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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02540_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
À la demande de la société SCI Les Oliviers, la commune de Châteauneuf a fait réaliser des travaux d'extension du bâtiment.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93145
11 avril 2016
11 avril 2016
Olivier X... C/ Mme Gisèle Y... J. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db55
6 avril 2011
6 avril 2011
No 10/ 03025 AFFAIRE : Olivier X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e90d
14 septembre 2011
14 septembre 2011
No 10/05420 AFFAIRE : Olivier X...
Source officielleCour d'Appel
ION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Monsieur Yohan Xc/Maître Olivier Y
6253cd5dbd3db21cbdd9312f
7 avril 2016
7 avril 2016
c/ Maître Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b5
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Marc-Olivier B... à payer à M. Pierre L..., Mme Carmen M..., son épouse, et M.
Source officielle5ème Chambre
6788a22db815c30a4df70b7e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de Commerce de NANCY en date du 29 mai 2024 RG 41522143 ORDONNANCE DE CADUCITÉ /2025 RG N° : N° RG 24/01121 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FL3W APPELANT(S) : Monsieur [G] [L] Représentant : Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865ed
18 juin 2002
18 juin 2002
DEUX MILLE DEUX LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont le teneur suit : dans la cause 00/00712 - Chambre commerciale (M.J.B/E.M.) opposant : APPELANTS LA SCI LES OLIVIERS
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cfa
12 janvier 2016
12 janvier 2016
C/ Me Marc-Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e30
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Olivier X...
Source officielleChambre civile 1-3
697c4c7ecdc6046d47370519
29 janvier 2026
29 janvier 2026
civile, - condamner également la société l'Olivier Assurances aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Hervé Kerouredan, - débouter la société l'Olivier Assurances de toutes ses demandes,
Source officielle1re Chambre B
615e0db5c25a97f0381f4eff
26 février 2015
26 février 2015
payer respectivement les sommes de 200.000 i et de 50.000 i à titre de dommages et intérêts, - juger que la Sica Oléicole de la vallée a commis une faute en refusant la trituration de la récolte d=olives
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62c7cadecb8dca058e3e7e4a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[C] [S] a été engagé par la Sas Olips, en qualité d'agent de surveillance par la Sas Olips dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel (80 heures).
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfdc
1 juin 2011
1 juin 2011
Cet état des lieux a été réalisé le 15 janvier 2009 en l'absence de Monsieur Olivier Y...et son épouse Madame Caroline C....
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9176a
11 juin 2014
11 juin 2014
l'article 700 du code de procédure civile, condamné Olivier X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c86
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Olivier X..., Les parents sont séparés, les enfants résident avec leur mère. Les relations de Mme Evelyne Y...et M. Olivier X...sont très conflictuelles.
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935fe
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Olivier X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e47
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Olivier, Maître MAES, ès-qualités. Jugement du C.P.H. LE MANS du 20 Janvier 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5c2
20 janvier 2011
20 janvier 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 04849 Ordonnance (No 10/ 00605) rendue le 30 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a69
9 mars 2017
9 mars 2017
Olivier X... n'ont pas comparu.
Source officiellePage 14 sur 1080