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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
5fdb43bcf28ac82188e41441
28 mars 2019
28 mars 2019
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 28 Mars 2019 Signé par Madame Laure BOURREL, Président et Madame Danielle PANDOLFI, Greffier, auquel la minute
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
65b361471d7564000872de51
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Thébaud, conseiller ARRÊT REPUTE CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Danielle Thébaud, conseiller
Source officielle1ère Chambre D
603354ae2e147d05b938df63
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Me BRUNEL substituant Me Corine PIVARD de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 MAI 2017, en audience publique, Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0f3
7 février 2012
7 février 2012
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel
Source officielleChambre sociale
6879d5f12db7cac9e5eb491a
17 juillet 2025
17 juillet 2025
avocat au barreau de BORDEAUX APPELANTE ET Madame [M] [B] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Julie CHATEAU de la SCP JEAN LUC SCHNERB - JULIE CHATEAU - ANCIENNEMENT DANIEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6033f290cc9beba3388af363
28 février 2017
28 février 2017
Cette annexe 3 a été remplacée par le décret n° 2008-627 du 27 juin 2008, issu de la réforme du régime de retraite des IEG.
Source officielleChambre 1-1
6364bae0e405357f749ea7af
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Mme Danielle DEMONT, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre commerciale
67061e45fde28ee4207111e9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
civile, l'affaire a été débattue le 17 SEPTEMBRE 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Mme Danielle
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91371
24 mars 2014
24 mars 2014
PRIMEUR Lieudit Petite Saline 97133 SAINT-BARTHELEMY Représentée par Me Aurélien STEPHANE substituant la SELARL BARTHELEMY PHILIPPON (TOQUE 25), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Danielle
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
670f58234ad0d5ee7d7e5a6e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 septembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Danièle
Source officielleChambre 1-5
68f1d9109abd0e067a21941b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 16 Octobre 2025 Signé par Monsieur Marc MAGNON, Président et Mme Danielle PANDOLFI, Greffier, auquel la minute de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85761
20 juin 2001
20 juin 2001
M H Y... 10 rue de la Vilette 51490 BEINE NAUROY Comparant, concluant et plaidant par Me Jean Paul VLERICK, avocat au barreau de REIMS, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et délibéré Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd8609a
5 juin 2002
5 juin 2002
INTIMÉES : Société EDF - GDF 2 rue Louis Murat 75384 PARIS CEDEX 8 Comparant, concluant et plaidant par Me Jean-Louis LEROY, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8630f
29 avril 2002
29 avril 2002
avocats au barreau de TROYES, INTIMÉE : Mademoiselle Christelle X... 17 rue Champeaux 10000 TROYES Représentée par Monsieur Y..., délégué syndical COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86610
22 janvier 2003
22 janvier 2003
X... 5 bis, rue de Breu 51530 BRUGNY VAUDANCOURT Comparant, concluant et plaidant par Me Olivier PINCON, avocat au barreau de REIMS, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
Madame Hélène Isabelle X... épouse Yc/S.A
6253c93cbd3db21cbdd87aa0
7 novembre 2005
7 novembre 2005
FOURNIER, avoués à la Cour assistée de Maître Pierre DANIEL LAMAZIERE, avocat au barreau de Périgueux appelante d'un jugement (R.G. 03/1789) rendu le 5 octobre 2004 par le Tribunal de Grande Instance
Source officielleChambre commerciale
66a099072be3e083f4fad4cc
23 juillet 2024
23 juillet 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Danielle
Source officielle4e Chambre A
603496e1ca97d1838b50d48f
10 novembre 2016
10 novembre 2016
au greffe le 10 Novembre 2016 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 10 Novembre 2016 Signé par Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre et Madame Danielle
Source officielleCour d'Appel
épétition d'une somme de 1 720, 81 euros dirigéec/M. Y
6253cb55bd3db21cbdd8d535
17 septembre 2010
17 septembre 2010
La Cour était composée de : Monsieur Robert PARNEIX, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Madame Cécile THIBAULT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre commerciale
67f0bc578f7cbd382f4d3151
2 avril 2025
2 avril 2025
cette qualité audit siège socia l sis [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Danielle
Source officiellePage 14 sur 81