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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
642bbfd7d49e0104f58f013a
3 avril 2023
3 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fca312e7dcab99a5e319431
26 novembre 2020
26 novembre 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 26 NOVEMBRE 2020 (Rédacteur : Madame Isabelle LOUWERSE, Conseiller
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
627f48c7551627057d32dee2
13 mai 2022
13 mai 2022
diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 10] représentés par Me Pierre LANCON, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant et assistés de Me Isabelle
Source officielle1re chambre sociale
643f8878ad85da04f53a3b33
18 avril 2023
18 avril 2023
Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Naïma MOHAMED SBAA, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SAS SOBRAQUES DISTRIBUTION [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Vincent
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d37ab9d1bc2605de4b4ade
26 janvier 2023
26 janvier 2023
épouse [L] [Adresse 3] [Localité 6] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/010315 du 20/04/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Paris) Représentées par Me Isabelle
Source officielle1ère chambre
66878cfd05d6f7f678d49374
4 juillet 2024
4 juillet 2024
numéro C301893024002253 du 19/03/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) APPELANT L'institut de prévoyance BTP PRÉVOYANCE [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68709e427c3ffdb9560b084d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
IRISOFT [Adresse 2] [Localité 7] Immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 440 672 509 Représentée par Me Vincent GALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1719 Assistée par Me Victor THIERRY D'ARGENLIEU
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecff542d85a267f3c79d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
toque : E475 INTIMÉS Mme LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 3] [Localité 5] Organisme URSSAF ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Vincent
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
615e0d9ac25a97f0381f4e36
21 novembre 2012
21 novembre 2012
[D] [C] - [Adresse 6] représentée par la SCP RIBAUT (Me Vincent RIBAUT) avocat postulant au barreau de PARIS, toque : L0051 assistée par Maître Isabelle DELMAS, avocat plaidant au barreau de PARIS,
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00977_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Délibéré après l'audience du 6 février 2025 à laquelle siégeaient : - Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - M.
Source officielleChambre 2 A
635cc3490d69e87f74e6c001
27 octobre 2022
27 octobre 2022
VINCENT MEQUIGNON ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la S.À.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6971f12dcdc6046d47393855
21 janvier 2026
21 janvier 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035ce36014e37354013afc6
24 février 2016
24 février 2016
- signé par Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Sociale
643106e928558704f52e6c17
7 avril 2023
7 avril 2023
DE THIER, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Vincent LEVAUFRE-HOUIS, avocat au barreau de ROUEN CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE ROUEN - [Localité 8] - [Localité 7] [Adresse 3] [
Source officielleChambre 3-2
6a226775cdc6046d47399d4b
4 juin 2026
4 juin 2026
MAZAL IMMOBILIER C/ [V] [A] Copie exécutoire délivrée le 04/06/2026 : à : Me Vincent ROUSSIN Me Valérie CARDONA Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF
Source officielle8e Chambre C
61627ead38d18b7ebf63d348
23 mai 2013
23 mai 2013
INTIMEE Madame [M] [J] née le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 2] (13), demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP DESOMBRE M & J, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Isabelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e6fc25a97f0381f5681
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Poudres et Explosifs, siret n° 715 013 432, agissant en la personne de son Président Directeur Général Monsieur [K] [B] domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d362
15 décembre 2009
15 décembre 2009
né le 02 Septembre 1969 à ROUBAIX (59100) ... 59390 LYS LEZ LANNOY représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Vincent PUECH, avocat au barreau d'AVIGNON Madame Yveline
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d364
15 décembre 2009
15 décembre 2009
né le 03 Janvier 1968 à BOURG DE PÉAGE (26300) ... ... 84700 SORGUES représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Vincent PUECH, avocat au barreau d'AVIGNON Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94146
19 octobre 2018
19 octobre 2018
Représenté par Me Vincent B... de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010, Ayant pour avocat plaidant Me Joëlle C..., avocat au barreau d'AUXERRE, Madame Maud-Ariane Alexandra
Source officiellePage 14 sur 79