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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c220
5 mai 2008
5 mai 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Madame Catherine MASSON-DAUM, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da01
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Madame Geneviève, Noémie, Germaine, Marie B... épouse Y... née le 23 janvier 1951 à ...(80560) de nationalité française ......
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df5e
25 mai 2011
25 mai 2011
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : SA ROMAK SA GENEVA société de droit suisse 112, rue des Eaux-Vives 12050 GENEVE - SUISSE représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués
Source officielleCour d'Appel
X... Geneviève X...-Y... Jean-Paul X... Jacques Xc/Agnès Z
6253c939bd3db21cbdd87a0b
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Geneviève X...-Y... Jean-Paul X... Jacques X... c/ Agnès Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0dedc25a97f0381f507d
19 septembre 2014
19 septembre 2014
(Geneva), - la société ROLEX FRANCE n'a jamais manifesté la volonté de se substituer à la société MONTRES ROLEX S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb94
24 septembre 2012
24 septembre 2012
A... prise en la personne de Maître Marie-Geneviève Y... ayant été désignée en qualité de mandataire judiciaire.
Source officielleChambre 1-2
665aba6697d5920008107687
15 janvier 2024
15 janvier 2024
N° RG 23/14680 Chambre 1-2 Ordonnance n° 2024/M14 Affaire : Mme [K] [S] Représentant : Me [W], avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ Mme [X] [H] Intimée Me Eric GENEVOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93872
27 décembre 2016
27 décembre 2016
. : 16/13869 6e Chambre C Ordonnance no 2016/M222 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme Angélique Mauricette Geneviève X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa98
21 avril 2008
21 avril 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 06/00610 NOUS, Jacques DEBÛ,Président à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8cb
8 mars 2011
8 mars 2011
C/ Melle Vanessa Maëlle Geneviève Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926b0
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Pierre Louis X... ... 20221 CERVIONE ayant pour avocat Me Jean Michel MARIAGGI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Geneviève X... ... 20221 CERVIONE ayant pour avocat Me Jean Michel MARIAGGI
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c439
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Genevieve épouse B... Demeurant ... Intimée, citée à personne le 21. 12. 2007, non comparante, représentée par Maître FOURISCOT Gilles, avocat au barreau de PARIS. B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930f5
31 mars 2016
31 mars 2016
RG N : 14/ 01508 AFFAIRE : Mme Geneviève X..., M. Olivier Y... C/ Mme Laure DE Z...
Source officielleAvis
CADA:20162675
7 juillet 2016
7 juillet 2016
préoccupante, classée sans suite, relatives aux conditions dans lesquelles sa cliente élève son fils mineur X, notamment la demande d’enquête faite par les services de la protection des mineurs de Genève
Source officielleChambre 1-2
5fca720e6777fa5e094c185f
15 octobre 2020
15 octobre 2020
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, madame Geneviève TOUVIER, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre C
603268c7ea73e69d816d2bfa
8 février 2018
8 février 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Geneviève Touvier, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-2
5fdadaf6ee5fa86da9d03779
16 mai 2019
16 mai 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, madame Geneviève TOUVIER, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c9e
24 novembre 2003
24 novembre 2003
ARRET N RG N : 02/01757 AFFAIRE : Mme Geneviève X... épouse Y... Z.../ M. Michel Y... A...
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f59
13 février 2006
13 février 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Madame Catherine MASSON-DAUM, Conseiller, Madame Dominique LONNE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdb9
15 octobre 2012
15 octobre 2012
RG N : 11/ 01188 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2012 --- = = oOo = =--- AFFAIRE : Geneviève X... épouse Y...
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