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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
6710aa3dbe64d7e510244e94
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[O] [Y] Représentant : Me Sarah BAYE, avocat au barreau de GRASSE Appelant M.
Source officielleRéférés
6319875d51eeae4f1309d210
7 septembre 2022
7 septembre 2022
CAFPI, immatriculée au RCS d'EVRY sous le n° B 510 302 953, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social Expéditions le : 07 SEPTEMBRE 2022 Me Sarah
Source officielleRétention Administrative
6322c11ce2d0c6fcb0c3c9fd
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[C] [X], appelant, assisté de Me Sarah UTARD, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [I] [F], interprète en langue arabe qui a préalablement prêté serment
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11ec656d26d0f8b57c51
26 avril 2023
26 avril 2023
00005) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [V] [G] [Adresse 4] [Localité 5] représentée et concluant par Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sarah
Source officielleRétention Administrative
64d5cfc09c17ddd969ec62bd
8 août 2023
8 août 2023
[T] [N], appelant, assisté de Me Sarah UTARD, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.
Source officielleChambre sociale 4-4
677f6615e034c1f8dc4587ef
8 janvier 2025
8 janvier 2025
cour : Jugement rendu le 17 mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : I N° RG : F 20/01118 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sarah
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fdc5274580d0e76692c6c1f
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Jacques BICHARD, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffière, lors des débats et du prononcé : Mme Sarah-Lisa GILBERT ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc7c
28 septembre 2012
28 septembre 2012
De cette union sont issus quatre enfants : Gilbert, né le 14 mars 1991, Ludovic, né le 26 juillet 1995, Mélanie, née le 26 juin 2001 et Sarah, née le 23 février 2008.
Source officielleETRANGERS
66274ef4c1c6ed00087b3ceb
20 avril 2024
20 avril 2024
le 01 Janvier 1996, ou le 20 novembre 1994, à [Localité 1] de nationalité Egyptienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Sarah
Source officielleETRANGERS
66274ef4c1c6ed00087b3ced
20 avril 2024
20 avril 2024
[D] [K] né le 12 Février 1998 à [Localité 1] de nationalité Pakistanaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Sarah BENSABER
Source officielleETRANGERS
689ace6a59da8ae4eb0069cf
29 juillet 2025
29 juillet 2025
le 26 Mars 1994 à [Localité 3] (GABON) de nationalité Gabonnaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Sarah
Source officielleRétention Administrative
681063e34a3347c4e4cc4d8a
25 avril 2025
25 avril 2025
Assisté de Maître Sarah PUIGRENIER, avocat au barreau de MARSEILLE, choisi.
Source officielle17e Chambre B
6162c1ca34defd4c4b3b4608
13 décembre 2011
13 décembre 2011
jonction N° 10/19285 Société MAJ BLANCHISSERIE DE PANTIN C/ [E] [N] Grosse délivrée le : à : Me André CHARBIN, avocat au barreau de GRASSE Me Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865fc
8 janvier 2003
8 janvier 2003
Déboutait P.R.de sa réclamation présentée au titre de l'acquisition de la chatte " SHALIM GARDEN MAURESK ", Déclarait P.R. bien fondée en son action en rescision concernant la vente de la chatte " JOVAN SARAH
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e7c
12 mars 2004
12 mars 2004
Y... 3/ Monsieur Sabah Y... 4/ Monsieur El Bekkay Y... 5/ Madame Bouchra Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc6a
14 avril 2011
14 avril 2011
Des relations de Monsieur Eddy X...et de Madame Magdaléna Y... sont issus trois enfants : Alexandra, née le 15 octobre 2001, Mélanie, née le 5 mai 2003, Sarah, née le 29 janvier 2005.
Source officielleChambre Commerciale
67134bf5208351cec6586631
17 octobre 2024
17 octobre 2024
d'héritier de Monsieur [O] [C], né le 9 janvier 1953 à [Localité 13], décédé le 2 décembre 2021 à [Localité 12] Né le 03 Juin 1998 à [Localité 14] [Adresse 4] [Localité 10] Ayant pour avocat Me Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9428b
6 novembre 2018
6 novembre 2018
Représentant : Me Sarah Z..., avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Madame Marie-France SEREE, faisant fonction de Présidente de la 6 ème Chambre C, assistée du
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93530
28 septembre 2016
28 septembre 2016
née le 09 Mai 1941 à Nice ... 75016 PARIS assistée de Me Sarah SENTENAC, avocat au barreau D'AJACCIO M. Jean Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6b7
9 avril 2008
9 avril 2008
APPELANTS : Madame Sarah Janine Renée Y... épouse Z..., demeurant ... Monsieur Sébastien Z..., demeurant ...
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