Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
RETENTIONS
69677af7cdc6046d47408fd1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
conseil Maître Abbas JABER, avocat au barreau de LYON, commis d'office ET INTIMEE : Mme LE PREFET DE L'ISERE [Adresse 2] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour conseil Maître Morgane
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53baa81daa831884f68e
4 octobre 2023
4 octobre 2023
APPELANTE : LA [7] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Madame [N] [E] [G] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : LA Société [8] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Morgane
Source officielleChambre Etrangers/HSC
627ca8aa4781dc057dee7d1d
10 mai 2022
10 mai 2022
délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Morgane
Source officielleRETENTIONS
6710aa58be64d7e51024500a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
PREFET DE L'ISERE [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat Morgane MORRISSON-CARDINAUD, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, Avons
Source officielleRETENTIONS
686dfb27002316e0ca84909a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de LYON ET INTIMEE : Mme LA PREFETE DU RHONE [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Morgane
Source officielleRETENTIONS
67f0bc5f8f7cbd382f4d318d
4 avril 2025
4 avril 2025
[I] [W] né le 01 Août 1979 à [Localité 4] (SERBIE) de nationalité Serbe Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [3] 2 Comparant et assisté de Maître Morgan BESCOU, avocat au
Source officielleRETENTIONS
68f8669fcb86fa851c25cc61
21 octobre 2025
21 octobre 2025
arabe inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de LYON ET INTIMEE : Mme LA PREFETE DU RHONE [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Morgane
Source officielleHO-recours JLD
677e1638dbb9bd42de09fbb6
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[W] [S] [I] né le 31 Août 1990 à [Localité 1] de nationalité Française régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné d'un personnel soignant, assisté de Me Victoria MORGANTE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91714
4 juin 2014
4 juin 2014
avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre, et par Mademoiselle Morgane PETELICKI, Greffier
Source officielleRéférés Civils
671894bcd8ceca1cd70192de
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Mme [A] s'en rapporte à justice en ce que la demande porte sur l'arrêt de l'exécution provisoire de la condamnation à dommages et intérêts, mais, en revanche, s'oppose en ce qu'elle porte sur la réalisation
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9212d
22 janvier 2015
22 janvier 2015
CNP ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis 4 Place Raoul Dautry 75015 PARIS 15 représentée par Me Morgane SALVIGNOL GUILHEM
Source officielleRETENTIONS
680723dd9db5bb5c624d2e69
20 avril 2025
20 avril 2025
tribunal de judiciaire de Lyon représenté par le parquet général de Lyon Mme LA PREFETE DU [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] non comparante, régulièrement avisée, représentée par Maître Morgane
Source officielle3ème Chambre Commerciale
651d0333fe8d588318c1afcb
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Morgane
Source officielleRETENTIONS
66b30dff2f025c562a9888f1
5 août 2024
5 août 2024
ANDUJAR CAMACHO, avocat au barreau de LYON, commis d'office ET INTIME : MME LA PRÉFETE DU RHÔNE [Adresse 1] [Localité 2] (RHÔNE) non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
644a122e656d26d0f8b57d4f
26 avril 2023
26 avril 2023
Vous m'avez également menacé d'aller porter plainte contre moi au commissariat.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ad7
1 octobre 2014
1 octobre 2014
Greffier, lors des débats : Mademoiselle Morgane PETELICKI, Greffier ARRÊT : contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été
Source officielleChambre 1-3
65aa2039a34ad1000858176d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DIOP, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Jean-Baptiste TAILLAN de la SELARL LLC & ASSOCIES - BUREAU DE LA VALETTE DU VAR, avocat au barreau de TOULON, substituée par Me Morgane
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3f6d3290e00e0e7a0e
15 avril 2025
15 avril 2025
par la SELARL LEGI RHONE ALPES, avocats au barreau d'ANNECY Intimées Mme [N] [Y] épouse [E] née le 05 Mai 1978 à [Localité 9], demeurant [Adresse 11] - [Localité 5] Représentée par Me Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87163
15 septembre 2004
15 septembre 2004
-une attestation rédigée le 24/09/2001 par Nathalie B..., rapportant des faits identiques, et par là même dépourvue de portée probante -une attestation rédigée le 24/09/2001 émanant de Béatrice MORGAN
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87166
15 septembre 2004
15 septembre 2004
probante -une attestation rédigée le 24/09/2001 émanant de Béatrice MORGAN, rapportant qu'elle l'a rencontré dans l'entreprise avant l'ouverture de celle-ci.
Source officiellePage 14 sur 103