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2 618 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Urgences

63c8eef6dc5b777c90992fab

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Me Guillaume BARDON, avocat plaidant, SELARL CM&B du barreau de TOURS en présence de Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69d892d2cdc6046d47bbd867

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel Rispe, président de chambre Aurélie Fraisse, vice-présidente placée Nicolette Guillaume, magistrate

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90174

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

Michel X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61629bb3eaaf44d62f53e841

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

de la AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de Paris, toque : L0069) Ayant pour avocat plaidant Me Catherine EGRET substituant Me Marcel PORCHER, avocat au barreau de Paris,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63c0c51457d0f882ddb7

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

SAINT MICHEL CONTRES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI

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CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f68a

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

Raison Sociale : Adresse : ... 40140 SOUSTONS DATE DE LA DEMANDE 30 Mars 2012 Nationalité Française Etranger UE Etranger hors UE Nous, Michel TREILLES, Président de Chambre à la Cour d'Appel de

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CA

1ère Chambre

68f1cd872f77035fb0bf7f56

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

AA [Localité 1] Représentant : Me Olivier TOURNAIRE de la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.R.L. AUVERGNE ENERGIE SOLUTIONS et S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90212

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

demeurant... – 14270 Cesny aux Vignes Madame Michelle SS... épouse RR... demeurant... – 14270 Cesny aux Vignes Monsieur Jean-Marie TT...

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CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d039

Appel

14 novembre 2008

14 novembre 2008

GARAGE DE HAUTE PROVENCE Me Michel X... Me Anne Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8977d

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président Madame Françoise CHANDELON, conseiller Madame Evelyne GIL, conseiller

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CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e37b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Jean-Pierre Y... étant décédé en cours d'instance, la procédure a été reprise au nom de Mme Sylvie E... veuve Y..., agissant en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs, Olivier Y..., né le

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

615e0e67c25a97f0381f5610

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

TGI de PARIS - RG n° 14/81542 APPELANTE SAS FINANCIERE TWLC représentée par son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Michel

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CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8965e

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Marcellin Leroy - 16000 ANGOULÊME intimée, citée à personne morale, non comparante, représentée par Maître GUEVENOUX Olivier, avocat au barreau d'ANGOULÊME II. - COMPOSITION DE LA COUR : *

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CA

Chambre des Urgences

64379de19477fe04f5cc650c

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2802 1542 3789 SAS ISOTOP, prise en les personnes de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] représentée par Me Olivia

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CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac15

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

Guy-Michel X

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CA

Référés

6350e4e542150aadff23dbb1

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

N] [R] Expéditions le : 19 OCTOBRE 2022 la SELAS CMH AVOCATS la SELARL 2BMP chambre sociale 22/1619 O R D O N N A N C E Le dix neuf octobre deux mille vingt deux, Nous, Michel

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a897a5ae27812390de2b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Décision déférée à la Cour : Décision du 22 Avril 2024 -Conseil de l'ordre des avocats du barreau de PARIS DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur [K] [M] Élisant domicile au cabinet de Maître Olivier

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

61624d6ced30a8f561738309

Appel

13 février 2014

13 février 2014

de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 assistés de Maître Michelle GUEDE BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS, toque E1976 INTIMES Monsieur

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CA

15e Chambre A

616263c910de15342de1485f

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8db98

Appel

5 mai 2010

5 mai 2010

No 09/ 03677 AFFAIRE : AGS CGEA ORLEANS C/ Me Olivier X...-Mandataire liquidateur de S. A. R. L. GUARRASSI ...

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