date du 07 janvier 2026 ; Vu le mail de Maître [A] reçu ce jour sollicitant la rectification d'erreur matérielle de l'ordonnance rendue ce jour ; Attendu qu'il appert qu'une erreur matérielle s'est glissée

Madame Juliette DUPONT, Vu l'arrêt n° 516/2023 rendu le 5 octobre 2023 par la cour d'appel de Versailles dans l'affaire opposant l'URSSAF et la CCI FRANCE (RG 22/01881) ; Une erreur s'est glissée

Le 5 octobre 2006, un glissement de ces terres amassées sur la parcelle de M.

[K], peintre de formation, qui travaillait sur un pont-levant (ou nacelle) pour réaliser une rénovation de façade sur un chantier situé à [Localité 2], a glissé et a fait une chute d'environ quatre mètres

Un premier certificat médical était dressé le 13 août 2012 à l'hôpital [Établissement 1] rédigé en langue anglaise, indiquant que cinq jours avant la victime avait glissé et était tombée.

Il s'est prolongé le 6 décembre d'un glissement de terrain.

Et au mois de novembre, EDF a fait constater par un huissier de justice que Monsieur X... a fait procéder, en limite de propriété, à un décaissement de son terrain qui a provoqué un début de glissement

MOTIFS - Sur la responsabilité de la société [Localité 10] Distribution : La société [Localité 10] Distribution avec la société MMA Iard soutiennent que madame [C] prétend avoir glissé sur une flaque

[H], alors qu'il servait un client, s'était blessé au poignet droit en transportant des rails qui avaient glissé.

REFERES R.G : N° RG 25/00046 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GLIN DECISION AU FOND DU 14 FEVRIER 2025, RENDUE PAR LE TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS - RG 1ERE INSTANCE : 2023J00194

en résulte que Monsieur X... avait une place largement suffisante pour franchir l'intersection et que la déclaration de Madame Y... selon laquelle Monsieur X... a freiné à l'entrée du carrefour et a glissé

d'entreprise des 11 mai 2004 et 18 janvier 2005 ainsi que du jugement du Tribunal Correctionnel de Briey ayant condamné la pratique des recours aux travailleurs intérimaires sur des postes libérés par glissement

Ce n'est qu'à compter du 18 août 2003 que le contrat d'intérim a été motivé par le remplacement de Serge X..., par glissement de poste, et ce jusqu'au 10 octobre.

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2024 et un mémoire enregistré le 10 février 2025, Mme A..., représentée par Me Gleizes, demande à la Cour : 1°) d’annuler

chargé le 23 janvier 2300 sur la péniche ; qu'alors que la grue flottante utilisée pour procéder au chargement se retirait, le transformateur posé sur des plaques de répartition de masse en acier a glissé

soins ambulatoires et proposé une sortie d'hospitalisation à temps complet le 19 juillet 2023 et la mise en place d'un programme de soins comprenant des consultations psychatriques mensuelles au CMP de Gleizé

Monsieur DUMAS, conseiller à la cour d'Appel d'Aix-en -Provence, déléguée par monsieur le Premier Président par ordonnance, assistée de Monsieur Corentin MILLOT, greffier, Une erreur de plume s'est glissée

2024, Attendu que dans les motifs de l'arrêt du 17 avril 2024, il est mentionné que l'appel de [U] [Y] est recevable, et que celui d'[G] [Y] et celui de [L] [W] ne sont pas ; Qu'une erreur s'est glissée

Il résulte des pièces du dossier qu'une erreur matérielle s'est glissée dans le chapeau et la page 1 de la décision susvisée et il y sera par conséquent procédé à la rectification dans les termes du dispositif

La description de la scène établit bien que c'est Monsieur [Z], compte tenu de sa vitesse et de la perte de contrôle de son engin, qui a glissé sous le bus, emporté par son élan.