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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
627df6a80d41e0057d43e0db
12 mai 2022
12 mai 2022
[B] [Y] a freiné onze mètres avant le véhicule Peugeot 107, a perdu le contrôle de son scooter et en est tombé presque aussitôt.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67f8a89ea5ae27812390de95
10 avril 2025
10 avril 2025
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9207a
24 février 2015
24 février 2015
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 24 FEVRIER 2015 Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002f63d497adffda41d1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
HOLCIM REUNION agissant poursuites et diligences de son Directeur général domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER -
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002f63d497adffda41d5
13 octobre 2022
13 octobre 2022
HOLCIM REUNION agissant poursuites et diligences de son Directeur général domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER -
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002f63d497adffda41d9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
HOLCIM REUNION agissant poursuites et diligences de son Directeur général domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER -
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6272197e228a02057de67685
2 mai 2022
2 mai 2022
D'APPEL DE RENNES N° 109/22 N° RG 22/00224 - N° Portalis DBVL-V-B7G-SV6N JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Jean-Denis
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67820928fa7a008e5409f32e
26 juillet 2024
26 juillet 2024
N° Portalis DBVL-V-B7I-VBND JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis
Source officielleRETENTIONS
679874525b6b52f3e4a431bf
25 janvier 2025
25 janvier 2025
LE PREFET DE LA SAVOIE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Cherryne RENAUD AKNI, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdd328f84f15b9b57db4d0d
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Jean LECAROZ, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRÊT :- CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdd329084f15b9b57db4d0f
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Jean LECAROZ, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRÊT :- CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fbe
4 mars 2002
4 mars 2002
LATRABE, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Paul X... né le 30 Mai 1936 à MARNIA (ALGERIE) Demeurant Casteljaloux 32390 STE CHRISTIE représenté par Me Jean
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163515ba2ead9ed860b6fce
16 mars 2011
16 mars 2011
2010 RG : F 07/04473 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 16 MARS 2011 APPELANTE : SAS ARCS-FIDUSERO [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93138
4 avril 2016
4 avril 2016
PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Par conclusions du 06 février 2015 auxquelles il convient de se reporter pour un exposé complet de ses moyens, Mme X... demande à la cour de dire qu'elle a aussitôt,
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d476
25 janvier 2011
25 janvier 2011
né le 19 Mars 1956 à BESANCON (25000) de nationalité Française ... 34560 MONTBAZIN représenté par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assisté de Me Jean-François REYNAUD, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e51c
8 mars 2010
8 mars 2010
2009 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BEZIERS No RG 07/3956 APPELANT : Monsieur Mohamed X... ... 34500 BEZIERS représenté par la SCP CAPDEVILA - VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de Me Josy-Jean
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa92
5 février 2008
5 février 2008
Résidence Le Village 66750 SAINT-CYPRIEN PLAGE représentée par Me Yves GARRIGUE, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Pierre NICOLAU, avocat au barreau de PERPIGNAN INTIME : Monsieur Gérard Y...
Source officielleChambre 3-4
680b1f954d571f883366922c
24 avril 2025
24 avril 2025
CONTROLE 83 'SECURITEST' Copie certifiée conforme délivrée le : 24 Avril 2025 à : [O] [R] (experte) Copie exécutoire délivrée le : 24 Avril 2025 à : Me Romain CHERFILS Me Jean
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162c1be34defd4c4b3b4550
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd54
7 octobre 2008
7 octobre 2008
au barreau de SAINT DENIS) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Septembre 2008, en audience publique devant Jean-Luc
Source officiellePage 14 sur 43