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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04357_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

entraînés par la diminution de l'acuité auditive dans un tableau à double entrée, lequel se lit comme une table de Pythagore et prévoit le calcul de la perte auditive moyenne " en établissant pour chaque oreille

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627ca8b04781dc057dee7d43

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Le docteur [K], médecin désigné par l'employeur, est d'accord avec le calcul du déficit audiométrique de chaque oreille, à savoir 33,5 dB pour la droite et 37,5 dB pour la gauche, retenu par le médecin-conseil

Source officielle
CA

ETRANGERS

6690c7770d808eb34e455822

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[M] qui circulait en scooter avec un téléphone portable tenu par son casque et accolé à son oreille, contrôle qui a amené l'officier de police judiciaire de la police aux frontières de constater que M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02591_20250226

Admin. Appel

26 février 2025

26 février 2025

B a bénéficié d'une chirurgie ambulatoire à l'oreille droite en 2019, que ces échecs soient imputables à des difficultés de santé.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_19BX04015_20220622

Admin. Appel

22 juin 2022

22 juin 2022

traumatiques du genou gauche, de séquelles traumatiques de l'épaule droite, de séquelles traumatiques du poignet droit et de la main droite, de baisse de l'acuité auditive droite et d'acouphènes de l'oreille

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68f71379cbf3d85a0c71ec10

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

: régulièrement les lundis vous travaillez avec votre boucle d'oreille, vous attendez le mardi pour vous mettre en conformité et non le jour même ; o Refus d'enlever les gourmettes à votre poignet et

Source officielle
CA

1ere Chambre

634f9595b5afe5adfff28a76

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

/01097 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LI4J C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL EYDOUX MODELSKI Me Emilie ORELLE

Source officielle
CA

2ème Chambre

6707701581e733ee26982e0d

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

minute : C2 Notifié par LRAR aux parties le : Copie délivrée aux avocats le : la SCP MAGUET & ASSOCIES Me Emilie ORELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91241

Appel

24 février 2014

24 février 2014

.: vous levant de votre siège, vous l'avez poursuivie de façon très rapprochée, lui hurlant aux oreilles.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

62bfe09d413a8b69b32bf057

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Mme [R] présentait une pathologie de l'oreille interne dîte maladie de Ménière et le 16 décembre 2016, elle a été victime d'un accident du travail lui provoquant un choc émotionnel traumatique agravant

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6031f69685079a2f198ef348

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

calibré ----------------------------------- Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille

Source officielle
CA

18e Chambre

61629869201c88caf8c4e159

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Ce geste d'agression a provoqué ma blessure sur le côté droit de ma tête, quelques centimètres au-dessus de mon oreille.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6163515ca2ead9ed860b6fd1

Appel

26 avril 2011

26 avril 2011

Madame [V] qui a pu constater à plusieurs reprises que vous vous permettiez de vous tenir très près de Melle [B] en lui murmurant des mots dans les oreilles, vous a alors demandé de vous tenir à distance

Source officielle
CA

10e Chambre

60376037d861133d87439c0e

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Imputant à cette intervention des troubles auditifs (acouphènes très intenses et quasi permanents au niveau de l'oreille gauche), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff2d

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Le jeune Ousmane entendu, indiquait qu'il était aussi bien chez sa maman que chez sa grand-mère, que sa mère le fâchait quand il faisait des bêtises, en lui tirant les oreilles ou en lui donnant une tape

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00116_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

D, qui a notamment subi un traumatisme crânien avec de multiples fractures et embarrure opérée, une nouvelle intervention sur l'oreille droite en 2019 pour méningocèle, une fracture des côtes, un drainage

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04088_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

en l'absence de nouvelle exposition à un milieu bruyant ; le lien de l'aggravation avec le service est ainsi établi ; - l'expert a conclu à une hypoacousie bilatérale de 35,5 décibels pour chaque oreille

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

64004fd04e741a05de6529ec

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il est appareillé des deux oreilles. Il a des difficultés pour entendre, suivre une conversation et téléphoner.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6707702481e733ee26982ec1

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/00460 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKLX , APPELANT Monsieur [Z] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66a881f97be56405acf78eb1

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

J'ai été vu pour l'oreille mais pas la gorge enflée. Je demande à voir le médecin, on me dit qu'il n'est pas là.

Source officielle

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