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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a0
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Cyril SABATIÉ de la SELARL LBVS-Avocats Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : B0434, substitué sur l'audience par Me Pauline LE MORE, avocat au barreau
Source officielleChambre civile TGI
665abadc97d5920008107eac
26 avril 2024
26 avril 2024
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de
Source officielleChambre Civile
62d79ade71d9f5effbdf29e1
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Cyril OZOUX, président de chambre qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Guillaume HERY ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6032809c358b2cb48559394a
19 janvier 2018
19 janvier 2018
APPELANTE SCI MAZARIN ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par et assistée de Me Cyril
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163a6171d97f2f687d913ae
19 février 2010
19 février 2010
prise en la Personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués près la Cour assistée de Maître Sabine CHAUVEAU, substituant Maître Cyril
Source officielle1re chambre de la famille
62f73e8643b00e05d4fac70f
12 août 2022
12 août 2022
AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [H] [N] né le 08 Novembre 1953 à KOLEA de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Cyrille
Source officielleCHAMBRE CIVILE
627368f2a58162057dac6558
4 mai 2022
4 mai 2022
L'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 07 Février 2022 devant la cour composée de : Présidente : Claude GATÉ, Présidente de Chambre Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril
Source officielle5e chambre civile
67f603f3ebd7282443856742
8 avril 2025
8 avril 2025
] sous le n° 523 253 235, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités au siège social Représenté à l'instance et à l'audience par Me Cyrille
Source officielleChambre 4-2
63b91ab0b63d827c909cabfc
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
643a4262d83dbd04f5fb295d
14 avril 2023
14 avril 2023
Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdccb2c19f76c369bf8fa11
29 octobre 2018
29 octobre 2018
Edouard LOOS, président et par Mme Cyrielle BURBAN, greffière à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca2f340a545067a49c1506
30 novembre 2020
30 novembre 2020
Edouard LOOS, Président et par Mme Cyrielle BURBAN, Greffière à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle14e Chambre
5fdde36ce9179486d91a5b8b
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Gérard C..., Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielle14e Chambre
5fdde371e9179486d91a5b8e
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Gérard C..., Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielle18e Chambre B
6160964641ad74d62c181864
6 juin 2014
6 juin 2014
MANUTENTION GRAND PORT MARITIME DE [1] [S] [O] Grosse délivrée le : à : Me Eric SEMELAIGNE Me Nicolas FALQUE Me Frédéric MARCOUYEUX Me Nicolas FALQUE Me Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c52
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Cyrille D... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA Mme Emmanuelle E... ... 20090 AJACCIO assistée de Me Pierre louis MAUREL, avocat au barreau
Source officielle18e Chambre B
6037686240fe4045417114d9
27 mars 2015
27 mars 2015
CAISSE DE COMPENSATION DES CONGES PAYES DU PERSONNEL DES ENTREPRISES PORT AUTONOME DE [2] Société INTRAMAR BUREAU CENTRAL DE LA MAIN D'OEUVRE Grosse délivrée le : à : Me Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6618cf057935f50008be41e5
11 avril 2024
11 avril 2024
débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 8 février 2024 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
697344a2cdc6046d47671fe2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
GUITTEAUD de la SCP CYRIL GUITTEAUD, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMÉS Madame [K] [C] née le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 11] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Nathalie
Source officielleChambre civile TGI
6a1a7048cdc6046d4773ec3b
29 mai 2026
29 mai 2026
La procédure a été appelée à l'audience du 13 février 2026 devant la chambre civile de la Cour composée de : PRésident : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Mme Sophie PIEDAGNEL
Source officiellePage 14 sur 66