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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862ac
28 mars 2002
28 mars 2002
ARRÊT RENDU LE 28 Mars 2002 APPELANT: Monsieur Daniel X... 31 rue des Iris 49125 TIERCE Convoqué, Présent, assisté de Monsieur MAHOT Y..., Délégué Syndical, INTIMEE: LA SA.
Source officielle1ère Chambre
69613edbcdc6046d47c4956a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [L] [W] né le 03 Octobre 1974 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT -
Source officielleChambre 1-11 HO
689437345b43bcd1194a9566
5 août 2025
5 août 2025
[G] [B] aurait adressé une passante le 21 octobre 2024 , sans raison apparente, en lui portant un coup de machette en direction du visage.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fda97efa1e5dc2830fb80f4
14 juin 2019
14 juin 2019
n°4274696 pour désigner, en classe 25, les «chemises, t-shirts, vestes, polos, pantalons, jeans, chandails, pulls, gilets, écharpes, manteaux, survestes sans manches, costumes, shorts, bermudas, maillots
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bed3
8 juillet 2008
8 juillet 2008
.- ... 97438 SAINTE MARIE Représentant : Me Julien MAILLOT (avocat au barreau de SAINT- DENIS) DEFENDEUR : Monsieur L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR Direction des Affaires Juridiques- Sous Direction
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
695cb5cd75782d5f06ef9ef2
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Statuant sur la requête déposée le 25 Février 2025 par Madame [B] [I] née le [Date naissance 2] 1973 à TURQUIE (BEBEK), demeurant [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Chloé MAILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056dbf9fd47c90a136de
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ET D' ASSURANCE VIEILLESSE - CIPAV Agissant poursuites et diligences de son directeur, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Me Cécile KREMERS substituant Me Olivier MAILLOT
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cefe7935f50008be40dd
11 avril 2024
11 avril 2024
des Sociétés de PARIS sous le numéro 487 530 099, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualités audit siège, Représentée par Me THOMAS substituant Me Olivier MAILLOT
Source officielle1ère Chambre
6789fa470c7dc206c9eb7e51
16 janvier 2025
16 janvier 2025
COFIDIS sise [Adresse 2] Représentée par Me Adrien MAIROT de la SCP LETONDOR - MAIROT - GEERSSEN, avocat au barreau de JURA ET : INTIMÉS Madame [I] [G] épouse [E], demeurant [Adresse 1]
Source officielle1ère Chambre
68676a36ae73470041cef903
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FLOA Sise [Adresse 4] Immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 434 130 423 Représentée par Me Adrien MAIROT de la SCP LETONDOR - MAIROT - GEERSSEN, avocat au barreau de JURA ET :
Source officielleChambre commerciale
65a8d430e12c85000874af64
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ORDONNANCE SUR REQUÊTE ORDONNANCE n° 2024-10 N° RG 22/05327 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PSVA APPELANTE : Société AESIO SANTE MEDITERRANEE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean Marc MAILLOT
Source officielle1ère Chambre
65b35d021d7564000872dc9a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MUTUELLE D'ASSURANCES DE BOURGOGNE réassurée avec caution solidaire auprès de l'UNION DU GROUPE DES ASSURANCES MUTUELLES DE L'EST (GAMEST), [Adresse 2] Sise [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre MAILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65449ce6c71a6a83181c8cf3
2 novembre 2023
2 novembre 2023
CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D' ASSURANCE VIEILLESSE - CIPAV agissant en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] assistée de Me Olivier MAILLOT
Source officielle14e Chambre
61624d65ed30a8f56173824e
11 juin 2014
11 juin 2014
/06540 CPAM DU VAR C/ [Z] [K] [Adresse 2] (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alexandra MAILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852ab
23 janvier 2001
23 janvier 2001
En couverture de ce numéro est reproduite, après diverses modifications du cliché originel, une photographie, oeuvre de Léo Y..., représentant l'actrice Jeanne MOREAU en maillot de bain.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c86f
1 octobre 2008
1 octobre 2008
..., représenté par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour, assisté de Maître Emmanuel BROCHIER, de Maître Emilie C...et de Maître Jean-Michel DARROIS du Cabinet AARPI DARROIS VILLEY MAILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d05f
18 novembre 2008
18 novembre 2008
VIGNOBLES MARINIER Domaine Florimond La Brède 33390 BERSON Rep / assistant : la SCP Cabinet CAPORALE MAILLOT BLATT (avocats au barreau de BORDEAUX) GROUPAMA ASSURANCES 13 rue Ferrère 33052
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00861_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A, représenté par la SELARL Maillot avocats et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 janvier 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 octobre 2018 du maire de Vauvert ainsi que la
Source officielleJurid. Premier Président
643f886fad85da04f53a3b01
17 avril 2023
17 avril 2023
APPELANTE : Mme [V] [Y] épouse [Y] [G] née le 18 Février 1990 à [Localité 3] de nationalité Française Actuellement hospitalisée au CH [4] non comparante représentée par Me MAIGRET MATHIOT Anne
Source officielleRétention Administrative
670e05ec10ea465c0ffcf834
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[E] [R] à 17h45 - à Me Thomas MAITROT, avocat au barreau de Metz, conseil de M.
Source officiellePage 14 sur 49