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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
68f864fc5d3e42c22e13ba19
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Thierry MONGE, Président de Chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89614
12 septembre 2007
12 septembre 2007
chambre sociale cabinet B PRUD'HOMMES ARRET DU 12 SEPTEMBRE 2007 ************************************************************* RG : 06 / 03923 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CHATEAU-THIERRY
Source officielleChambre 1-3
69d0a482cdc6046d47112e65
3 avril 2026
3 avril 2026
La SMABTP, assureur de la Compagnie Méridionale d'Applications thermiques (police CAP 2000 n° 1240.001 à effet au Ier juillet 2004-sociétaire n° 3191713 E) 4.'
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL23598_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
de sorte qu'elles relèvent de la garantie de bon fonctionnement de deux ans à compter de leur réception en application de l'article 1792-3 du code civil ; - à titre très subsidiaire, l'inconfort thermique
Source officielle4e chambre civile
644229b1d2fa6fd0f8040351
20 avril 2023
20 avril 2023
Automobiles prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège Concessionnaire Mazda [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Fleur GABORIT substituant Me Thierry
Source officielle3e chambre civile
63b7ccf06b63637c907b7b50
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Thierry CARLIER, Conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle3e chambre civile
6780baddf25437b69df75b22
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Thierry CARLIER, conseiller M.
Source officielle17e Chambre B
5fdc2ef950cc02530a7dd296
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Thierry LAURENT, Conseiller Madame Mariane ALVARADE, Conseiller
Source officielle1ère Chambre
61631c5548f63659ca90a5f8
8 décembre 2011
8 décembre 2011
1937 à [Localité 10] [Adresse 9] [Localité 3] Monsieur [J] [R] né le [Date naissance 1] 1934 à [Localité 11] [Adresse 9] [Localité 3] représentés par la SCP LONGIN / LONGIN-DUPEYRON / MARIOL
Source officielle1ère chambre civile A
5fdd3a519f197ca2e6af346c
27 septembre 2018
27 septembre 2018
F... de verser directement les sommes correspondant à leur part de responsabilité entre les mains des époux Z..., précision faite que M.
Source officielle1ère Chambre
67ff39ba303a1b38839f7c95
15 avril 2025
15 avril 2025
Me David DURAND de la SELARL CNTD, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE INTIMÉS : Monsieur [T] [D] né le 15 Janvier 1987 à [Localité 5] (85) [Adresse 1] ayant pour avocat postulant Me Marion
Source officielle1ère Chambre
64ae4b0aa1775905dba3bc70
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Le jugement sera confirmé en ce qu'il a fixé à ces pourcentages, la part de responsabilité entre l'architecte et le maçon.
Source officielle3e chambre civile
662b43c8fe25450008314900
25 avril 2024
25 avril 2024
légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Gilles LASRY de la SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Marion
Source officielle3e chambre civile
696a365bcdc6046d4785ac12
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle4e chambre civile
65a0ee025bbe450008b2cf28
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Déménagement Ferri (RCS 498 969 187) agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié au siège social, [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marion DEJEAN PELIGRY substituant
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d5
13 mars 2008
13 mars 2008
Hamidou, Né en 1955 à GUEROUANE (MAROC), Fils d'Z... Benaser et BB...
Source officielle2ème CH - Section 2
62df8568f7f152a44182887b
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Assisté de Thierry GAUTHIER-DELMAS, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [O], [SA], [P] [Y] [A] né le 08 Novembre 1940 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 16] [Localité 25]
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6360caaa3c369c7f7499709b
26 octobre 2022
26 octobre 2022
DA SILVA MARTINS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 septembre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
651fa541c601f08318991685
5 octobre 2023
5 octobre 2023
judiciaire de Dunkerque APPELANTS Monsieur [F] [Y] né le 02 juin 1955 à [Localité 9] Madame [G] [Y] née le 15 avril 1951 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Marianne
Source officielleChambre 4-5
5fdb86b5e02cd96518b5f83c
28 février 2019
28 février 2019
APPELANTE SNC TEYSSEDRE ET CIE sous l'enseigne 'LE MARCO POLO', demeurant [Adresse 1] représentée par Me Patricia BONZANINI-BECKER de la SELARL BONZANINI ET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE
Source officiellePage 14 sur 24
THERY, Mélina, Morgane, Marion
31/10/2025
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THERY, Marion, THERY VAUDELIN
02/02/2025
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THERY, Mélina, Morgane, Marion
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
16/06/2024
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THERY, Marion, THERY VAUDELIN
05/06/2024
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LA FEE DU BAZAR, THERY, Mélina, Morgane, Marion
28/10/2022
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