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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da7
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Fabien X...agissant tant en son nom personnel qu'es qualités de tuteur de Mme Mireille X... C/ M. Guy X..., Mme Josiane Y..., Mme Nathalie X..., M. Nicolas X..., M. Sébastien Y..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adbe
19 décembre 2007
19 décembre 2007
ARRÊT N o du 19/12/2007 AFFAIRE No : 06/01010 BS/GP Marie-Laure X..., Fabienne Y..., Franck Y..., André Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bc9e
26 octobre 2007
26 octobre 2007
répertoire général : 05 / 10507 Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 11 Avril 2005 par la 1ère Chambre A du Tribunal de Grande Instance d'EVRY- RG no 05 / 00768 APPELANT Monsieur Fabien
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87322
12 mai 2004
12 mai 2004
./ Fabienne Marinette Marcelle Y... RG N : 02/01758 - Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7b1
19 octobre 2011
19 octobre 2011
représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA Madame Fabienne A... épouse X...
Source officielleChambre sociale
68df5d794a4e15bf2fe4fac8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne
Source officielleChambre sociale
68df5d794a4e15bf2fe4fad2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67820ab9d30fbdc4c17b9d3b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
sous le n° 2017007967 N° RG 20/02124 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TA5E APPELANTE SARL DRL CONSEIL prise en la personne de son gérant, Monsieur [V] [E] [Adresse 1] [Localité 3] assistée de Me Fabien
Source officielleChambre sociale
6791dff31c87724b5e69d8f3
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
6791dff41c87724b5e69d8fb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
68032e411fa67923f7882a89
17 avril 2025
17 avril 2025
par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne
Source officielleChambre sociale
6610e5e274ef9f00086f64a2
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd9199e
31 juillet 2014
31 juillet 2014
Fabien X..., M. Stéphane Y..., M. Dominique Z..., M.
Source officielleChambre sociale
697385e3cdc6046d476d46e7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Fabienne RAYON, présidente de chambre, chargée d'instruire l'affaire et qui a fait rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd16
22 avril 2011
22 avril 2011
RG N : 10/ 00806 AFFAIRE : Fabien X... C/ Tiffanie Z...- A...
Source officielleSociale E salle 4
64ae4ac6a1775905dba3bb0e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
PLACE MOBILITE CAUDRESIS-CATESIS [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Fabienne MENU, avocat au barreau de VALENCIENNES, assistée de Me Stéphane FABING, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dc0
22 janvier 2016
22 janvier 2016
Représentée et assistée sur l'audience par Me Francis CABALLERO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1225 INTIMÉE Madame Fabienne Y...épouse Z...née le 28 Décembre 1956 à Saint-Chéron (91)
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2ef
20 juin 2011
20 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 20 Juin 2011 APPELANTE : Mme Fabienne Y... divorcée X... ... 84170 MONTEUX représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c7e
31 octobre 2013
31 octobre 2013
C/ Fabien Y..., SA CA CONSUMER FINANCE-ANAP, CAISSE D'EPARGNE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN, CIC OUEST CM-CIC SERVICES, CILSO, COFIDIS CHEZ SYNERGIE, SA COFINOGA, EDF SERVICE CLIENT, FIDEM CHEZ NEUILLY CONTENTIEUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65321b309e4ea48318f5aed3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
COMMERCIAL [Adresse 3] [Localité 5] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Septembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI
Source officiellePage 14 sur 596
ELECTRICITE GENERALE FABBIANI
03/07/2026
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FABBIANI, Patricia, Elise, Claudine, SAIROGLOU
21/05/2026
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FABBIANI, Patricia, Elise, Claudine, SAIROGLOU
24/04/2026
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ELECTRICITE GENERALE FABBIANI
20/07/2025
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Fabbiani, Agnese
02/04/2025
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