Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f5d
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Enfin elle demande la condamnation de Josette X... à lui payer 6000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile. Par conclusions du 17 juillet 2014 Mme Josette X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bae7
30 juillet 2008
30 juillet 2008
C --------------------- RG N : 06 / 00171 --------------------- Josette X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac0b
25 juillet 2007
25 juillet 2007
C/ S.A SOFINCO COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 25 JUILLET 2007 APPELANTE : Madame Josette X... épouse Y...
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03256_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Il fait valoir que : - la tierce opposition du syndic de la copropriété " La Joie de Vivre " est irrecevable ; - les moyens soulevés par le syndic de la copropriété " La Joie de Vivre " ne sont pas
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f50c
18 avril 2012
18 avril 2012
Bâtiment D-Toga 20200 BASTIA assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, la SCP SCP CASALTA GASCHY, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Marie Josée X...épouse E...
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01165_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Le désistement de la requête de la commune de Josnes est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6e
14 septembre 2011
14 septembre 2011
en son action, rejeté les demandes de Madame Claudine Josette Y... épouse Z..., condamné Madame Claudine Josette Y... épouse Z...à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence PLEIN SOLEIL à
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd58
17 juin 2008
17 juin 2008
LAND ROVER, prononce la résolution du contrat de vente intervenu entre Josette Y... et le Garage PASSION AUTOMOBILE, condamne le Garage PASSION AUTOMOBILE à payer à Josette Y... la somme de 27 900
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905db
15 avril 2013
15 avril 2013
José B..., le travail qu'elle a effectué au sein des sociétés SOGUAVA et TTSA, Mme X... mentionne page 10 qu'ayant appris que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c956
13 octobre 2008
13 octobre 2008
José X... a relevé appel le 29 octobre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73c
16 février 2011
16 février 2011
SPEED 78 C/ José X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d64c
27 janvier 2011
27 janvier 2011
: 10/ 08772 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 27 Juin 2006, enregistrée sous le no 06/ 3804 APPELANT Madame Carine Marie Josée
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86ab5
27 février 2003
27 février 2003
Par jugement du 27 avril 2001, le tribunal de grande instance de Montbrison a débouté les parties de l'ensemble de leurs prétentions et condamné les époux José X... aux entiers dépens. [* Les époux José
Source officielleChambre 1-9
63ca422d9066fd7c90fc233d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le bien a été vendu aux enchères le 24 octobre 2019 et adjugé à la Sarl Josc 2 au prix de 7 010 000 €.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c205
6 mai 2008
6 mai 2008
Par déclaration du 16 mai 2007, Marie Josette X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da86
30 mars 2011
30 mars 2011
C'est dans ces circonstances que Monsieur José X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f092
27 décembre 2011
27 décembre 2011
15 juin 2010, infirmatif du jugement : - a dit que Marie-José X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa86
18 décembre 2007
18 décembre 2007
No 2007 / Rôle No 07 / 01720 Josette X... C / Eric Y... Christine Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a99
10 avril 2003
10 avril 2003
ARRET N° SARL JONE PRECISION C/ Me SOINNE RO/JA COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 10 AVRIL 2003 RG : 02/02643 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ABBEVILLE EN DATE DU 26 avril 2001 APRES
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa00
12 décembre 2007
12 décembre 2007
José X....
Source officiellePage 14 sur 471
MARTEL, Alexy, Joseph, Jean-Claude, Lilian
02/08/2026
Voir →
Obaze, Joseph
02/08/2026
Voir →
OLIVIER, Joseph, Roger, OLIVIER
02/08/2026
Voir →
JOSEPHINE TISSUS
02/08/2026
Voir →
CHAUSSE, Michèle, Josette, GAILLARD
02/08/2026
Voir →