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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c9
19 juin 2012
19 juin 2012
A compter du 1er janvier 2009, dans le cadre d'une restructuration générale, l'association La Croix Rouge Française a décidé de régionaliser ses différents métiers, dont la formation.
Source officielleChambre A - Civile
63007940521ab1c563ce0961
18 août 2022
18 août 2022
SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 20161385 INTIMEES : Société AVIAGEN FRANCE [Adresse 3] [Localité 26] EARL CULTILAIT venant aux droits de la société EARL ROUGER
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01724_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Sur la chasse du pigeon à cou rouge, du moqueur corossol et du moqueur grivotte : En ce qui concerne le pigeon à cou rouge et le moqueur corossol : 9.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b12f
24 mai 2007
24 mai 2007
C / Roger Y... Liliane Z... épouse Y... A... Jacques B...
Source officielle8ème chambre
650d309e71dfcd8318200f7c
6 septembre 2023
6 septembre 2023
368 425,40 € HT et qu'il est manifeste que la société Roger Martin Rhône Alpes était la seule entreprise en charge des travaux susmentionnés, objets des montants accordés ; que la société Roger
Source officielle9e Chambre A
6162f6ecb807dfe813d296be
9 février 2012
9 février 2012
- 7h.10 : donner manger aux chiens + chats graffit sur le tabouret, tripper devant la poubelle, lappie sur la table dehors, rooie devant la porte sur le sol [graffit et tripper étant les noms des deux
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00104_20230221
21 février 2023
21 février 2023
3°) d'enjoindre au préfet de la Gironde de modifier le plan de prévention des risques d'inondation de la vallée de la Garonne secteur Cadaujac-Beautiran en tant qu'il classe leurs parcelles en zone rouge
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02338_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ils soutiennent que le classement d’une partie de leur terrain en zone rouge du plan de prévention des risques d’incendie de forêt est entaché d’une erreur manifeste d’appréciation.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA03085_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
la commune du Grau-du-Roi. 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901bc
7 janvier 2013
7 janvier 2013
Ackers France embauche Roger X... en qualité d'ouvrier. Le 1er août 2009, Roger X... est victime d'un accident du travail suite auquel il est en arrêt de travail jusqu'au 3 octobre 2010.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MF3K S.A.R.L. ETBA THOMAS S.A. EUROMAFc/ALLIANZ FRANCE
642e63a3826f3a04f52167a1
5 avril 2023
5 avril 2023
De novembre 2009 à juin 2010, la société Rouge Bordeaux y a fait effectuer des travaux de restructuration, avec l'autorisation du bailleur.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL02499_20230221
21 février 2023
21 février 2023
présenté à son encontre par la commune du Grau-du-Roi et la société mutuelle d'assurances des collectivités locales, qu'il doit être rejeté, compte tenu de ce que la commune du Grau-du-Roi, qui s'est
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e835
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Roger DE Y...
Source officielle1ère Chambre
6864bdf8cf476b3ae02585d1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Par déclaration du 3 juillet 2024, la Sarl Agence de la maison rouge a interjeté appel de cette ordonnance. PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES 12.
Source officielleAvis
CADA:20155693
17 décembre 2015
17 décembre 2015
MIVILUDES, relatives aux demandes de subventions de l'Union nationale des associations de défense des familles et de l'individu (UNADFI) et du Centre contre les manipulations mentales (CCMM) Centre Roger
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6780bc727876e75543d1c5a0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Delattre ; - débouté la société Boulet de sa demande en indemnisation du préjudice né de l'abus dans l'exercice des voies d'exécution commis par la société Roger Delattre ; - débouté la société Roger
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00216_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Ce plan classe en zone rouge les parcelles cadastrées 033 E 42 et 033 E 41 appartenant à M. A, qui étaient classées en zone blanche au précédent plan. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03195_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
B a été classée en zone rouge et en aléa " très fort ", ne pouvant pas faire l'objet d'une défense efficace contre l'incendie.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdd13d2422b307dc44de88f
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Roger Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 23 novembre 2007c/Dominique X
6253ca41bd3db21cbdd8a7a6
18 mars 2008
18 mars 2008
12,7o cépage alicante et d'un vin provenant des Celliers de l'Aussou à Bizanet : vin de table rouge 12,4o ; Que le 22 décembre 2003 lors d'un second contrôle les vins contenus dans les cuves 1,2,3
Source officiellePage 14 sur 471