CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
6788a5d25e7520ea67f8e4e9
15 janvier 2025
Le 16 mai 2024, M. [W] [X] a interjeté de cette décision, dont tous les chefs du jugement sont critiqués.
Cour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6a
14 septembre 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
6253cc32bd3db21cbdd8f728
16 mai 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTES : Madame Marie-Antoinette X... épouse Y...
6253cc8abd3db21cbdd906fa
29 mai 2013
Ange François X...
6253caaebd3db21cbdd8bbe8
17 octobre 2007
- Marie GIORGI (avocat au barreau de BASTIA) C / X...
6253c8e5bd3db21cbdd8692f
28 mai 2003
DU 28 Mai 2003 ------------------------- B.B/M.F.B Catherine X...
Ch. civile et commerciale
696b31cfcdc6046d479dd7f1
15 janvier 2026
URBANO, conseiller Mme MENARD-GOGIBU, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme RIFFAULT, greffière DEBATS : A l'audience publique du 04 novembre 2025, où l'affaire a été mise en délibéré
67932e5520da87ff5e0113e1
23 janvier 2025
URBANO, conseiller Mme MENARD-GOGIBU, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme RIFFAULT, greffière DEBATS : A l'audience publique du 05 novembre 2024, où l'affaire a été mise en délibéré
6253cc66bd3db21cbdd8ff9e
5 décembre 2012
FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 5 DECEMBRE 2012 (no 309, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 09927 Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Mai
6253cc1cbd3db21cbdd8f29d
29 février 2012
, avocats au barreau de BASTIA, et de la SELARL CABINET CASTEL, avocats au barreau de PARIS Madame Marie Jéromine Z... épouse X... ... 20137 PORTO-VECCHIO assistée de la SCP RIBAUT BATTAGLINI
6253ccc9bd3db21cbdd91461
16 avril 2014
Mme Anne Catherine X..., mariée avec M. Antoine J... le 03 décembre 1949, sous l'ancien régime de la communauté légale de biens " meubles et acquêts ", est décédée le 1er octobre 1998.
Pôle 2 - Chambre 3
61625589bfc8340a0e74b83e
17 février 2014
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 3 ARRÊT DU 17 FÉVRIER 2014 (n°14/ , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/08189 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Mars
6253c8b5bd3db21cbdd86075
14 mars 2002
Z... ... par Maître RIBAUT, avoué assisté de Maître JOURDAN, Toque A616, Avocat au Barreau de PARIS APPELANTE : Madame A...
Pôle 2 - Chambre 1
615e0e27c25a97f0381f52c5
14 janvier 2015
Dans ses dernières conclusions signifiées le 19 mars 2012 et le 21 mars suivant pour la SCI, [N] [G] demande l'infirmation du jugement et - le prononcé de la dissolution judiciaire de la SCI, - la désignation
6253cb96bd3db21cbdd8dd8d
4 mai 2011
APPELANTS : Monsieur Ange X...
6253cc1dbd3db21cbdd8f2be
14 mars 2012
SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller qui en ont délibéré.
69e1c502cdc6046d4788aa00
16 avril 2026
ARENA [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN, et assistée par Me Anne sophie FINOCCHIARO de la SELAS FIDAL, avocat au barreau
Pôle 4 - Chambre 6
61625589bfc8340a0e74b83c
23 mai 2014
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 6 ARRÊT DU 23 MAI 2014 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire
Pôle 5 - Chambre 8
633d200062f5393e2eb44a3f
4 octobre 2022
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère, Madame
Pôle 4 - Chambre 1
61634cf51c666ce2d9a48d42
16 juin 2011
2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Lysiane LIAUZUN, présidente et Madame Anne-Marie LEMARINIER, conseillère.
Page 14 sur 68