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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6970ded0cdc6046d471e87f7
20 janvier 2026
20 janvier 2026
A l'audience, la cour était assistée de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière-placée.
Source officielleChambre civile TGI
6826d20a9717a7923fdf4851
4 avril 2025
4 avril 2025
du 1er Octobre 2010 la requête a été examinée sans audience par la Cour composée de : L'affaire a été appelée à l'audience publique du 04 Avril 2025 devant Monsieur Patrick CHEVRIER, assisté de Sarah
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67134bcb208351cec6586425
16 octobre 2024
16 octobre 2024
AXA FRANCE IARD RCS [Localité 18] 722 057 460 [Adresse 4] [Localité 10] représentées par Me Ludovic VALAY, SELARL VALAY - BELACEL - DELBREL - CERDAN, avocat postulant au barreau d'AGEN, et Me Sarah
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6868b37375a2d196dbc19127
4 juillet 2025
4 juillet 2025
5] [Localité 14] Représentée par Me Sarah PINEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : E0247 S.C.I.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642d14d6cb8fa004f57da321
4 avril 2023
4 avril 2023
Société d'assurance mutuelle à cotisations variables régie par le code des assurances prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis, représentée par Me Sarra
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6789f89c482fcecad732fe7f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
] épouse [B] née le 09 Août 1970 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Jean Pierre Congos, avocat au barreau de Douai, avocat constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Sara
Source officielleChambre 1-8
6710aa3dbe64d7e510244e94
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[O] [Y] Représentant : Me Sarah BAYE, avocat au barreau de GRASSE Appelant M.
Source officielleRéférés
6319875d51eeae4f1309d210
7 septembre 2022
7 septembre 2022
CAFPI, immatriculée au RCS d'EVRY sous le n° B 510 302 953, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social Expéditions le : 07 SEPTEMBRE 2022 Me Sarah
Source officielleRétention Administrative
6322c11ce2d0c6fcb0c3c9fd
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[C] [X], appelant, assisté de Me Sarah UTARD, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [I] [F], interprète en langue arabe qui a préalablement prêté serment
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11ec656d26d0f8b57c51
26 avril 2023
26 avril 2023
00005) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [V] [G] [Adresse 4] [Localité 5] représentée et concluant par Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sarah
Source officielleRétention Administrative
64d5cfc09c17ddd969ec62bd
8 août 2023
8 août 2023
[T] [N], appelant, assisté de Me Sarah UTARD, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.
Source officielleChambre sociale 4-4
677f6615e034c1f8dc4587ef
8 janvier 2025
8 janvier 2025
cour : Jugement rendu le 17 mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : I N° RG : F 20/01118 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sarah
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fdc5274580d0e76692c6c1f
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Jacques BICHARD, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffière, lors des débats et du prononcé : Mme Sarah-Lisa GILBERT ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc7c
28 septembre 2012
28 septembre 2012
De cette union sont issus quatre enfants : Gilbert, né le 14 mars 1991, Ludovic, né le 26 juillet 1995, Mélanie, née le 26 juin 2001 et Sarah, née le 23 février 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873bb
28 juin 2004
28 juin 2004
CAPRICE ORGANISME DE PREVOYANCE pris en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège 303 Rue Gabril Debacq 45770 SARAN IRPELEC ORGANISME DE PREVOYANCE pris en la personne
Source officielleETRANGERS
66274ef4c1c6ed00087b3ceb
20 avril 2024
20 avril 2024
le 01 Janvier 1996, ou le 20 novembre 1994, à [Localité 1] de nationalité Egyptienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Sarah
Source officielleETRANGERS
66274ef4c1c6ed00087b3ced
20 avril 2024
20 avril 2024
[D] [K] né le 12 Février 1998 à [Localité 1] de nationalité Pakistanaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Sarah BENSABER
Source officielleETRANGERS
689ace6a59da8ae4eb0069cf
29 juillet 2025
29 juillet 2025
le 26 Mars 1994 à [Localité 3] (GABON) de nationalité Gabonnaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Sarah
Source officielleRétention Administrative
681063e34a3347c4e4cc4d8a
25 avril 2025
25 avril 2025
Assisté de Maître Sarah PUIGRENIER, avocat au barreau de MARSEILLE, choisi.
Source officielle17e Chambre B
6162c1ca34defd4c4b3b4608
13 décembre 2011
13 décembre 2011
jonction N° 10/19285 Société MAJ BLANCHISSERIE DE PANTIN C/ [E] [N] Grosse délivrée le : à : Me André CHARBIN, avocat au barreau de GRASSE Me Sarah
Source officiellePage 14 sur 184