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395 résultats pour « Emmanuelle Engrand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

642e75ae8b510604f5bc1d7c

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Adresse 1] [Localité 3] Immatriculée au rcs de Créteil sous le numéro 854 073 566 Représentées par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque P 241 Assistées de Me Emmanuelle

Source officielle

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CA

2ème Chambre

64b77f2ad1e51905db2b1d7d

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Localité 9] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] représentée et plaidant par Me Anne VALLEE, avocat au barreau de HAUTES-ALPES COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

650d309071dfcd8318200ef6

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

2023 APPELANT : [M] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Emmanuelle

Source officielle
CA

5e chambre civile

686dfb23002316e0ca849056

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre sociale

653b5903502b828318c4e397

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

AUTOMOBILES SN [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean MACCHI de la SELARL CJM ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65449ce0c71a6a83181c8ccf

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Emmanuel BREARD Greffier lors des débats : Mme Nora YOUSFI Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdd6d1f9dd5aa1703e5a258

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

judiciaire dont bénéficiait la société LRM Industrie, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à son encontre, fixant la date de cessation des paiements au 31 juillet 2013, et a désigné Maître Emmanuel

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9140ba6dcbaaeba3da1eb

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

représentée par son Directeur Général, domicilié audit siège en cette qualité Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 482 899 002 Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6162a32a36ab09eb9a2fd84d

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile - signé par Monsieur Fabrice JACOMET, Conseiller, Faisant Fonction de Président, et par Madame Emmanuelle

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162b2554abc2618d50e0595

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

- signé par Monsieur VERT, Conseiller ayant délibéré, le Président étant empêché, et par Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY, greffier, auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat

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CA

Chambre 4-8a

6719e4d45857dd64cbdaa338

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

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CA

5ème chambre sociale PH

65b0bc918d0ccf000877e5c7

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS

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CA

Chambre 2 A

6a1a776acdc6046d47751514

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère Madame Sophie GINDENSPERGER

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

616290d0e498f0b428bb8351

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère Madame Patricia POMONTI, Conseillère Greffier, lors des débats : Mademoiselle Emmanuelle

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13e chambre

616232f4382662a38aaf1f50

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2010F2585 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.04.14 à : Me Claire RICARD, Me Emmanuel

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Chambre civile 1-6

6780b7a634dc79f9f0614fba

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

délivrées le : 09.01.2025 à : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Bérangère PLANCHON, avocat au barreau de VERSAILLES Me Emmanuelle

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1ère Chambre civile

63c79b12da31367c908eb571

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

FORLA N° SIRET : 528.569.718 [Adresse 1] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal représentés par Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX, assistés de Me Elodie LACHAMBRE

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

65aa29d1a34ad10008581bbf

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Sandra Leroy, conseillère Mme Emmanuelle Lebée, magistrate

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

616337df06e11dac7d76d025

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Le groupe [P] a diversifié ses activités : tout en développant son rôle de stockeur et négociant de céréales et, accessoirement, d'oléagineux, il a créé un secteur de vente d'engrais, de semences et de

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

631add92f575634f1371ebd3

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller

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