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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
682d62e7053a6be4b4881810
17 avril 2025
17 avril 2025
[I] a rapporté le 31 août 2019 l'altercation verbale et, sans certitude sur la tournure, que M.
Source officielle1ère Chambre civile
63c79aefda31367c908eb501
17 janvier 2023
17 janvier 2023
] [V] née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 27] (92) de nationalité Française [Adresse 14] [Localité 17] Représentés par Me Murielle SIMON, avocat au barreau de BEAUVAIS Plaidant par Me Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
68676896dd25744ff781d4b9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
L'article 17 prévoit qu'elle est annexée au procès-verbal.
Source officielle1ère Chambre
68e5effc940fdbe4ba07773f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[F] [K] et Mme [R] [U] épouse [K] [Adresse 8] [Localité 1] Assistés de Maître Elsa POUDEROUX, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND APPELANTS ET : M.
Source officielle1ère chambre civile B
68e5f33ae11beca089b88cf8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Patricia GONZALEZ, président, et par Elsa
Source officielleRétention_recoursJLD
68e894aad8f6cc6d55dd3ff0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Un procès-verbal attestant de la conformité des opérations effectuées au présent article est établi dans chacune des salles d'audience.
Source officielleRétention_recoursJLD
68edd8f987178132e19350e8
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Un procès-verbal attestant de la conformité des opérations effectuées au présent article est établi dans chacune des salles d'audience.
Source officielle2ème Chambre
6789fa490c7dc206c9eb7e77
16 janvier 2025
16 janvier 2025
tribunal judiciaire de Basse-Terre en date du 1er septembre 2022, dans une instance enregistrée sous le n° 20/00225 APPELANTES : Madame [Y] [G] [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Elya
Source officielle1ère chambre civile B
66162be099851e0008f1e610
9 avril 2024
9 avril 2024
Avril 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleChambre Sécurité Sociale
616361cbc983b818eb76d255
16 mars 2011
16 mars 2011
portant demande de régularisation d'un montant de cotisations 4 853€ au titre de la solidarité financière due par la société en application de l'article L 324-14 du code du travail suite à un procès-verbal
Source officielle1ère chambre civile B
68f866a2cb86fa851c25ccad
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Octobre 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
651d02edfe8d588318c1addd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b971dfcd8318201018
5 septembre 2023
5 septembre 2023
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile; Signé par Olivier GOURSAUD, président, et par Elsa
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69d5ec7acdc6046d477be34a
3 avril 2026
3 avril 2026
personne de Mme [G] [B], régulièrement munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa
Source officielle4e Chambre B
61630e4cda3e3d3066036731
26 mars 2012
26 mars 2012
de son gérant en exercice, Monsieur [L] [O] demeurant C/O , Monsieur [L] [O] - [Adresse 15] représentée par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de M° Elsa
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d367
18 mars 2010
18 mars 2010
agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Concluant par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués - No du dossier 09000093 Plaidant par Me Elsa
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f29d61a5c2f4aa36668
14 janvier 2025
14 janvier 2025
12 avril 1948 à [Localité 22] (Seine-Maritime), décédé le 27 septembre 2020 à [Localité 25] (Seine-Maritime) née le 28 Décembre 1981 à [Localité 23] [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
69f43e29cdc6046d472e2a73
28 avril 2026
28 avril 2026
Avril 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
677e1644dbb9bd42de09fc48
7 janvier 2025
7 janvier 2025
civile Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69737c6dcdc6046d476c2c39
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La [13] [Adresse 1] dispensée de comparution COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa
Source officiellePage 14 sur 36