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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
6162603d8672d229b88163bf
6 juin 2013
Monsieur [R] [I] né le [Date naissance 5] 1950 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Fabienne
Cour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91794
10 juin 2014
Jean-Eudes Y... M. Pierre Yves Y... Mme Marie Liesse Y... M. François Régis Y...
6253c8ddbd3db21cbdd86784
3 septembre 2002
Le TROIS SEPTEMBRE DEUX MILLE DEUX LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause 00/02968 - 3ème Chambre BB-MB opposant : APPELANTS Monsieur JEAN-PAUL
3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfccce7
4 juillet 2023
PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE RENNES Déclare l'acte de saisine caduc Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-paul RENAUDIN ccc le : Monsieur l'Avocat
1ère Chambre
64a7af8d3bcaf505db6963d3
6 juillet 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 1ère Chambre Civile ORDONNANCE N° N° RG 23/00084 - N° Portalis DBVG-V-B7H-ES4N S/appel d'une décision du TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.
6253cc05bd3db21cbdd8edf1
5 septembre 2011
APPELANTE : Mme Fabienne Christel X... née le 23 Mai 1962 à LYON (69002) ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour INTIME : M.
16e chambre
653b5a01502b828318c4e79f
26 octobre 2023
qualité audit siège Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2270238 - Représentant : Me Jean-Charles
66177da1e5d80f0008c2e6e4
10 avril 2024
Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
18e Chambre
615e0d27c25a97f0381f4c07
17 février 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur
6253c9a5bd3db21cbdd88e6d
22 janvier 2007
Monsieur François Z... agissant tant en son nom personnel qu'ès-qualités de représentant légal de ses enfants mineurs Fabien, Estelle et Maxime Z... ...
6253cbb0bd3db21cbdd8e022
1 juin 2011
LE TANNEUR ET CIE C/ Fabienne X...
Référés
68e5f33de11beca089b88d32
7 octobre 2025
AUTOMOBILES JM [Adresse 2] [Adresse 11] [Localité 8] Représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, Représentée par Me Jean-louis LANFUMEZ, avocat au barreau de BELFORT Maître
Ch civ. 1-4 construction
6628a182b2cb67000826a6f3
22 avril 2024
de la SCP JEAN-FRANCOIS PERICAUD ET PHILIPPE PERICAUD, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0219 S.A.S.
CHAMBRE 8 SECTION 4
6618cf087935f50008be422d
11 avril 2024
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
6036a2dfbcec7f44c481b02a
22 septembre 2015
ARRÊT AU FOND DU 22 SEPTEMBRE 2015 N° 2015/ Rôle N° 13/12813 [L] [Q] C/ SARL HORTUS URSSAF [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Jean
6253cc53bd3db21cbdd8fc58
10 octobre 2012
née le 28 Mai 1978 ... 20217 SAINT FLORENT assistée de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS Monsieur Jean Jacques B...
Chambre sociale
6803319b168408c19df97ddb
17 avril 2025
[S] et de la société Deslorieux Jean-Jacques, agissant en qualité de liquidateur de la société AD1 constructions ; Condamne M. [S] aux dépens d'appel.
6253cd41bd3db21cbdd92c7d
18 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur Jean-Bruno
6451fb9e48616ed0f8cd512c
2 mai 2023
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 MAI 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne
Chambre 1-1
6787546b181ea8ef9c1d7276
14 janvier 2025
LE MAS DES OLIVIERS représentée par Me Jean-louis BERNARDI de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne
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