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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6799c42f5331f58c9ee86f36
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La société ECO N HOME a formé appel du jugement.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f8683dd7e432441d85c014
21 octobre 2025
21 octobre 2025
HOME FINANCEMENT C/ S.C.I.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00416_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° 91-647 du 10
Source officielle1ere Chambre Section 1
6719e51b5857dd64cbdaa72a
23 octobre 2024
23 octobre 2024
FLOGUI NATURAL HOME C/ S.A.
Source officielleCh. civile et commerciale
637dc8d614982305d4c203e3
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La société Les Hommes Les Moyens La Compétence commercialise des batteries électriques.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fde612cae10203c1b57cf71
29 juin 2018
29 juin 2018
les fins de non recevoir soulevées par la société Future Home, - dit que la société Future Home, en commercialisant des produits sans l'accord de la société K...
Source officielleChambre 2 A
6520f5dcbb275d83183a3b00
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Le juge a donc conclu que l'action des époux [B] était recevable à l'égard de la société Home Lifting.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69fc3009cdc6046d47e42889
6 mai 2026
6 mai 2026
La SAS EGERY CUISINES, RAISON HOME, Société par actions simplifiée partie intimée n'a pas constitué avocat.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67134bf6208351cec6586639
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Dès lors, la demande de dommages et intérêts de la société HOME sera rejetée.
Source officielle2ème Chambre
634507ba3d3abfadff7c7977
10 octobre 2022
10 octobre 2022
[N] [M] et Mme [D] [W]' (sic), - condamné la SARL HOME PLUS à payer à M.
Source officielleChambre 2 A
6309b3e2a521cdc5630b7a1f
26 août 2022
26 août 2022
La société Wargel Home Conception ne conteste pas sérieusement sa responsabilité dans ces malfaçons.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
67f750a76527a11effc4b663
8 avril 2025
8 avril 2025
KAUFMAN & BROAD HOMES C/ S.A.S. L.A. ARCHITECTURE, S.A.R.L.
Source officielle11e Chambre B
6035496dd65ac372c5698e11
19 mai 2016
19 mai 2016
mobil-home auprès de la société Sud Est Résidences, dirigée par M.
Source officielle1re chambre 2e section
60326b267dcc649fc2605638
6 février 2018
6 février 2018
N° N° RG 16/05427 AFFAIRE : SARL HOME PLUS C/ [T] [J] ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acdd
21 mars 2008
21 mars 2008
21 / 03 / 2008 ARRÊT No No RG : 07 / 01678 PC / HH Décision déférée du 22 Février 2007- Conseil de Prud' hommes de TOULOUSE (06 / 154) Martial MALAURIE SAS UNION TRADE PARTNERS C / Brigitte
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6868b37475a2d196dbc19133
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La société Home and co participation a interjeté appel de ce jugement.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60322019691c04576326161d
11 avril 2018
11 avril 2018
FAITS ET PROCÉDURE La société Home est propriétaire d'un appartement situé [Adresse 1].
Source officielleCour d'Appel
S.C.I. DES GRANDS HOMMESc/Monsieur Jean-Pierre Y
6253c991bd3db21cbdd88a96
4 décembre 2006
4 décembre 2006
DES GRANDS HOMMES c/ Monsieur Jean-Pierre Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6629f368dc6faf00095888f1
24 avril 2024
24 avril 2024
Par conclusions en réponse et récapitulatives au fond n° 4 notifiées par voie électronique le 8 décembre 2023 la société HOME PLAZZA demande à la cour de : ' SUR LES DEMANDES DE HOME PLAZZA A L'ENCONTRE
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA04986_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association " Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen ", dite Ligue des droits de l'homme, a demandé au
Source officiellePage 14 sur 3821