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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
696aa3d3cdc6046d4792e998
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SIGA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Benjamin NAUDIN Me Hugo BONACA Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielleCour d'Appel
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2 novembre 2011
2 novembre 2011
AMGEN 62 Boulevard Victor Hugo 92200 NEUILLY SUR SEINE représentée par Me Dominique CLOUET D'ORVAL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 445) POLE EMPLOI ILE DE FRANCE, VENANT AUX DROITS DE
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6350e4fe42150aadff23dc38
19 octobre 2022
19 octobre 2022
appelé à l'audience publique du 14 septembre 2022 : Monsieur [P] [B] [T] [K] [S] Né le 10 Juin 1977 à [Localité 5] (PAYS-BAS) Demeurant [Adresse 6] (PAYS-BAS) Élisant domicile au cabinet de Me Hugues
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616361d1c983b818eb76d312
4 mai 2011
4 mai 2011
Localité 8] Madame [H] [X] épouse [P] demeurant [Adresse 7] [Localité 9] représentées par Me Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour assistées de Me Antoine GENTY, toque : P182 et de Me Jean-philippe HUGOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60372eed036fdf0a03030ed8
22 mai 2015
22 mai 2015
Hugues WOIRHAYE, Avocat Général, qui a fait connaître son avis ARRET : Contradictoire Par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE03261_20230222
22 février 2023
22 février 2023
B, représenté par Me Huglo, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, les arrêtés du 22 décembre 2017 ainsi que la décision implicite rejetant son
Source officielle1re Chambre B
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31 octobre 2013
31 octobre 2013
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
61628535c10e2193c5780960
21 novembre 2013
21 novembre 2013
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc4a
26 mai 2008
26 mai 2008
DESPLANQUES- DEVAUCHELLE avoués à la Cour Ayant pour avocat Maître Hugues LEROY du barreau d'ORLÉANS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 18 Avril 2007 ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 25 Février
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4e7
25 janvier 2011
25 janvier 2011
CAMILLE La Pierre 49330 ETRICHE représentée par Maître André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS (BDH) INTIME : Monsieur Michel X... ... 49330 JUVARDEIL représenté par Monsieur Nicolas HUGOTTE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02484_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
C A, représentés par la SAS Huglo Lepage Avocats, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 juin 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 janvier 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-André-de-Cruzières
Source officielleChambre Sociale
65b36cfe8c0355000835f72f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
barreau de LYON et par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : Société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES ALTITUDE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Hugues
Source officielle1re Chambre B
6162c5131e6e05567349088d
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Les traces provenant de cette humidité ambiante sont réapparues après la vente alors que Mme [Z] était devenue propriétaire des lieux.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6864bdf9cf476b3ae02585d9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
droits de la Société ARTIKA, immatriculée au RCS de Lyon sous le n°418 037 768, prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Hugo
Source officielle1ère Chambre
65321ac89e4ea48318f5ac89
17 octobre 2023
17 octobre 2023
JUNG IMMOBILIER prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique
Source officielleChambre 4-4
627df67c0d41e0057d43e084
12 mai 2022
12 mai 2022
de cession de l'Association CLUSTER D'INNOVATION PEDAGOGIQUE ET NUMERIQUE (CIPEN), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Thomas SALAUN, avocat au barreau de TARASCON, et par Me Jean-philippe HUGOT
Source officielleChambre 1-5
63d37960d1bc2605de4b4593
26 janvier 2023
26 janvier 2023
BOURGEOIS IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie MARCHESSEAU SCP HENTZIEN - BOCQUET-HENTZIEN SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Maylis-Marie SECHIARI SCP BERNARD HUGUES
Source officielleChambre commerciale 3-1
65b36e628c0355000835f7d1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Hugo BELLANCOURT, EXPOSÉ DES FAITS La société Prototec, située à [Localité 9], a pour activité la réalisation de maquettes et de prototypes industriels.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02492_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
La procédure a été communiquée à la société Bereal, au ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques et au ministre de l'intérieur et des outre-mer qui n'ont
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a02
20 février 2017
20 février 2017
APPELANT Monsieur Franck Hugues X...
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