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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
616340257dbf94c22343c9ce
13 mai 2011
13 mai 2011
née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] - [Adresse 3] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour assistée par Me Chrystel
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938af
21 décembre 2016
21 décembre 2016
décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT PIERRE en date du 31 DECEMBRE 2015 suivant déclaration d'appel en date du 10 FEVRIER 2016 rg no 13/ 03273 APPELANTE : Madame Alice Chrystel
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cdc
17 janvier 2006
17 janvier 2006
Novembre 1945 à L'ISLE SUR LA SORGUE (84800) Quartier Saint Hilaire 595 route de Monteux VELLERON 84210 PERNES LES FONTAINES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b251
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Melle Christelle Y... ... M. Olivier Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91499
22 avril 2014
22 avril 2014
Michel L... (directeur industriel au sein de la société Alta Industrie pièce no 12 de l'intimé), de Mme Christelle C...
Source officielle3e chambre sociale
697c606acdc6046d473961fa
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 NOVEMBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 11] N° RG18/00094 APPELANT : Monsieur [L] [C] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Jean michel
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616307fe5a67331bacec3c55
3 mai 2012
3 mai 2012
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Greffier : Mme Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc7a
12 novembre 2008
12 novembre 2008
représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistée par Me Jean-Michel GARRY, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Christelle OUILLON, avocat au barreau de TOULON INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1d0
9 juin 2011
9 juin 2011
09/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08468 Jugement (No 10/ 1007) rendu le 28 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI REF : HA/ LL APPELANT Monsieur Jérôme Arnaud Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2cf
20 juin 2011
20 juin 2011
Yves Jacques Michel X... né le 25 Mai 1972 à LYON (69000) ... ... 06500 MENTON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Béatrice Pierrette Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e450
1 juillet 2011
1 juillet 2011
représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour En présence de : Monsieur le Procureur Général 1 rue du Palais de Justice 69005 LYON représenté par Monsieur Michel GIRARD, Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eaa
12 février 2016
12 février 2016
dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Gérard SOURY et Sabine de LA CHAISE, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89430
15 mai 2007
15 mai 2007
domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Parc d'activité Château Rouquey 13-15 rue Thales 33700 MERIGNAC représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Catherine CHATEL
Source officielleChambre 1-11 OP
6364ba4de405357f749ea588
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Alexandra BOUCLON-LUCAS - Me [P] [D] Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Chrystelle
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
668cd244bbc9a118c6c63f41
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, en charge du rapport et Mme Elsa WEIL, Conseiller, ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Chrystel ROHRER, Greffier,
Source officielle3e chambre civile
65321ad19e4ea48318f5aca3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
VORPSI, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [X] [H] de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87ef6
21 février 2006
21 février 2006
FORCÉS 1/ Maître Houssen BADAT, mandataire liquidateur 41, rue Sainte Marie 97 400 SAINT DENIS Non comparant 2/ AGS délégation régionale UNEDIC Centre Ouest- département de la Réunion 139, rue Jean Chatel
Source officielle1ère Chambre
63c79b05da31367c908eb52d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
HIGH-TECH SERVICES, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 849 241 468 Sise [Adresse 2] Représentée par Me Christelle BONNOT de la SCP BONNOT - EUVRARD, avocat au barreau de MONTBELIARD APPELANTE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0d18c25a97f0381f4bb4
30 mai 2013
30 mai 2013
débattue le 28 mars 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Patricia POMONTI, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire Madame Valérie MICHEL
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd2b8eb085fa94a7939f90
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Michel X... a renoncé à la succession de ses parents.
Source officiellePage 14 sur 30