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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6970d92dcdc6046d471dd3c9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[J] en qualité de chef du service maintenance.
Source officielle3ème chambre A
68676898dd25744ff781d4cd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le contrat de maintenance signé entre les parties le 19 mai 2016, avec prise d'effet au 1er juin 2016, prévoyait de manière claire et dénuée de toute ambiguïté, les forfaits de maintenance et le coût de
Source officielle6e chambre
5fde0cbf9c6653ab8f8e9f3b
28 juin 2018
28 juin 2018
Cette société SICLI SYSTEMES MAINTENANCE n'est d'ailleurs plus représentée en appel.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616318bce0639f4f1a04a4d9
6 juin 2011
6 juin 2011
KN FINANCE en qualité de directeur général (cadre, position 3.3, coefficient 270) de l'activité maintenance du groupe KORUS dont la S.A.R.L. KN FINANCE était la société-mère.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
65321b289e4ea48318f5aea9
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Ce n'est pas au titre des commandes de pièces que la prestation de travaux de maintenance a été réalisée par WARTSILA mais au titre du contrat de maintenance du 2 octobre 2012 qui mentionne expressément
Source officielleChambre Commerciale
63c1089ebf9fd47c90a139c6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ces loyers n'ont pas inclus les frais de maintenance et les consommables, faisant l'objet du second contrat.
Source officielleChambre 1-1
6788a5cf5e7520ea67f8e4c1
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Un différend a ensuite opposé l'ADSN à la SAS BI Networks quant au paiement des redevances stipulées par les contrats de maintenance.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928bf
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Didier X..., qui a signé le contrat de maintenance le 23 novembre 2011, mais une secrétaire, Mme Armelle Y..., épouse de M. Lucas X..., fils de M.
Source officielleSociale D salle 2
65dd8b89af7bf00008e5563e
26 janvier 2024
26 janvier 2024
CONDAMNE la société Cmi maintenance Nord à payer à M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
667e53056430c94f3afa879c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
En l'espèce, le contrat de maintenance litigieux a été conclu entre la SARL Majestique diffusion et SAS Dipsa.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94277
12 mars 2018
12 mars 2018
de sa demande reconventionnelle, - condamné la SARL AUO MAINTENANCE aux entiers dépens de l'instance.
Source officielleChambre commerciale
633d1fec62f5393e2eb449a9
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il en résulte que la résiliation d'un contrat de maintenance prononcée par une ordonnance du juge-commissaire, statuant contradictoirement à l'égard du prestataire soumis à une procédure collective et
Source officielle1ère chambre
627df9070d41e0057d43e51d
12 mai 2022
12 mai 2022
Tous les contrats de maintenance ont une durée de 63 mois.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MFHT S.E.L.A.R.L. PHARMACIE LAURIN VELLAc/S.A
64f816470a9accd9695a4247
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Sur la demande tendant à voir prononcer la résiliation du contrat de maintenance: 8- La société appelante demandent que soit prononcée la résiliation du contrat de maintenance dès lors que la société
Source officielle13e chambre
625fa5998361df277dc59a06
19 avril 2022
19 avril 2022
Le même jour, elle a régularisé un contrat de maintenance avec la SAS Print tech d'une durée de vingt-un trimestres relatif à la maintenance du matériel loué.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860d9
15 février 2002
15 février 2002
SERVICES ET MAINTENANCE a justement mises en oeuvre.
Source officielle1ère chambre
653b5972502b828318c4e4b6
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La Société A Responsabilité Limitée ESPACE MAINTENANCE ÉLECTRONIQUE a déclaré le sinistre auprès de sa compagnie d'assurances GAN le 10 février 2021.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69e9afc1cdc6046d47381ce8
21 avril 2026
21 avril 2026
----------------- ARRÊT DU : 21 AVRIL 2026 N° RG 26/00758 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-ORU2 SAS [V] ENTREPRISE c/ [N] [M] [U] [O] SARL E2M [I] SARL ETUDES METHODES MAINTENANCE
Source officielleChambre Premier Président
69fd7348cdc6046d4702ab8d
7 mai 2026
7 mai 2026
L'avocat de Madame [Z] [R] a indiqué qu'elle avait échangé avec cette dernière qui maintenait son appel mais lui avait confirmé ne pas vouloir venir à l'audience.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60339b4aa5acb5500b059231
12 mai 2017
12 mai 2017
, le conseil et la maintenance de matériels informatiques.
Source officiellePage 14 sur 952