CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
62c7cad0cb8dca058e3e7df8
5 juillet 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier
2ème chambre section C
6789f567b7cff8efb73576af
16 janvier 2025
IZOU, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 04 Novembre 2024, où l'affaire a été
Cour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d06
17 novembre 2004
AMIS DE RADIO ESPACE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 15 Septembre 2000 RG : 199806347 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 NOVEMBRE 2004 APPELANT : Monsieur Laurent
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01639_20230911
11 septembre 2023
Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture en vertu d'une délégation qui lui a été consentie à cet effet par l'arrêté du préfet de l'Hérault n° 2022.03.DRCL.166 du 9 mars 2022, régulièrement
Pôle 4 - Chambre 10
66c8261b5372bffe825630c7
22 août 2024
Adresse 7], [Localité 20] - MICHIGAN - [Localité 20] - ETATS UNIS Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée à l'audience de Me Laurent
Chambre sociale-2ème sect
63ca42d59066fd7c90fc2630
19 janvier 2023
DES VEHICULES AUTOMOBILES DE BATILLY pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Zone Industrielle [Localité 2] Représentée par Me Michel WALTER de l'ASSOCIATION WALTER-GURY
4e Chambre A
6035b092bc7c0f156b977d6e
17 mars 2016
[F] [T] [I] [J] C/ [U] [R] [C] [P] épouse [A] Grosse délivrée le : à : Me Marie OZENDA Me Patrick GERBI SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Philippe-Laurent
4e Chambre B
616246bcaf0a1de0eb1b6473
5 juin 2014
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Pôle 5 - Chambre 3
69d8934fcdc6046d47bbe1b7
9 avril 2026
[X] [K], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Immatriculée au rcs de [Localité 2] sous le numéro 552 037 806 Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL
61632b3681886c8c1bac975e
20 septembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Pôle 5 - Chambre 4
60364a4accc6d2abb06d7775
18 novembre 2015
ayant son siège [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE
1re Chambre B
615e0e1cc25a97f0381f524b
6 novembre 2014
représentée par Me Joseph-paul MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Patrick MELMOUX de la SCP MELMOUX PROUZAT GUERS, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER.
1ère ch. civile
66878d0e05d6f7f678d4944c
3 juillet 2024
et assistée de Me Hélène LACAZE, avocat au barreau de Paris INTIMES : Monsieur [IT] [XY] né le 29 décembre 1987 à [Localité 28] [Adresse 1] [Localité 15] représenté et assisté par Me Laurent
66878d0e05d6f7f678d4944e
de Rouen et assistée de Me Hélène LACAZE, avocat au barreau de Paris INTIMES : Monsieur [O] [N] né le 5 juin 1981 à [Localité 14] [Adresse 2] [Localité 14] représenté et assisté par Me Laurent
66878d0e05d6f7f678d49450
BENOIST, avocat au barreau du Havre Madame [RU] [TX] épouse [IU] née le 15 mars 1981 à [Localité 23] (Algérie) [Adresse 27] [Localité 13] représentée et assistée par Me Laurent BENOIST, avocat
66878d0e05d6f7f678d49452
Rouen et assistée de Me Hélène LACAZE, avocat au barreau de Paris INTIMES : Monsieur [VB] [U] né le 2 mars 1977 à [Localité 14] [Adresse 8] [Localité 14] représenté et assisté par Me Laurent
66878d0e05d6f7f678d49454
Rouen et assistée de Me Hélène LACAZE, avocat au barreau de Paris INTIMES : Monsieur [Y] [DB] né le 26 janvier 1974 à [Localité 14] [Adresse 8] [Localité 14] représenté et assisté par Me Laurent
66878d0f05d6f7f678d49456
assistée de Me Hélène LACAZE, avocat au barreau de Paris INTIMES : Monsieur [EM] [LI] [K] né le 9 septembre 1980 à [Localité 14] [Adresse 7] [Localité 14] représenté et assité par Me Laurent
66878d0f05d6f7f678d49458
assistée de Me Hélène LACAZE, avocat au barreau de Paris INTIMES : Monsieur [SL] [TE] né le 6 mai 1967 à [Localité 22] (Algérie) [Adresse 5] [Localité 23] représenté et assisté par Me Laurent
Chambre 1-9
63d37982d1bc2605de4b465a
26 janvier 2023
DU RIVET C/ Commune [Localité 4] Communauté DE COMMUNES GOLFE DE [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Philippe CAMPOLO Me Philippe-Laurent SIDER
Page 14 sur 28