Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860f3
22 mai 2002
22 mai 2002
B... coupable de VOL, entre le 19 août 1995 et le 19/08/1998, à LA MOTTE SERVOLEX, infraction prévue par les articles 311-1, 311-3 du Code pénal et réprimée par les articles 311-3, 311-14 1 , 2 , 3 , 4
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03256_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
D'autre part, il ressort également des pièces du dossier que Mme A était inscrite, au titre de l'année universitaire 2022/2023, en sus de l'entame d'un nouveau cursus dans le domaine de la mode mentionné
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
63c649d1be43307c9013b39b
16 janvier 2023
16 janvier 2023
- signé par Monsieur Edouard LOOS, Président et par Sylvie MOLLÉ, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleChambre Civile
652f78f9b053208318995ab7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
de la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT, avocat au barreau de MONTARGIS, ayant pour avocat plaidant Me Laura PREVERT de la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT, avocat au barreau de MONTARGIS D'AUTRE PART
Source officielleChambre sociale
64549f18eedb07d0f8186117
28 avril 2023
28 avril 2023
MOLENE BR associés prise en la personne de M.
Source officielleSociale B salle 3
64ae4ae5a1775905dba3bb46
7 juillet 2023
7 juillet 2023
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 16 mai 2023 FAITS ET PROCEDURE le 20 octobre 1994 la société MS MODE, spécialisée dans le prêt-à-porter, a engagé Mme [S] en qualité de vendeuse.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ed9
2 octobre 2013
2 octobre 2013
C/ EURL CYTHAL Nouvelle dénomination de l'EURL MODE & BEAUTE, représentée par sa gérante, domiciliée en cette qualité audit siège COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN
Source officielleCh. civile et commerciale
65a240237ca18b0008e583ce
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Elles ne pouvaient que détecter la quantité de lumière et passer en mode allumage (100%) ou en mode extinction (0%).
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa28
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Code de la Propriété Intellectuelle et 1382 du Code Civil à: - faire constater que la société TRB INTERNATIONAL est propriétaire de la marque " VILEBREQUIN", notoirement connue dans le domaine de la mode
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63ca42759066fd7c90fc240b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de rechercher concrètement, compte tenu du rythme de travail du salarié, le mode de calcul le plus favorable.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63ca42759066fd7c90fc240d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de rechercher concrètement, compte tenu du rythme de travail du salarié, le mode de calcul le plus favorable.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63ca42759066fd7c90fc2411
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de rechercher concrètement, compte tenu du rythme de travail du salarié, le mode de calcul le plus favorable.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63ca42759066fd7c90fc2413
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de rechercher concrètement, compte tenu du rythme de travail du salarié, le mode de calcul le plus favorable.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63ca42769066fd7c90fc2415
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de rechercher concrètement, compte tenu du rythme de travail du salarié, le mode de calcul le plus favorable.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63ca42769066fd7c90fc2418
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de rechercher concrètement, compte tenu du rythme de travail du salarié, le mode de calcul le plus favorable.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63ca42769066fd7c90fc241a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de rechercher concrètement, compte tenu du rythme de travail du salarié, le mode de calcul le plus favorable.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63ca42769066fd7c90fc241c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de rechercher concrètement, compte tenu du rythme de travail du salarié, le mode de calcul le plus favorable.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63ca42769066fd7c90fc241e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de rechercher concrètement, compte tenu du rythme de travail du salarié, le mode de calcul le plus favorable.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63ca42779066fd7c90fc2420
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de rechercher concrètement, compte tenu du rythme de travail du salarié, le mode de calcul le plus favorable.
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85152
29 septembre 2000
29 septembre 2000
de 9.027,22 francs correspondant à des surloyers et taxes de droit au bail qui leur ont été indûment appliqués, avec intérêts au taux légal à compter du 6 mars 1997 ; à fournir tous justificatifs du mode
Source officiellePage 14 sur 1267