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12 408 résultats pour « Gaush »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

64437d48823e6dd0f8bf8174

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Rotation externe 15° correcte, Main nuque difficile à gauche, possible à droite. Main-dos limité à la lombe à gauche, possible à droite ».

Source officielle

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CA

Chambre Sécurité Sociale

65a8d4e0e12c85000874afb3

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

et une 'raideur du 5ème doigt gauche chez un gaucher'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616359d91416be03751aa425

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

déclarer une rechute et que le certificat médical fait état de gonalgies du genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637dc85314982305d4c201da

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Le certificat médical initial établi le 6 juin 2005 par médecin hospitalier mentionnait une ' entorse cheville gauche '.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

643f889dad85da04f53a3b6f

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

dégénératif dt et gauche" et prescrivant un arrêt de travail jusqu'au 28 février 2018.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64bb73280d42fcd969e7ce51

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

[W] [R] a été victime d'un accident du travail le 19 janvier 2018 à la suite duquel a été constaté, par certificat médical du même jour, un 'traumatisme poignet gauche'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b8d

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

.. a été gravement blessé dans un accident de la circulation survenu le 02 juin 2001 quand, circulant au guidon de sa motocyclette avec pour passager Nicolas C..., il a entrepris de dépasser par la gauche

Source officielle
CA

10e Chambre

61609a4554c6ec55cf710100

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

, genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63be62a013ef607c90ab6287

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

S'agissant de la désignation des maladies En l'espèce, la maladie prise en charge pour l'épaule gauche est bien une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche, objectivée par IRM date du

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

69fc23dbcdc6046d47e1a9ce

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Baisse de la force musculaire très nette à gauche mesure avec dynamomètre, soit 13 kg à gauche, versus 21 à droite (subnormal à droite).

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f07da3bfd83326c7063811

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

de tendinopathie dégénérative de l'épaule gauche - Condamner la CPAM à prendre en charge la pathologie de tendinopathie dégénérative de l'épaule gauche déclarée le 28 juin 2017 par Mme [J] [H] au titre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d44823e6dd0f8bf816c

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

de la main gauche et limitation importante du port de charge des deux côtés».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

64437d48823e6dd0f8bf8172

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Depuis persistance de la douleur en L4-L5 gauche et L5-S1 avec à EMG une radiculopathie L5-S1 gauche chronique séquellaire (Lasègue 800) ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e860aecdc6046d47198de1

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[L] (l'assuré, la victime), conseiller accueil au sein d'une agence de la [1], a été victime d'un accident du travail provoquant un traumatisme de l'épaule gauche.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66b45f99c979aae19b191c58

Appel

7 août 2024

7 août 2024

Il fait également valoir que les séquelles de l'accident ne concernent pas la main gauche mais que ses principales doléances portent sur l'épaule gauche.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

697263d5cdc6046d4751268d

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

du 7 février 2024 permet d'objectiver une tendinopathie chronique non rompue non calcifiante gauche. 20.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6336873424cc0c3e2e3be8c1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[J] [F] avait bien actionné son clignotant pour signaler son changement de direction vers la gauche lors de la collision avec le véhicule conduit par Mme [K], la lampe de son feu clignotant avant gauche

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69ce0a0ecdc6046d47d3ad85

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

par des douleurs et une limitation de la mobilité articulaire de l'épaule gauche'.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02390_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

; - la blessure au genou droit a entraîné des séquelles à l'épaule gauche et à la colonne vertébrale.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

680c689d230da8dfaf90bfec

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Le certificat médical initial établi le 21 août 2020 mentionnait 'fracture du cadre obturateur : branche ilio et ischio pubienne gauche'.

Source officielle