonds enclavé était assurée par un passage se trouvant à cheval sur la limite séparative des parcelles 340 et no 339, et que le propriétaire de la parcelle 340 monsieur
Source officielleChambre Civile
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
Mme [E] expose que le 15 août 2020, elle s'était donc rendue au centre NECA à [Localité 9], où elle participait à une compétition, avec trois chevaux, dont la jument Camerone du Tertre qui devait être
Source officielleChambre civile Section 1
677f67b78c38f76f78303415
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Il est donc établi que Mme [D] [X] n'exerce pas d'activité commerciale liée aux chevaux, que selon M. [M], expert sollicité par M.
Source officielleChambre Sociale
62e8be934f6d33e2e97f0a2d
28 juillet 2022
28 juillet 2022
[X] afin que ce dernier puisse y parquer son cheval exclusivement réservé à un usage personnel et de pur loisir ; que M.
Source officielle2e Chambre
6162af159547460d26ddb67f
11 octobre 2012
11 octobre 2012
emprunté par le navire 'Creux Saint Georges III' longe la ferme aquacole et forme un angle de 60 ° pour rejoindre le chenal principal, les conditions météorologiques étaient mauvaises lors de l'abordage
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856fc
28 novembre 2001
28 novembre 2001
./ CLUB FIGEACOIS DU PONEY ET DU CHEVAL, CPAM DE L'AVEYRON, CARCD RG N : 00/00346 - A R R E T N° 963 - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt huit Novembre deux mille un
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86abc
11 juillet 2003
11 juillet 2003
ce jour la mort du cheval PAUCHY, MERENS hongre de 38 mois appartenant à Monsieur Y...
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03797_20260210
10 février 2026
10 février 2026
dont elle a été victime ; - ces fautes sont à l’origine d’une perte de chance de 50 % d’éviter la survenue du syndrome de la queue de cheval et la persistance des séquelles dont elle est atteinte ;
Source officielleSociale A salle 1
643e357583146e04f531ebcc
14 avril 2023
14 avril 2023
[Y] renonce à sa demande d'indemnité pour travail dissimulé ; - l'infirme pour le surplus et statuant à nouveau et y ajoutant : * condamne la société Laser Cheval à payer à M.
Source officiellePage 14 sur 137