CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 781 résultats pour « Ingadi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

695f6330cdc6046d47976713

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Ecotech Ingénierie, - que la S.A.R.L.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

à examiner l'appel en garantie de la société Imhoffc/M. A

DCA_20NC02253_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

La MAF a demandé au tribunal administratif de Besançon la condamnation in solidum de la société Nox ingénierie, venue aux droits de la société Cetba ingénierie, de la société Imhoff, et de la société Qualiconsult

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd88357

Appel

10 mars 2006

10 mars 2006

Condamne la société A Point Ingenierie à payer à M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

697c50bccdc6046d473815c3

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Par dernières conclusions notifiées le 30 octobre 2025, la Smabtp, recherchée en qualité d'assureur des sociétés Pax Ingénierie (anciennement Id + Ingénierie), Charpent'Ideal, et Ravalement de Picardie

Source officielle
CA

4e chambre

61609a4454c6ec55cf7100f9

Appel

15 septembre 2014

15 septembre 2014

C/ Société ID+INGENIERIE ...

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0db4c25a97f0381f4ef7

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

En cours d'instance la société 2AD Ingénierie a fait l'objet d'une procédure collective.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01113_20220516

Admin. Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

: Procédure contentieuse antérieure : La Régie des transports métropolitains (RTM) a demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner solidairement la société Ingerop conseil et ingénierie

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_20PA02022_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

(L'atelier 91 CERI), la société Blondeau Ingénierie, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867e1

Appel

13 février 2003

13 février 2003

Elle exposait qu'elle avait exécuté ces travaux en qualité de sous-traitante d'une société ARSA-INGENIERIE, actuellement en liquidation judiciaire et qui ne lui avait pas payé ses prestations bien qu'elle

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163c2c71a5f0a71dc3c9201

Appel

18 mars 2010

18 mars 2010

La SA UNIS et la SA UNIS INGENIERIE ont pour activité la fourniture de prestations de services et conseils en matière informatique - UNIS commercialisant les produits et prestations et UNIS INGENIERIE

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA04862_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Thésée Ingénierie est rejetée.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

696a7f8acdc6046d478e9359

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le 1er octobre 2014, le docteur [F] [C] et la SAS INGENIERIE TECHNIQUE ET LOCATION (ITL), représentée par M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22406_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

C à garantir la société TPF Ingénierie, venant aux droits de Beterem Ingénierie, à hauteur de 65 % de la condamnation prononcée à l'encontre de celle-ci et, d'autre part, la société TPF Ingénierie à garantir

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61639b94a876d6c869757c3d

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

[A] du refus de FAURE INGENIERIE de réaliser cette garantie à première demande, étant donné mais que personne ne lui a demandé de faire stopper la prestation.

Source officielle
CA

8ème chambre

660e430c0740db0008fa9367

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

EQUILIBRE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT S.A.S. 3D INGENIERIE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 03 Avril 2024 APPELANTE : La société

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03419_20230109

Admin. Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Par un acte d’engagement conclu le 9 juin 2009, l’office public d’habitation Toulon Habitat Méditerranée a attribué à la société Beterem Ingénierie, aux droits de laquelle vient la société TPF Ingénierie

Source officielle
CA

8e Chambre A

5fdc9078bd2ff4b38916937e

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

, - les apports conséquents dans la SA Brace ingénierie du concluant et ses sociétés, - la caution de la SA Brace ingénierie par Monsieur [G], - l'absence d'exigibilité des créances des créanciers de

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

65aa3105009f81000890dd1a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[N] [B] à verser à la société Radio Systèmes Ingénierie Vidéo Technologies la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société Radio Systèmes Ingénierie

Source officielle
CA

4e chambre

6032ef117c256762fe69aace

Appel

30 octobre 2017

30 octobre 2017

- Condamné la société Projagro Ingenierie et la société MMA Iard et/ou Covea risks, ès qualités d'assureur de la société Projagro Ingenierie, à payer à la société Generali Iard la somme de 3.000 euros

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b361db1d7564000872de98

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[M] ingénierie différentes sommes.

Source officielle

Page 14 sur 240

← PrécédentSuivant →