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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17ab8
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Elle cite également les substances avec lesquelles l'assuré a directement été en contact qui sont la poussière de charbon et la poussière minérale contenant de la silice libre.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376108974d258318455181
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[E] [C] au risque d'inhalation de poussières d'amiante. Selon le relevé de carrière (pièce n°1 de l'appelante), M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63cf8482a6687f7c904cba9f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[C] [P] aurait été exposé de façon habituelle à l'inhalation de poussières d'amiante.
Source officielleChambre sociale
642fb615cece1704f5747566
6 avril 2023
6 avril 2023
[L] à des poussières d'amiante, tant en raison de la manipulation des produits fabriqués par elle, qu'en raison des postes occupés chez elle, ou de sa présence dans ses locaux, en tout état de cause
Source officielleChambre sociale section 3
626b8165d1fb03057d9a505c
28 avril 2022
28 avril 2022
par la mise en place de dispositifs d'aspiration et de récupération des poussières.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6741b6c6260008b53022
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[Y] [I] aux poussières d'amiante, elle reconnaît un travail dans un milieu bruyant, chaud, humide et empoussiéré, avec des opérations de manutention lourde.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376102974d25831845515f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[N] [T] au risque d'inhalation de poussières d'amiante. Selon le relevé de carrière (pièce n°3 de l'appelante), M.
Source officielle14e Chambre
616307fb5a67331bacec3c43
7 février 2012
7 février 2012
Il a également développé une pathologie liée aux poussières d'amiante qui a été reconnue comme maladie professionnelle avec un taux d'invalidité de 5%.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a099052be3e083f4fad4ac
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Les poussières dégagées par le frottement étaient respirées par tout le personnel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a862
29 janvier 2008
29 janvier 2008
comme une fibrose pulmonaire consécutive à l'inhalation de poussières d'amiante dans le cadre de travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante ; notamment dès 1951 les travaux de calorifugeage
Source officielle9e Chambre C
616290cee498f0b428bb8344
3 mai 2013
3 mai 2013
La plupart des bâtiments du GPMM contenait de l'amiante de sorte que les personnels qui y avaient travaillé avaient aussi été exposés à ces poussières.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02109_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Sur l'exposition aux poussières d'amiante : En ce qui concerne le cadre juridique de la responsabilité : 14.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c3d46093e17a6379205728
4 juillet 2022
4 juillet 2022
De plus, l'examen des pièces générales produites par l'AJE établit que la lutte contre les poussières avait manifestement pour objectif essentiel la lutte contre la silicose, alors que les poussières d'amiante
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67908cc31b5a79f732705444
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Seule est discutée l'exposition professionnelle du salarié au risque d'inhalation de poussières d'amiante.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e07
21 février 2002
21 février 2002
La société D. fait valoir que n'étant pas - contrairement aux fabricants - un spécialiste de l'amiante, elle ne pouvait avoir conscience à l'époque des dangers représentés par la poussière d'amiante.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01140_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Toulon de condamner l’Etat à lui verser la somme de 30 000 euros, assortie des intérêts de retard, en réparation des préjudices qu’il estime avoir subis du fait de son exposition à l’inhalation de poussières
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01323_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Toulon de condamner l’Etat à lui verser la somme de 30 000 euros, assortie des intérêts de retard, en réparation des préjudices qu’il estime avoir subis du fait de son exposition à l’inhalation de poussières
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fd9906d769a438183ca2de4
10 janvier 2020
10 janvier 2020
[K] ait été exposé aux poussières d'amiante, - les fonctions d'agent de maîtrise de M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688edd25744ff781d44f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ni aucune preuve de la présence de poussières d'amiante dans les outils utilisés.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02870_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Des recommandations visant à limiter l'inhalation des poussières d'amiante ont été faites aux Etats Unis à compter de 1946.
Source officiellePage 14 sur 392