Philippe BLONDEAU, conseiller Greffier : Mme Fatma DEVECI, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président Monsieur Gilles REVELLES , conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU, conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président Monsieur Gilles REVELLES , conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU, conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU

Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 mai 2025, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente en charge du rapport et Mme Gwenaelle TERRIEUX

Frédéric BLANC, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 19 mai 2022, Mme BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée du rapport, assistée de Mme

Juin 2023 Date de saisine : 28 Juin 2023 Nature de l'affaire : Demande en paiement relative à un autre contrat Décision attaquée : n° 2022001655 rendue par le Tribunal de Commerce de MEAUX le 28 Mars

Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 07 octobre 2024, Mme Gwenaelle TERRIEUX, conseillère, en charge du rapport et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant

BLONDEAU & ASSOCIES anciennement dénommée SA MARC BLONDEAU prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 346, rue Saint Honoré 75001 PARIS représentée par la SCP BOLLING - DURAND

Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 mai 2025, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente en charge du rapport et Mme Gwenaelle TERRIEUX

Représentée par Me Sébastien MENDES GIL de la SELARL CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [M] [Z] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Gratien BLONDEL

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU

Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 mai 2025, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente en charge du rapport et Mme Gwenaelle TERRIEUX

Par courrier en date du 04 mai 2019, Mme [K] épouse [Y] s'est vue notifier son licenciement pour motif économique.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller

B... est connu pour des faits de violence aggravée commis en mai 2018 et de conduite sans permis commis en novembre 2020 et février 2023. 5. M.

, conseillère, Assistés lors des débats de Mme Carole COLAS, greffière, DÉBATS : A l'audience publique du 15 janvier 2025, Madame Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée du rapport

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 01 mars 2023, M.

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 04 Avril 2012, enregistrée sous le no 11/ 00252 ARRÊT DU 13 Mai 2014 APPELANTE :

Jean-Yves POURRET, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 mai 2025, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente chargée du rapport, assistée de Mme Fanny