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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
63c8eef6dc5b777c90992fab
18 janvier 2023
de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Me Guillaume BARDON, avocat plaidant, SELARL CM&B du barreau de TOURS en présence de Me Olivier
Pôle 1 - Chambre 3
69d892d2cdc6046d47bbd867
9 avril 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel Rispe, président de chambre Aurélie Fraisse, vice-présidente placée Nicolette Guillaume, magistrate
Cour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90174
22 janvier 2013
Michel X...
Pôle 4 - Chambre 2
61629bb3eaaf44d62f53e841
10 avril 2013
de la AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de Paris, toque : L0069) Ayant pour avocat plaidant Me Catherine EGRET substituant Me Marcel PORCHER, avocat au barreau de Paris,
Chambre Sociale
644b63c0c51457d0f882ddb7
27 avril 2023
SAINT MICHEL CONTRES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI
6253cc2fbd3db21cbdd8f68a
10 mai 2012
Raison Sociale : Adresse : ... 40140 SOUSTONS DATE DE LA DEMANDE 30 Mars 2012 Nationalité Française Etranger UE Etranger hors UE Nous, Michel TREILLES, Président de Chambre à la Cour d'Appel de
1ère Chambre
68f1cd872f77035fb0bf7f56
16 octobre 2025
AA [Localité 1] Représentant : Me Olivier TOURNAIRE de la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.R.L. AUVERGNE ENERGIE SOLUTIONS et S.A.
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
demeurant... – 14270 Cesny aux Vignes Madame Michelle SS... épouse RR... demeurant... – 14270 Cesny aux Vignes Monsieur Jean-Marie TT...
6253cb2cbd3db21cbdd8d039
14 novembre 2008
GARAGE DE HAUTE PROVENCE Me Michel X... Me Anne Y...
6253c9e3bd3db21cbdd8977d
25 octobre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président Madame Françoise CHANDELON, conseiller Madame Evelyne GIL, conseiller
6253cbc5bd3db21cbdd8e37b
29 juin 2011
Jean-Pierre Y... étant décédé en cours d'instance, la procédure a été reprise au nom de Mme Sylvie E... veuve Y..., agissant en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs, Olivier Y..., né le
Pôle 4 - Chambre 8
615e0e67c25a97f0381f5610
13 novembre 2014
TGI de PARIS - RG n° 14/81542 APPELANTE SAS FINANCIERE TWLC représentée par son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Michel
6253c9debd3db21cbdd8965e
13 novembre 2007
Marcellin Leroy - 16000 ANGOULÊME intimée, citée à personne morale, non comparante, représentée par Maître GUEVENOUX Olivier, avocat au barreau d'ANGOULÊME II. - COMPOSITION DE LA COUR : *
64379de19477fe04f5cc650c
12 avril 2023
timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2802 1542 3789 SAS ISOTOP, prise en les personnes de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] représentée par Me Olivia
6253ca57bd3db21cbdd8ac15
19 décembre 2007
Guy-Michel X
Référés
6350e4e542150aadff23dbb1
19 octobre 2022
N] [R] Expéditions le : 19 OCTOBRE 2022 la SELAS CMH AVOCATS la SELARL 2BMP chambre sociale 22/1619 O R D O N N A N C E Le dix neuf octobre deux mille vingt deux, Nous, Michel
Pôle 4 - Chambre 13
67f8a897a5ae27812390de2b
10 avril 2025
Décision déférée à la Cour : Décision du 22 Avril 2024 -Conseil de l'ordre des avocats du barreau de PARIS DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur [K] [M] Élisant domicile au cabinet de Maître Olivier
Pôle 4 - Chambre 1
61624d6ced30a8f561738309
13 février 2014
de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 assistés de Maître Michelle GUEDE BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS, toque E1976 INTIMES Monsieur
15e Chambre A
616263c910de15342de1485f
7 mars 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253cb8abd3db21cbdd8db98
5 mai 2010
No 09/ 03677 AFFAIRE : AGS CGEA ORLEANS C/ Me Olivier X...-Mandataire liquidateur de S. A. R. L. GUARRASSI ...
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