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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale C salle 1
68199b3945063c42e3253880
25 avril 2025
[T] [K] [Adresse 4] représenté par Me Stephan FARINA, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES : S.A.R.L.
Chambre sociale 4-5
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23 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente
Chambre Sociale
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7 mai 2013
barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Hélène COMBES, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Véronique LAMOINE, Conseiller, Madame Stéphanie
Chambre 4-1
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7 avril 2023
DE [Localité 7] Copie exécutoire délivrée le : 07 AVRIL 2023 à : Me Lucile MONTY, avocat au barreau de MARSEILLE Me Evelyne SKILLAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Stéphanie
6431060428558704f52e680d
[Z] C/ SAS [K] BÂTIMENT Copie exécutoire délivrée le : 07 AVRIL 2023 à : Me Eric BAGNOLI de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphanie
Chambre des Etrangers
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6 mai 2026
conseiller à la cour d'appel de Rouen, spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assisté de Stéphane
Ch. Sociale -Section A
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17 décembre 2019
APPELANTE : SAS BOURG DISTRIBUTION prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Dejan
Chambre Commerciale
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5 janvier 2017
Adresse 1] [Localité 1] SAS CENTRE MOTEUR ENERGIE Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentées par Me Dejan
Cour d'Appel
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7 avril 2014
FAITS ET PROCÉDURE Monsieur Renold X... a été embauché par contrat de travail à durée indéterminée du 1er février 2001 par monsieur Stephen Z... et madame Tomisue Z..., de nationalité américaine, en
Pôle 6 - Chambre 6
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5 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME
64f17f3592dd7fd9692bbd56
31 août 2023
représentée par Me Linda MECHANTEL de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [F] [R] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Stéphane
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20 février 2017
F...Stéphane, une convention de concession d'activité à titre précaire portant sur les activités de restauration, bar, et petits déjeuners de l'hôtel, pour la période du 23 octobre au mois d'août suivant
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E...Stéphane, une convention de concession d'activité à titre précaire portant sur les activités de restauration, bar, et petits déjeuners de l'hôtel, pour la période du 23 octobre au mois d'août suivant
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26 octobre 2022
L'affaire a été débattue le 13 septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine DA LUZ, Présidente de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane
Pôle 6 - Chambre 5
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14 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Stéphanie BOUZIGE, présidente de chambre, présidente de formation, Madame Catherine BRUNET, présidente
19e chambre
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6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président,, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
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19 février 2021
L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie
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