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547 résultats pour « Laurence Guey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cad0cb8dca058e3e7df8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6789f567b7cff8efb73576af

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

IZOU, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 04 Novembre 2024, où l'affaire a été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d06

Appel

17 novembre 2004

17 novembre 2004

AMIS DE RADIO ESPACE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 15 Septembre 2000 RG : 199806347 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 NOVEMBRE 2004 APPELANT : Monsieur Laurent

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01639_20230911

Admin. Appel

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture en vertu d'une délégation qui lui a été consentie à cet effet par l'arrêté du préfet de l'Hérault n° 2022.03.DRCL.166 du 9 mars 2022, régulièrement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

66c8261b5372bffe825630c7

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Adresse 7], [Localité 20] - MICHIGAN - [Localité 20] - ETATS UNIS Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée à l'audience de Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63ca42d59066fd7c90fc2630

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DES VEHICULES AUTOMOBILES DE BATILLY pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Zone Industrielle [Localité 2] Représentée par Me Michel WALTER de l'ASSOCIATION WALTER-GURY

Source officielle
CA

4e Chambre A

6035b092bc7c0f156b977d6e

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

[F] [T] [I] [J] C/ [U] [R] [C] [P] épouse [A] Grosse délivrée le : à : Me Marie OZENDA Me Patrick GERBI SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Philippe-Laurent

Source officielle
CA

4e Chambre B

616246bcaf0a1de0eb1b6473

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69d8934fcdc6046d47bbe1b7

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[X] [K], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Immatriculée au rcs de [Localité 2] sous le numéro 552 037 806 Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL

Source officielle
CA

4e Chambre B

61632b3681886c8c1bac975e

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60364a4accc6d2abb06d7775

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

ayant son siège [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e1cc25a97f0381f524b

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

représentée par Me Joseph-paul MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Patrick MELMOUX de la SCP MELMOUX PROUZAT GUERS, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66878d0e05d6f7f678d4944c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

et assistée de Me Hélène LACAZE, avocat au barreau de Paris INTIMES : Monsieur [IT] [XY] né le 29 décembre 1987 à [Localité 28] [Adresse 1] [Localité 15] représenté et assisté par Me Laurent

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66878d0e05d6f7f678d4944e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

de Rouen et assistée de Me Hélène LACAZE, avocat au barreau de Paris INTIMES : Monsieur [O] [N] né le 5 juin 1981 à [Localité 14] [Adresse 2] [Localité 14] représenté et assisté par Me Laurent

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66878d0e05d6f7f678d49450

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

BENOIST, avocat au barreau du Havre Madame [RU] [TX] épouse [IU] née le 15 mars 1981 à [Localité 23] (Algérie) [Adresse 27] [Localité 13] représentée et assistée par Me Laurent BENOIST, avocat

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66878d0e05d6f7f678d49452

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Rouen et assistée de Me Hélène LACAZE, avocat au barreau de Paris INTIMES : Monsieur [VB] [U] né le 2 mars 1977 à [Localité 14] [Adresse 8] [Localité 14] représenté et assisté par Me Laurent

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66878d0e05d6f7f678d49454

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Rouen et assistée de Me Hélène LACAZE, avocat au barreau de Paris INTIMES : Monsieur [Y] [DB] né le 26 janvier 1974 à [Localité 14] [Adresse 8] [Localité 14] représenté et assisté par Me Laurent

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66878d0f05d6f7f678d49456

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

assistée de Me Hélène LACAZE, avocat au barreau de Paris INTIMES : Monsieur [EM] [LI] [K] né le 9 septembre 1980 à [Localité 14] [Adresse 7] [Localité 14] représenté et assité par Me Laurent

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66878d0f05d6f7f678d49458

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

assistée de Me Hélène LACAZE, avocat au barreau de Paris INTIMES : Monsieur [SL] [TE] né le 6 mai 1967 à [Localité 22] (Algérie) [Adresse 5] [Localité 23] représenté et assisté par Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63d37982d1bc2605de4b465a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

DU RIVET C/ Commune [Localité 4] Communauté DE COMMUNES GOLFE DE [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Philippe CAMPOLO Me Philippe-Laurent SIDER

Source officielle

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