Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_22NT01639_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Il a successivement été promu au grade de matelot de 2eme classe puis de 1ère classe, et de quartier-maître de 2nd classe puis de 1ère classe à compter du 1er octobre 1968.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9161e
22 mai 2014
22 mai 2014
Mathieu Y..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd8620d
26 juin 2002
26 juin 2002
d'une ordonnance rendue le 3 mai 2001 par le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de COMPIEGNE qui a notamment : - déclaré irrecevable la demande de changement de nom de l'enfant Mathieu
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03597_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Il ressort en outre des pièces du dossier que l'incident de la nuit du 11 au 12 avril 2018 est relaté par le matelot Lanier et par les matelots Malliard et Debriel qui indiquent dans leurs attestations
Source officielleChambre civile TGI
63201ea239bca9fcb099f003
6 septembre 2022
6 septembre 2022
fond, origine Juridiction de proximité de [Localité 5], décision attaquée en date du 24 Janvier 2022, enregistrée sous le n° 21-000302 Monsieur [I] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Mathieu
Source officielleChambre sociale
64faba380f624005e653f7a5
6 septembre 2023
6 septembre 2023
COLOMES - MATHIEU - ZANCHI - THIBAULT, Vu les observations écrites de l'UNEDIC AGS CGEA D'AMIENS, en date du 23 août 2023, Attendu que l'UNEDIC AGS CGEA D'AMIENS n'a pas conclu dans le délai imparti
Source officielleChambre sociale
64faba380f624005e653f7ad
6 septembre 2023
6 septembre 2023
COLOMES - MATHIEU - ZANCHI - THIBAULT, Vu les observations écrites de l'UNEDIC AGS CGEA D'[Localité 7], en date du 23 août 2023, Attendu que l'UNEDIC AGS CGEA D'[Localité 7] n'a pas conclu dans le
Source officielleChambre sociale
64faba380f624005e653f7b1
6 septembre 2023
6 septembre 2023
COLOMES - MATHIEU - ZANCHI - THIBAULT, Vu les observations écrites de l'UNEDIC AGS CGEA D'[Localité 7], en date du 23 août 2023, Attendu que l'UNEDIC AGS CGEA D'[Localité 7] n'a pas conclu dans le
Source officielleChambre sociale
64faba380f624005e653f7b5
6 septembre 2023
6 septembre 2023
COLOMES - MATHIEU - ZANCHI - THIBAULT, Vu les observations écrites de l'UNEDIC AGS CGEA D'[Localité 7], en date du 23 août 2023, Attendu que l'UNEDIC AGS CGEA D'[Localité 7] n'a pas conclu dans le
Source officielleChambre sociale
64faba380f624005e653f7b7
6 septembre 2023
6 septembre 2023
COLOMES - MATHIEU - ZANCHI - THIBAULT, Vu les observations écrites de l'UNEDIC AGS CGEA D'[N], en date du 23 août 2023, Attendu que l'UNEDIC AGS CGEA D'[N] n'a pas conclu dans le délai imparti,
Source officielleChambre sociale
64faba390f624005e653f7bf
6 septembre 2023
6 septembre 2023
COLOMES - MATHIEU - ZANCHI - THIBAULT, Vu les observations écrites de l'UNEDIC AGS CGEA D'[Localité 7], en date du 23 août 2023, Attendu que l'UNEDIC AGS CGEA D'[Localité 7] n'a pas conclu dans le
Source officielleChambre sociale
64faba390f624005e653f7c1
6 septembre 2023
6 septembre 2023
COLOMES - MATHIEU - ZANCHI - THIBAULT, Vu les observations écrites de l'UNEDIC AGS CGEA D'[Localité 7], en date du 23 août 2023, Attendu que l'UNEDIC AGS CGEA D'[Localité 7] n'a pas conclu dans le
Source officielleChambre sociale
64faba390f624005e653f7c3
6 septembre 2023
6 septembre 2023
COLOMES - MATHIEU - ZANCHI - THIBAULT, Vu les observations écrites de l'UNEDIC AGS CGEA D'[Localité 6], en date du 23 août 2023, Attendu que l'UNEDIC AGS CGEA D'[Localité 6] n'a pas conclu dans le
Source officielleChambre sociale
64faba390f624005e653f7c5
6 septembre 2023
6 septembre 2023
COLOMES - MATHIEU - ZANCHI - THIBAULT, Vu les observations écrites de l'UNEDIC AGS CGEA D'[Localité 7], en date du 23 août 2023, Attendu que l'UNEDIC AGS CGEA D'[Localité 7] n'a pas conclu dans le
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
660cf2637c1ccb0008628dd5
2 avril 2024
2 avril 2024
METROPOLE TELEVISION agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège , représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au
Source officielleChambre civile 1-7
6a1e646acdc6046d47ca8d02
30 mai 2026
30 mai 2026
LE MINISTERE PUBLIC COUR D'APPEL [Adresse 1] [Localité 1] représenté par M.Bernadeaux, Avocat Général LA PREFECTURE DES HAUTS DE SEINE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Bruno MATHIEU
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
62d79ac071d9f5effbdf2997
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 18 Juillet 2022 à 14 h 35, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Mathilde SEILLE, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934ea
14 septembre 2016
14 septembre 2016
ARRET No ----------------------- 14 Septembre 2016 ----------------------- 16/ 00190 ----------------------- Mathieu X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9018f
22 janvier 2013
22 janvier 2013
enregistrée sous le no 10/ 01030 ARRÊT DU 22 Janvier 2013 APPELANT : Maître Bernard X...liquidateur judiciaire de la STE NAVEAU ... 49000 ANGERS non comparant INTIMES : Monsieur Mathieu
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02262_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ateliers Mathieu Jallet qui n'ont pas produit d'observations. Par une décision en date du 2 septembre 2024, la présidente de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné M.
Source officiellePage 14 sur 531