CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6969351dcdc6046d476fd301
14 janvier 2026
[J] ET [L] C/ [V] [F] [T] [Y] [W] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Régis DURAND Me Dominique GARNIER-COURTY
Cour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa0c
26 juillet 2012
représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avocats postulants au barreau de DOUAI, assistée de Me Sébastien DEGARDIN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Agathon Y...
Chambre Etrangers/HSC
68e5effd940fdbe4ba07774b
6 octobre 2025
Portalis DBVL-V-B7J-WEVV JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Sébastien
Pôle 4 - Chambre 9 - A
68df5bcbcf4e7f1c37e1cba5
2 octobre 2025
ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège, venant aux droits de la société SOGEFINANCEMENT N° SIRET : 719 807 406 00967 [Adresse 2] [Localité 6] représentée et assistée de Me Sébastien
63ca42f89066fd7c90fc2707
19 janvier 2023
simplifiée, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Sébastien
644229dcd2fa6fd0f8040418
20 avril 2023
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] représentée et assistée de Me Sébastien
644229e0d2fa6fd0f8040421
simplifiée agissant poursuites et diligences de son président domicilié ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 6] représentée et assistée de Me Sébastien
642fb6a9cece1704f57477c2
6 avril 2023
simplifiée, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Sébastien
6438f328a942a604f5e93773
13 avril 2023
simplifiée, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Sébastien
Chambre Commerciale
6285e1886a1876057df5d5b6
18 mai 2022
Représentants : Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et Me Paul GERARDIN, avocat au barreau de LIMOGES (plaidant) APPELANTE ET : M.
1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525c3
16 avril 2024
IN IMMO prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 535 03 2 3 95 [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée de Me Sébastien SEROT, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION
Chambre civile 1-1
6684eb2ea0de54ff609f820e
2 juillet 2024
200294 APPELANTE **************** Monsieur [V], [Z] [T] né le 05 Août 1955 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Gabiel BARBE substituant Me Sébastien
6867639aa9510a2e90cf2596
3 juillet 2025
N° Portalis DBVL-V-B7J-WAZ6 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Sébastien
67f750b86527a11effc4b6f9
9 avril 2025
Portalis DBVL-V-B7J-V3OY JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Sébastien
680b18d598bcafcb3a63e037
24 avril 2025
Portalis DBVL-V-B7J-V5D3 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Sébastien
Chambre du Surendettement
660cf26c7c1ccb0008628f2d
2 avril 2024
APPELANTE : FONDS COMMUN DE TITRISATION [7] ayant pour société de gestion la société [12] anciennement dénommée [11] SAS venant aux droits de la [15] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Sébastien
Pôle 1 - Chambre 8
65336b50bb40ec8318f31d92
20 octobre 2023
2023 LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, la société FONCIA [Localité 8] RIVE DROITE [Adresse 4] [Localité 6] Représenté et assisté par Me Sébastien
1ère Chambre
6538b43b7ffc2c8318ee0220
24 octobre 2023
[R] [V] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Maître Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Thibault SOLEILHAC de la SELARL HELIOS AVOCATS, avocat au barreau de LYON
68e5effd940fdbe4ba077743
7 octobre 2025
CLERMONT- FERRAND et par Maître Christiane RANDAVEL, avocat au barreau d'AVEYRON Timbre fiscal acquitté Société PIZARRAS Y DERIVADOS SL [Adresse 10] [Localité 6] (ESPAGNE) Représentée par Maître Sébastien
63104bb34709e24f13d55441
31 août 2022
représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, venant aux droits de la société SYGMA BANQUE N° SIRET : 542 097 902 04319 [Adresse 1] [Localité 4] représentée et assistée de Me Sébastien
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