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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
642fb7b1cece1704f57479eb
6 avril 2023
6 avril 2023
tutrice et représentante de l'appelant Monsieur [W] [Z] Représentée par Me Pierre-henri MARTERET, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMEES [Y] [X] Représentée par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN
Source officielleChambre sociale
65449d8fc71a6a83181c8f82
2 novembre 2023
2 novembre 2023
& ASSOCIÉS, avocat au barreau de BAYONNE APPELANTS Et Madame [L] [R] [Adresse 11] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me SOUVANNAVONG loco Me CAZALET de la SCP MENDIBOURE-CAZALET-GUILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a0
27 novembre 2006
27 novembre 2006
BP 84 11300 LIMOUX représentée par Mme GUILLOT Maryse, munie d'un mandat Les parties ont été régulièrement convoquées par LR/AR du 10 Octobre 2006.
Source officielleChambre 1-9
6364bae6e405357f749ea7fa
20 octobre 2022
20 octobre 2022
DUTTO Caisse CPAM DU VAR Organisme FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Paul GUILLET Me Alain
Source officielle1ère Chambre
6162bb47f32b7c38854c3012
11 décembre 2012
11 décembre 2012
avocats au barreau de RENNES) Rep/assistant : Me Jean Patrick LEHUEDE, Plaidant (avocat au barreau de VANNES) INTIMÉS : Monsieur [L] [B] [Adresse 7] [Adresse 7] Rep/assistant : la SCP GUILLOU-RENAUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94146
19 octobre 2018
19 octobre 2018
Représentée par Me Maryline Y... de la SELARL MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE G...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f71
20 janvier 2014
20 janvier 2014
MJ-iB mesures enfants Grosse délivrée maître GUILLOT et maître PLEINEVERT, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 20 JANVIER 2014 --- = = oOo = =---
Source officielle2ème CH - Section 1
66ab252bba731fad7dd35564
31 juillet 2024
31 juillet 2024
, Joëlle GUIROY, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Jeanne PELLEFIGUES et en
Source officielle2ème CH - Section 1
6618cf167935f50008be4443
11 avril 2024
11 avril 2024
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 12 Février 2024, devant : Madame Joëlle GUIROY, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b3c
17 septembre 1998
17 septembre 1998
la maîtrise d'oeuvre de la construction d'un pavillon réalisé en 1985 et 1986 par: - le charpentier C... assuré par la MAAF, - le menuisier D... également assuré par la MAF, - le plâtrier Guilcher
Source officielle1ère Chambre
68e5effe940fdbe4ba07774f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
des sociétés de SAINT-BRIEUC sous le numéro 481.369.015, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre GUILLOIS
Source officielleChambre sociale 4-1
6969d510cdc6046d477acf89
15 janvier 2026
15 janvier 2026
l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 25/03291 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XQLP dans une instance entre les parties suivantes : S.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean-marie GUILLOUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b079e4ea48318f5ae1d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
TUBES DE MONTREUIL agissant par son Président, représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 - N° du dossier
Source officielleChambre 1-1
Vu le désistement d'appel de S.A.S. GROUP LIFE, appelantec/SCI AJEMY
6895892f79d4e986ce5bcdd8
6 août 2025
6 août 2025
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE Etablissement CAISSE D'EPARGNE Représentant : Me Thomas D'JOURNO de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET
Source officielleChambre 4-2
68f3229f48e010cf6a8cd609
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Guillaume KATAWANDJA, Conseiller Madame Muriel GUILLET, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6360c56a3c369c7f74996dd2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
née le [Date naissance 4] 2003 à [Localité 14] (FRANCE) représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant Me Benoît GUILLON
Source officielleChambre A - Civile
68df5f0d38ac3a658931dd4f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
RANGE de la SELARL LEXCAP, avocat au barreau D'ANGERS Appelant ET : Madame [R] [O] née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Cyrille GUILLOU
Source officielle3ème Chambre Commerciale
652f793ab053208318995c1e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
LARZUL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN,
Source officielle1ère Chambre
651bafb2cbe2fc83182f8bbe
2 octobre 2023
2 octobre 2023
SAINT-NAZAIRE INTIMES A DÉFENDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [L] [C] né le 20 Avril 1941 à [Localité 15] [Adresse 2] [P] [Localité 11] Représenté par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN
Source officielleChambre des étrangers-JLD
66adc81dd17229e482eea76a
2 août 2024
2 août 2024
N° RG 24/02269 - N° Portalis DBVV-V-B7I-I5TK Décision déférée ordonnance rendue le 31 JUILLET 2024 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Joëlle GUIROY
Source officiellePage 14 sur 169