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773 résultats pour « Kiwalo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

627ca8704781dc057dee7c52

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Le 13 février 2017, il a été déclaré inapte à son poste, l'avis mentionnant qu'il serait apte à la reprise d'un travail ne comportant pas de charge de plus de trois kilos à manutentionner.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6704cb672f5f3246ff3814ba

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

part en du chargement du carburant et enfin, en de la livraison de clients jusqu'à trois par jour, occasionnant de la manipulation de tuyaux, devant de façon répétée débrancher trois tuyaux d'environ 6 kilos

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a23db77ca18b0008e582b5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

contentant d'affirmer que les pots de peinture étaient trop lourds alors que le médecin du travail avait expressément indiqué qu'il pouvait manipuler des pots de peinture allant jusqu'à un poids de 20 kilos

Source officielle
CA

Rétention Administrative

678b470f8cafc520068c1621

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Je suis malade je pèse actuellement 50 kilo. J'ai mal à la jambe j'ai eu une opération et j'ai mal à la tête. Sur le médecin au CRA, je l'ai vu, il m'a donné des médicaments et un traitement.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6719e4fd5857dd64cbdaa556

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

soutient au contraire que dans le cadre de son travail d'employée administrative, elle devait porter quotidiennement des caisses de courrier, des parapheurs et entre deux et vingt bacs de plus de cinq kilos

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680c6bdf8eda960fba78b2e3

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

deux années au port de charges lourdes à la date de constatation de sa maladie ; qu'il n'avait aucune aide mécanique pour porter des charges à la main en l'occurrence des tôles pesant entre 50 et 70 kilos

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65aa3193009f81000890dd62

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

L'opérateur remplit ainsi quatre à cinq sacs d'un poids maximum de dix kilos par jour, avant de les fermer et de les déposer sur un chariot roulant placé près du poste de travail.

Source officielle
CA

Référés du PP

68fc5ba6af64986e40f7c589

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

pour conséquence son expulsion alors qu'elle est âgée de 73 ans et qu'elle présente d'importants problèmes de santé, étant précisé qu'un cancer de l'utérus lui a été diagnostiqué et qu'elle pèse 37 kilos

Source officielle
CA

14e Chambre

603455b9ed3b784503fccdf3

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

difficile que d'habitude » et qu'il avait « fourni un effort supplémentaire », mais il a estimé que celui-ci n'avait pas fait d'effort exceptionnel car le poids de l'objet manipulé était d'environ 10 kilos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60365885e13078b935576dbd

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

d'un accident du travail le 13 septembre 2013, [D] [O] épouse [P], lors de la visite de reprise qui s'est tenue le 19 novembre 2013, a été déclarée apte à la reprise sans port de charge de plus de cinq kilos

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC01266_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

C au titre des mêmes périodes font ressortir que les quantités de raisins qu'il a produites sur ses terres, revendues pour l'essentiel au kilo ou vinifiées en vins clairs revendus en l'état, sont insuffisantes

Source officielle
CA

3e Chambre B

61626b9ce62f7c490f224f06

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

Bien plus, il est établi par un courrier en date du 21 juillet 2004, émanant de la SAS CAP SOCAP adressé à la SA CNIM que cette dernière a payé '344 KE' (kilos euros) et que les sommes de '191 KE' ont

Source officielle
CA

2e Chambre

616294d6db5ccebfe3f3a65f

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

suivante : remis à l'hectolitre de 35,88 euros par KRONENBOURG, et 28,50 euros l'hectolitre par la société CHABOT, remise de 10 % sur brasserie annexe, 5 % sur alcool, et 15 % sur café sur base de 450 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f47

Appel

6 novembre 2003

6 novembre 2003

. ** ** ** FAITS ET PROCEDURE : 5La société TYPSY CREATION s'est adressée à la SA SERVICES TRANSPORTS FRANCILIENS -STF- pour acheminer 2.800 kilos de meubles laqués depuis Romorantin (41) à la Samaritaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f4e

Appel

6 novembre 2003

6 novembre 2003

. ** ** ** FAITS ET PROCEDURE : 5La société TYPSY CREATION s'est adressée à la SA SERVICES TRANSPORTS FRANCILIENS -STF- pour acheminer 2.800 kilos de meubles laqués depuis Romorantin (41) à la Samaritaine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163a6061d97f2f687d912c2

Appel

12 mai 2010

12 mai 2010

l'appelante mais constituait une simple 'base' de travail pour le début de la commercialisation des marchandises dont s'agit ; qu'il sera en outre observé que n'était spécifié ni l'unité concernée (kilo

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163ca2f76640886b9a7269d

Appel

30 juin 2010

30 juin 2010

Elle ajoute que le fondement juridique n'est pas précisé, que s'il ne s'agit pas d'une recherche de responsabilité pour retard, perte ou avarie, la CMR limite l'indemnisation à 8,33 DTS par kilo de marchandises

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875bd

Appel

19 mai 2005

19 mai 2005

observe que la présence d'un médecin n'aurait eu aucune incidence sur la qualité des secours dont a bénéficié la victime, ensuite qu'il a bordé le parcours de la piste avec des rouleaux de paille de 300 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b8c

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

MAROC d'effectuer un transport de 1015 colis vers Saint-Quentin-Falavier (38) ; - ce groupage est arrivé à St Quentin le 10 avril 2001 et a été dégroupé ; - le lot de 290 kilos destiné à A... et livrable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895c3

Appel

17 janvier 2007

17 janvier 2007

comme point de départ des primes réclamées il convient de relever avec les intimés, au regard des arrêtés préfectoraux pris chaque année, depuis cette date, dans le département de l'Aube que le prix du kilo

Source officielle

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