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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04357_20220531
31 mai 2022
entraînés par la diminution de l'acuité auditive dans un tableau à double entrée, lequel se lit comme une table de Pythagore et prévoit le calcul de la perte auditive moyenne " en établissant pour chaque oreille
Chambre Sociale
627ca8b04781dc057dee7d43
11 mai 2022
Le docteur [K], médecin désigné par l'employeur, est d'accord avec le calcul du déficit audiométrique de chaque oreille, à savoir 33,5 dB pour la droite et 37,5 dB pour la gauche, retenu par le médecin-conseil
ETRANGERS
6690c7770d808eb34e455822
11 juillet 2024
[M] qui circulait en scooter avec un téléphone portable tenu par son casque et accolé à son oreille, contrôle qui a amené l'officier de police judiciaire de la police aux frontières de constater que M.
Juge des référés
ORCA_24DA02591_20250226
26 février 2025
B a bénéficié d'une chirurgie ambulatoire à l'oreille droite en 2019, que ces échecs soient imputables à des difficultés de santé.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_19BX04015_20220622
22 juin 2022
traumatiques du genou gauche, de séquelles traumatiques de l'épaule droite, de séquelles traumatiques du poignet droit et de la main droite, de baisse de l'acuité auditive droite et d'acouphènes de l'oreille
5ème chambre sociale PH
68f71379cbf3d85a0c71ec10
20 octobre 2025
: régulièrement les lundis vous travaillez avec votre boucle d'oreille, vous attendez le mardi pour vous mettre en conformité et non le jour même ; o Refus d'enlever les gourmettes à votre poignet et
1ere Chambre
634f9595b5afe5adfff28a76
18 octobre 2022
/01097 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LI4J C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL EYDOUX MODELSKI Me Emilie ORELLE
2ème Chambre
6707701581e733ee26982e0d
8 octobre 2024
minute : C2 Notifié par LRAR aux parties le : Copie délivrée aux avocats le : la SCP MAGUET & ASSOCIES Me Emilie ORELLE
Cour d'Appel
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24 février 2014
.: vous levant de votre siège, vous l'avez poursuivie de façon très rapprochée, lui hurlant aux oreilles.
Chambre 4-8
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1 juillet 2022
Mme [R] présentait une pathologie de l'oreille interne dîte maladie de Ménière et le 16 décembre 2016, elle a été victime d'un accident du travail lui provoquant un choc émotionnel traumatique agravant
Sécurité sociale
6031f69685079a2f198ef348
22 mai 2018
calibré ----------------------------------- Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille
18e Chambre
61629869201c88caf8c4e159
27 juin 2013
Ce geste d'agression a provoqué ma blessure sur le côté droit de ma tête, quelques centimètres au-dessus de mon oreille.
Pôle 6 - Chambre 4
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26 avril 2011
Madame [V] qui a pu constater à plusieurs reprises que vous vous permettiez de vous tenir très près de Melle [B] en lui murmurant des mots dans les oreilles, vous a alors demandé de vous tenir à distance
10e Chambre
60376037d861133d87439c0e
2 avril 2015
Imputant à cette intervention des troubles auditifs (acouphènes très intenses et quasi permanents au niveau de l'oreille gauche), M.
6253cc62bd3db21cbdd8ff2d
3 décembre 2012
Le jeune Ousmane entendu, indiquait qu'il était aussi bien chez sa maman que chez sa grand-mère, que sa mère le fâchait quand il faisait des bêtises, en lui tirant les oreilles ou en lui donnant une tape
3ème chambre
DCA_23TL00116_20241015
15 octobre 2024
D, qui a notamment subi un traumatisme crânien avec de multiples fractures et embarrure opérée, une nouvelle intervention sur l'oreille droite en 2019 pour méningocèle, une fracture des côtes, un drainage
DCA_19BX04088_20220407
7 avril 2022
en l'absence de nouvelle exposition à un milieu bruyant ; le lien de l'aggravation avec le service est ainsi établi ; - l'expert a conclu à une hypoacousie bilatérale de 35,5 décibels pour chaque oreille
Chambre sociale section 3
64004fd04e741a05de6529ec
19 janvier 2023
Il est appareillé des deux oreilles. Il a des difficultés pour entendre, suivre une conversation et téléphoner.
Chambre sociale-2ème sect
6707702481e733ee26982ec1
9 octobre 2024
instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/00460 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKLX , APPELANT Monsieur [Z] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS
Rétention Administrative
66a881f97be56405acf78eb1
26 juillet 2024
J'ai été vu pour l'oreille mais pas la gorge enflée. Je demande à voir le médecin, on me dit qu'il n'est pas là.
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